Actes des préfectures · Haute-Corse
RAA n°32 du 31 juillet 2026 Special
Recueil des actes administratifs publié le 31 juillet 2026
6actes
21pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Agence Régionale de Santé Corse / DSP
Arrêté ARS/2026/400 du 31 juillet 2026 portant désignation Centre Communal d'Action Sociale de la VIlle de BASTIA en qualité de Centre de vaccination antiamarile (contre la fièvre jaune)
Arrêté ARS/2026/396 du 31/07/2026 portant renouvellement de l'habilitation du Centre Hospitalier de Bastia en qualité de Centre Gratuit d'Information de Dépistage et de Diagnostic (CEGIDD) délivrée par l'arrêté ARS/2023/95 du 10 février 2023
Arrêté ARS/2026/397 du 31/07/2026 portant renouvellement de l'habilitation du Centre Hospitalier de Bastia en qualité de Centre de Lutte Anti- Tuberculose (CLAT) délivrée par l'arrêté ARS/2023/94 du 10 février 2023
Arrêté ARS/2026/398 du 31/07/2026 portant habilitation du Service Universitaire Médecine Préventive et Promotion Santé (S.U.M.P.P.S) de l'Université de Corse Pasquale Paoli en qualité de centre de vaccination délivrée initialement par l'arrêté ARS/2023/63 du 10 février 2023
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES
Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026
Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs pompiers
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 21 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
HAUTE-CORSE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°2B-2026-07-039
PUBLIÉ LE 31 JUILLET 2026
Sommaire
Agence Régionale de Santé Corse / DSP
2B-2026-07-31-00002 - Arrêté ARS/2026/400 du 31 juillet 2026 portant
désignation Centre Communal d'Action Sociale de la VIlle de BASTIA en
qualité de Centre de vaccination antiamarile (contre la fièvre jaune) (2
pages) Page 3
2B-2026-07-31-00003 - Arrêté ARS/2026/396 du 31/07/2026 portant
renouvellement de l'habilitation du Centre Hospitalier de Bastia en
qualité de Centre Gratuit d'Information de Dépistage et de
Diagnostic (CEGIDD) délivrée par l'arrêté ARS/2023/95 du 10
février 2023 (2 pages) Page 6
2B-2026-07-31-00004 - Arrêté ARS/2026/397 du 31/07/2026 portant
renouvellement de l'habilitation du Centre Hospitalier de Bastia en
qualité de Centre de Lutte Anti- Tuberculose (CLAT) délivrée par
l'arrêté ARS/2023/94 du 10 février 2023 (2 pages) Page 9
2B-2026-07-31-00005 - Arrêté ARS/2026/398 du 31/07/2026 portant
habilitation du Service Universitaire Médecine Préventive et Promotion
Santé (S.U.M.P.P.S) de l'Université de Corse Pasquale Paoli en
qualité de centre de vaccination délivrée initialement par
l'arrêté ARS/2023/63 du 10 février 2023 (2 pages) Page 12
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES
2B-2026-07-29-00013 - Arrêté accordant la médaille d'honneur
régionale, départementale et communale à l'occasion de la
promotion du 14 juillet 2026 (2 pages) Page 15
2B-2026-07-29-00012 - Arrêté portant attribution de la médaille
d'honneur des sapeurs pompiers (3 pages) Page 18
2
Agence Régionale de Santé Corse
DSP
2B-2026-07-31-00002
Arrêté ARS/2026/400 du 31 juillet 2026 portant
désignation Centre Communal d'Action Sociale
de la VIlle de BASTIA en qualité de Centre de
vaccination antiamarile (contre la fièvre jaune)
Agence Régionale de Santé Corse - DSP - 2B-2026-07-31-00002 - Arrêté ARS/2026/400 du 31 juillet 2026 portant désignation Centre
Communal d'Action Sociale de la VIlle de BASTIA en qualité de Centre de vaccination antiamarile (contre la fièvre jaune) - 3
Agence Régionale de Santé Corse - DSP - 2B-2026-07-31-00002 - Arrêté ARS/2026/400 du 31 juillet 2026 portant désignation Centre
Communal d'Action Sociale de la VIlle de BASTIA en qualité de Centre de vaccination antiamarile (contre la fièvre jaune) - 4
Agence Régionale de Santé Corse - DSP - 2B-2026-07-31-00002 - Arrêté ARS/2026/400 du 31 juillet 2026 portant désignation Centre
Communal d'Action Sociale de la VIlle de BASTIA en qualité de Centre de vaccination antiamarile (contre la fièvre jaune) - 5
Agence Régionale de Santé Corse
DSP
2B-2026-07-31-00003
Arrêté ARS/2026/396 du 31/07/2026
portant renouvellement de l'habilitation du
Centre Hospitalier de Bastia en qualité de Centre
Gratuit d'Information de Dépistage et de
Diagnostic (CEGIDD) délivrée par l'arrêté
ARS/2023/95 du 10 février 2023
Agence Régionale de Santé Corse - DSP - 2B-2026-07-31-00003 - Arrêté ARS/2026/396 du 31/07/2026
portant renouvellement de l'habilitation du Centre Hospitalier de Bastia en qualité de Centre Gratuit d'Information de Dépistage et 6
Agence Régionale de Santé Corse - DSP - 2B-2026-07-31-00003 - Arrêté ARS/2026/396 du 31/07/2026
portant renouvellement de l'habilitation du Centre Hospitalier de Bastia en qualité de Centre Gratuit d'Information de Dépistage et 7
Agence Régionale de Santé Corse - DSP - 2B-2026-07-31-00003 - Arrêté ARS/2026/396 du 31/07/2026
portant renouvellement de l'habilitation du Centre Hospitalier de Bastia en qualité de Centre Gratuit d'Information de Dépistage et 8
Agence Régionale de Santé Corse
DSP
2B-2026-07-31-00004
Arrêté ARS/2026/397 du 31/07/2026 portant
renouvellement de l'habilitation du Centre
Hospitalier de Bastia en qualité de Centre de
Lutte Anti- Tuberculose (CLAT) délivrée par
l'arrêté ARS/2023/94 du 10 février 2023
Agence Régionale de Santé Corse - DSP - 2B-2026-07-31-00004 - Arrêté ARS/2026/397 du 31/07/2026 portant renouvellement de
l'habilitation du Centre Hospitalier de Bastia en qualité de Centre de Lutte Anti- Tuberculose (CLAT) délivrée par l'arrêté ARS/2023/94 9
Agence Régionale de Santé Corse - DSP - 2B-2026-07-31-00004 - Arrêté ARS/2026/397 du 31/07/2026 portant renouvellement de
l'habilitation du Centre Hospitalier de Bastia en qualité de Centre de Lutte Anti- Tuberculose (CLAT) délivrée par l'arrêté ARS/2023/94 10
Agence Régionale de Santé Corse - DSP - 2B-2026-07-31-00004 - Arrêté ARS/2026/397 du 31/07/2026 portant renouvellement de
l'habilitation du Centre Hospitalier de Bastia en qualité de Centre de Lutte Anti- Tuberculose (CLAT) délivrée par l'arrêté ARS/2023/94 11
Agence Régionale de Santé Corse
DSP
2B-2026-07-31-00005
Arrêté ARS/2026/398 du 31/07/2026 portant
habilitation du Service Universitaire Médecine
Préventive et Promotion Santé (S.U.M.P.P.S) de
l'Université de Corse Pasquale Paoli en qualité de
centre de vaccination délivrée initialement par
l'arrêté ARS/2023/63 du 10 février 2023
Agence Régionale de Santé Corse - DSP - 2B-2026-07-31-00005 - Arrêté ARS/2026/398 du 31/07/2026 portant habilitation du Service
Universitaire Médecine Préventive et Promotion Santé (S.U.M.P.P.S) de l'Université de Corse Pasquale Paoli en qualité de centre de 12
Agence Régionale de Santé Corse - DSP - 2B-2026-07-31-00005 - Arrêté ARS/2026/398 du 31/07/2026 portant habilitation du Service
Universitaire Médecine Préventive et Promotion Santé (S.U.M.P.P.S) de l'Université de Corse Pasquale Paoli en qualité de centre de 13
Agence Régionale de Santé Corse - DSP - 2B-2026-07-31-00005 - Arrêté ARS/2026/398 du 31/07/2026 portant habilitation du Service
Universitaire Médecine Préventive et Promotion Santé (S.U.M.P.P.S) de l'Université de Corse Pasquale Paoli en qualité de centre de 14
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE
BRES
2B-2026-07-29-00013
Arrêté accordant la médaille d'honneur
régionale, départementale et communale à
l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE - BRES - 2B-2026-07-29-00013 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale
et communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 - 2B-2026-07-039 - 31/07/2026 15
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE - BRES - 2B-2026-07-29-00013 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale
et communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 - 2B-2026-07-039 - 31/07/2026 16
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE - BRES - 2B-2026-07-29-00013 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale
et communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2026 - 2B-2026-07-039 - 31/07/2026 17
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE
BRES
2B-2026-07-29-00012
Arrêté portant attribution de la médaille
d'honneur des sapeurs pompiers
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE - BRES - 2B-2026-07-29-00012 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs
pompiers - 2B-2026-07-039 - 31/07/2026 18
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE - BRES - 2B-2026-07-29-00012 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs
pompiers - 2B-2026-07-039 - 31/07/2026 19
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE - BRES - 2B-2026-07-29-00012 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs
pompiers - 2B-2026-07-039 - 31/07/2026 20
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE - BRES - 2B-2026-07-29-00012 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs
pompiers - 2B-2026-07-039 - 31/07/2026 21