Actes des préfectures · Drôme
RAA SPECIAL N°26-2026-049 du 17/02/2026
Recueil des actes administratifs publié le 17 février 2026
1acte
5pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
26_Préf_Préfecture de la Drôme / Sous-Préfecture de Die
Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 26-2023-10-30-00001 du 30 octobre 2023 portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales des communes de l'arrondissement de Die (commune d'AOUSTE SUR SYE)
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 5 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
DRÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°26-2026-049
PUBLIÉ LE 17 FÉVRIER 2026
Sommaire
26_Préf_Préfecture de la Drôme / Sous-Préfecture de Die
26-2026-02-16-00008 - Arrêté préfectoral portant modification de
l'arrêté préfectoral n° 26-2023-10-30-00001 du 30 octobre 2023
portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes
électorales des communes de l'arrondissement de Die (commune
d'AOUSTE SUR SYE) (2 pages) Page 3
2
26_Préf_Préfecture de la Drôme
26-2026-02-16-00008
Arrêté préfectoral portant modification de
l'arrêté préfectoral n° 26-2023-10-30-00001 du 30
octobre 2023 portant nomination des membres
des commissions de contrôle des listes
électorales des communes de l'arrondissement
de Die (commune d'AOUSTE SUR SYE)
26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2026-02-16-00008 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n°
26-2023-10-30-00001 du 30 octobre 2023 portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales des 3
26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2026-02-16-00008 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n°
26-2023-10-30-00001 du 30 octobre 2023 portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales des 4
26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2026-02-16-00008 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n°
26-2023-10-30-00001 du 30 octobre 2023 portant nomination des membres des commissions de contrôle des listes électorales des 5