Actes des préfectures · Haute-Corse
RAA n°5 du 5 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 5 mars 2026
3actes
24pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Agence Régionale de Santé Corse / DOS
Arrêté n°ARS-2026-006 du 08/01/2026 fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés au Centre Hospitalier de Bastia (FINESS EJ - 2B0000020) au titre de l'année 2025
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Complétant et abrogeant partiellement l'arrêté n°2B-2019-11-28-009 du 28 novembre 2019 portant mise en demeure au syndicat mixte du Parc naturel régional de Corse de régulariser sa situation administrative relative à son activité de parc animalier "la village des tortues"
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Service Risque Energie et Transport
Arrêté préfectoral du 03 mars 2026 actualisant les prescriptions complémentaires applicables à la société « COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO » pour l'exploitation d'installations de préparation et de conditionnement de vins au lieu-dit « Aristone » sur la commune d'AGHIONE
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 24 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
HAUTE-CORSE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°2B-2026-03-005
PUBLIÉ LE 5 MARS 2026
Sommaire
Agence Régionale de Santé Corse / DOS
2B-2026-01-08-00003 - Arrêté n°ARS-2026-006 du 08/01/2026 fixant les
produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris
en charge par l'assurance maladie et versés au Centre Hospitalier de
Bastia (FINESS EJ - 2B0000020) au titre de l'année 2025 (6 pages) Page 3
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du
logement /
2B-2026-03-05-00002 - Complétant et abrogeant partiellement
l'arrêté n°2B-2019-11-28-009 du 28 novembre 2019 portant mise en
demeure au syndicat mixte du Parc naturel régional de Corse de
régulariser sa situation administrative relative à son activité de parc
animalier "la village des tortues" (7 pages) Page 10
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du
logement / Service Risque Energie et Transport
2B-2026-03-03-00003 - Arrêté préfectoral du 03 mars 2026 actualisant
les prescriptions complémentaires applicables à la société
« COOPERATIVE VINICOLE D'AGHIONE SAMULETTO » pour
l'exploitation d'installations de préparation et de conditionnement
de vins au lieu-dit « Aristone » sur la commune d'AGHIONE (6
pages) Page 18
2
Agence Régionale de Santé Corse
DOS
2B-2026-01-08-00003
Arrêté n°ARS-2026-006 du 08/01/2026 fixant les
produits de l'hospitalisation relatifs aux
dotations et forfaits annuels pris en charge par
l'assurance maladie et versés au Centre
Hospitalier de Bastia (FINESS EJ - 2B0000020) au
titre de l'année 2025
Agence Régionale de Santé Corse - DOS - 2B-2026-01-08-00003 - Arrêté n°ARS-2026-006 du 08/01/2026 fixant les produits de
l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés au Centre Hospitalier de 3
Agence Régionale de Santé Corse - DOS - 2B-2026-01-08-00003 - Arrêté n°ARS-2026-006 du 08/01/2026 fixant les produits de
l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés au Centre Hospitalier de 4
Agence Régionale de Santé Corse - DOS - 2B-2026-01-08-00003 - Arrêté n°ARS-2026-006 du 08/01/2026 fixant les produits de
l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés au Centre Hospitalier de 5
Agence Régionale de Santé Corse - DOS - 2B-2026-01-08-00003 - Arrêté n°ARS-2026-006 du 08/01/2026 fixant les produits de
l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés au Centre Hospitalier de 6
Agence Régionale de Santé Corse - DOS - 2B-2026-01-08-00003 - Arrêté n°ARS-2026-006 du 08/01/2026 fixant les produits de
l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés au Centre Hospitalier de 7
Agence Régionale de Santé Corse - DOS - 2B-2026-01-08-00003 - Arrêté n°ARS-2026-006 du 08/01/2026 fixant les produits de
l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés au Centre Hospitalier de 8
Agence Régionale de Santé Corse - DOS - 2B-2026-01-08-00003 - Arrêté n°ARS-2026-006 du 08/01/2026 fixant les produits de
l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés au Centre Hospitalier de 9
Direction régionale de l'environnement, de
l'aménagement et du logement
2B-2026-03-05-00002
Complétant et abrogeant partiellement l'arrêté
n°2B-2019-11-28-009 du 28 novembre 2019
portant mise en demeure au syndicat mixte du
Parc naturel régional de Corse de régulariser sa
situation administrative relative à son activité de
parc animalier "la village des tortues"
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - - 2B-2026-03-05-00002 - Complétant et abrogeant
partiellement l'arrêté n°2B-2019-11-28-009 du 28 novembre 2019 portant mise en demeure au syndicat mixte du Parc naturel régional 10
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - - 2B-2026-03-05-00002 - Complétant et abrogeant
partiellement l'arrêté n°2B-2019-11-28-009 du 28 novembre 2019 portant mise en demeure au syndicat mixte du Parc naturel régional 11
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - - 2B-2026-03-05-00002 - Complétant et abrogeant
partiellement l'arrêté n°2B-2019-11-28-009 du 28 novembre 2019 portant mise en demeure au syndicat mixte du Parc naturel régional 12
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - - 2B-2026-03-05-00002 - Complétant et abrogeant
partiellement l'arrêté n°2B-2019-11-28-009 du 28 novembre 2019 portant mise en demeure au syndicat mixte du Parc naturel régional 13
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - - 2B-2026-03-05-00002 - Complétant et abrogeant
partiellement l'arrêté n°2B-2019-11-28-009 du 28 novembre 2019 portant mise en demeure au syndicat mixte du Parc naturel régional 14
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - - 2B-2026-03-05-00002 - Complétant et abrogeant
partiellement l'arrêté n°2B-2019-11-28-009 du 28 novembre 2019 portant mise en demeure au syndicat mixte du Parc naturel régional 15
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - - 2B-2026-03-05-00002 - Complétant et abrogeant
partiellement l'arrêté n°2B-2019-11-28-009 du 28 novembre 2019 portant mise en demeure au syndicat mixte du Parc naturel régional 16
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - - 2B-2026-03-05-00002 - Complétant et abrogeant
partiellement l'arrêté n°2B-2019-11-28-009 du 28 novembre 2019 portant mise en demeure au syndicat mixte du Parc naturel régional 17
Direction régionale de l'environnement, de
l'aménagement et du logement
Service Risque Energie et Transport
2B-2026-03-03-00003
Arrêté préfectoral du 03 mars 2026 actualisant
les prescriptions complémentaires applicables à
la société « COOPERATIVE VINICOLE
D'AGHIONE SAMULETTO » pour l'exploitation
d'installations de préparation et de
conditionnement de vins au lieu-dit « Aristone »
sur la commune d'AGHIONE
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Service Risque Energie et Transport -
2B-2026-03-03-00003 - Arrêté préfectoral du 03 mars 2026 actualisant les prescriptions complémentaires applicables à la société 18
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Service Risque Energie et Transport -
2B-2026-03-03-00003 - Arrêté préfectoral du 03 mars 2026 actualisant les prescriptions complémentaires applicables à la société 19
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Service Risque Energie et Transport -
2B-2026-03-03-00003 - Arrêté préfectoral du 03 mars 2026 actualisant les prescriptions complémentaires applicables à la société 20
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Service Risque Energie et Transport -
2B-2026-03-03-00003 - Arrêté préfectoral du 03 mars 2026 actualisant les prescriptions complémentaires applicables à la société 21
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Service Risque Energie et Transport -
2B-2026-03-03-00003 - Arrêté préfectoral du 03 mars 2026 actualisant les prescriptions complémentaires applicables à la société 22
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Service Risque Energie et Transport -
2B-2026-03-03-00003 - Arrêté préfectoral du 03 mars 2026 actualisant les prescriptions complémentaires applicables à la société 23
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Service Risque Energie et Transport -
2B-2026-03-03-00003 - Arrêté préfectoral du 03 mars 2026 actualisant les prescriptions complémentaires applicables à la société 24