Actes des préfectures · Drôme
RAA SPECIAL N° 26-2026-276 du 31/08/2026
Recueil des actes administratifs publié le 31 août 2026
1acte
5pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
26_Préf_Préfecture de la Drôme / Sous-Préfecture de Die
Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n° 20130057-0026 du 26/02/2013 réglementant l'emploi du feu et le débroussaillement dans le cadre de la prévention des incendies de forêt
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 5 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
DRÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°26-2026-276
PUBLIÉ LE 31 AOÛT 2026
Sommaire
26_Préf_Préfecture de la Drôme / Sous-Préfecture de Die
26-2026-08-31-00001 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté
préfectoral n° 20130057-0026 du 26/02/2013 réglementant l'emploi
du feu et le débroussaillement dans le cadre de la prévention des
incendies de forêt (2 pages) Page 3
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26_Préf_Préfecture de la Drôme
26-2026-08-31-00001
Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral
n° 20130057-0026 du 26/02/2013 réglementant
l'emploi du feu et le débroussaillement dans le
cadre de la prévention des incendies de forêt
26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2026-08-31-00001 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n° 20130057-0026 du
26/02/2013 réglementant l'emploi du feu et le débroussaillement dans le cadre de la prévention des incendies de forêt 3
26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2026-08-31-00001 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n° 20130057-0026 du
26/02/2013 réglementant l'emploi du feu et le débroussaillement dans le cadre de la prévention des incendies de forêt 4
26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2026-08-31-00001 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n° 20130057-0026 du
26/02/2013 réglementant l'emploi du feu et le débroussaillement dans le cadre de la prévention des incendies de forêt 5