Actes des préfectures · Haute-Garonne
SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°31-2026-243 PUBLIÉ le 22 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 22 mai 2026
4actes
17pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
PREFECTURE 31 / Secrétariat général commun départemental
Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers (Promotion 14 juillet 2026)
Arrêté préfectoral du 20 mai 2026 portant attribution de la médaille de l'enfance et des familles
Arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire
Arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 17 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DE LA HAUTE-
GARONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°31-2026-243
PUBLIÉ LE 22 MAI 2026
Sommaire
PREFECTURE 31 / Secrétariat général commun départemental
31-2026-05-22-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille
d'honneur des sapeurs-pompiers (Promotion 14 juillet 2026) (5 pages) Page 3
31-2026-05-22-00005 - Arrêté préfectoral du 20 mai 2026 portant
attribution de la médaille de l'enfance et des familles (2 pages) Page 9
31-2026-05-21-00001 - Arrêté préfectoral portant habilitation dans le
domaine funéraire (2 pages) Page 12
31-2026-05-21-00002 - Arrêté préfectoral portant habilitation dans le
domaine funéraire (2 pages) Page 15
2
PREFECTURE 31
31-2026-05-22-00001
Arrêté portant attribution de la médaille
d'honneur des sapeurs-pompiers (Promotion 14
juillet 2026)
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-22-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers (Promotion 14 juillet
2026) 3
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-22-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers (Promotion 14 juillet
2026) 4
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-22-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers (Promotion 14 juillet
2026) 5
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-22-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers (Promotion 14 juillet
2026) 6
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-22-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers (Promotion 14 juillet
2026) 7
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-22-00001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers (Promotion 14 juillet
2026) 8
PREFECTURE 31
31-2026-05-22-00005
Arrêté préfectoral du 20 mai 2026 portant
attribution de la médaille de l'enfance et des
familles
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-22-00005 - Arrêté préfectoral du 20 mai 2026 portant attribution de la médaille de l'enfance et des
familles 9
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-22-00005 - Arrêté préfectoral du 20 mai 2026 portant attribution de la médaille de l'enfance et des
familles 10
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-22-00005 - Arrêté préfectoral du 20 mai 2026 portant attribution de la médaille de l'enfance et des
familles 11
PREFECTURE 31
31-2026-05-21-00001
Arrêté préfectoral portant habilitation dans le
domaine funéraire
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-21-00001 - Arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire 12
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-21-00001 - Arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire 13
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-21-00001 - Arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire 14
PREFECTURE 31
31-2026-05-21-00002
Arrêté préfectoral portant habilitation dans le
domaine funéraire
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-21-00002 - Arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire 15
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-21-00002 - Arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire 16
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-21-00002 - Arrêté préfectoral portant habilitation dans le domaine funéraire 17
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