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Actes des préfectures · Drôme

RAA SPECIAL N° 26-2026-080 du 13/03/2026

Recueil des actes administratifs publié le 13 mars 2026

1acte
6pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

1 acte

26_Préf_Préfecture de la Drôme / Sous-Préfecture de Die

  1. Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n° 26-2026-02-27-00006 du 27 février 2026 fixant l'ensemble des listes de candidatures pour les communes de l'arrondissement de Die en vue du premier tour de scrutin des élections municipales et communautaires le dimanche 15 mars 2026

    Acte du 13 mars 20263 pages26-2026-03-13-00002

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 6 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

DRÔME RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2026-080 PUBLIÉ LE 13 MARS 2026
Sommaire 26_Préf_Préfecture de la Drôme / Sous-Préfecture de Die 26-2026-03-13-00002 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n° 26-2026-02-27-00006 du 27 février 2026 fixant l'ensemble des listes de candidatures pour les communes de l'arrondissement de Die en vue du premier tour de scrutin des élections municipales et communautaires le dimanche 15 mars 2026 (3 pages) Page 3 2
26_Préf_Préfecture de la Drôme 26-2026-03-13-00002 Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n° 26-2026-02-27-00006 du 27 février 2026 fixant l'ensemble des listes de candidatures pour les communes de l'arrondissement de Die en vue du premier tour de scrutin des élections municipales et communautaires le dimanche 15 mars 2026 26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2026-03-13-00002 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n° 26-2026-02-27-00006 du 27 février 2026 fixant l'ensemble des listes de candidatures pour les communes de l'arrondissement de Die en vue du premier tour de 3
26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2026-03-13-00002 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n° 26-2026-02-27-00006 du 27 février 2026 fixant l'ensemble des listes de candidatures pour les communes de l'arrondissement de Die en vue du premier tour de 4
26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2026-03-13-00002 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n° 26-2026-02-27-00006 du 27 février 2026 fixant l'ensemble des listes de candidatures pour les communes de l'arrondissement de Die en vue du premier tour de 5
26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2026-03-13-00002 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n° 26-2026-02-27-00006 du 27 février 2026 fixant l'ensemble des listes de candidatures pour les communes de l'arrondissement de Die en vue du premier tour de 6

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