Aller au contenu
SensPoObservatoire politique indépendant

Actes des préfectures · Drôme

RAA SPECIAL N° 26-2026-088 du 18 mars 2026

Recueil des actes administratifs publié le 18 mars 2026

1acte
7pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

1 acte

26_Préf_Préfecture de la Drôme / Sous-Préfecture de Nyons

  1. Arrete portant renouvellement de l homologation du circuit Pit Bike SaintPaulTroisChateaux

    Acte du 17 mars 20264 pages26-2026-03-17-00007

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 7 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

DRÔME RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2026-088 PUBLIÉ LE 18 MARS 2026
Sommaire 26_Préf_Préfecture de la Drôme / Sous-Préfecture de Nyons 26-2026-03-17-00007 - Arrete portant renouvellement de l homologation du circuit Pit Bike SaintPaulTroisChateaux (4 pages) Page 3 2
26_Préf_Préfecture de la Drôme 26-2026-03-17-00007 Arrete portant renouvellement de l homologation du circuit Pit Bike SaintPaulTroisChateaux 26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2026-03-17-00007 - Arrete portant renouvellement de l homologation du circuit Pit Bike SaintPaulTroisChateaux 3
26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2026-03-17-00007 - Arrete portant renouvellement de l homologation du circuit Pit Bike SaintPaulTroisChateaux 4
26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2026-03-17-00007 - Arrete portant renouvellement de l homologation du circuit Pit Bike SaintPaulTroisChateaux 5
26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2026-03-17-00007 - Arrete portant renouvellement de l homologation du circuit Pit Bike SaintPaulTroisChateaux 6
26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2026-03-17-00007 - Arrete portant renouvellement de l homologation du circuit Pit Bike SaintPaulTroisChateaux 7

Tous les actes · DrômeTous les actes des préfectures

L’essentiel de la vie politique, une fois par semaine

Une synthèse sourcée et sans parti pris. Désinscription en un clic, aucune revente d’adresse.

Vous cherchez un compte ? Créer un compte SensPo : pour commenter, suivre vos élus et garder vos analyses.