Actes des préfectures · Haute-Garonne
SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°31-2026-247 PUBLIÉ le 27 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 27 mai 2026
8actes
19pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
PREFECTURE 31 / Secrétariat général commun départemental
Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur André PUIS, ancien adjoint au maire de la commune de Saint-Orens de Gameville
Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Didier CORTES, ancien maire de la commune de Flourens
Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Jean-Pierre GODFROY, ancien adjoint au maire de la commune de Saint-Orens de Gameville
Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Laurent USZÈS, ancien adjoint au maire de la commune de Rouffiac-Tolosan
Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Paul FOURNIÉ, ancien adjoint au maire de la commune de Saint-Orens de Gameville
Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Paul LEMIERE, ancien adjoint au maire de la commune de Saint-Orens de Gameville
Arrêté portant autorisation de mise à disposition d'un agent de police municipale
Intérim - PRS de la Haute-Garonne
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 19 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DE LA HAUTE-
GARONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°31-2026-247
PUBLIÉ LE 27 MAI 2026
Sommaire
PREFECTURE 31 / Secrétariat général commun départemental
31-2026-05-18-00008 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur
André PUIS, ancien adjoint au maire de la commune de Saint-Orens de
Gameville (1 page) Page 3
31-2026-05-18-00004 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur
Didier CORTES, ancien maire de la commune de Flourens (1 page) Page 5
31-2026-05-18-00006 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur
Jean-Pierre GODFROY, ancien adjoint au maire de la commune de
Saint-Orens de Gameville (1 page) Page 7
31-2026-05-19-00005 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur
Laurent USZÈS, ancien adjoint au maire de la commune de
Rouffiac-Tolosan (1 page) Page 9
31-2026-05-18-00005 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Paul
FOURNIÉ, ancien adjoint au maire de la commune de Saint-Orens de
Gameville (1 page) Page 11
31-2026-05-18-00007 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Paul
LEMIERE, ancien adjoint au maire de la commune de Saint-Orens de
Gameville (1 page) Page 13
31-2026-05-22-00009 - Arrêté portant autorisation de mise à
disposition d'un agent de police municipale (2 pages) Page 15
31-2026-05-22-00010 - Intérim - PRS de la Haute-Garonne (1 page) Page 18
2
PREFECTURE 31
31-2026-05-18-00008
Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur André
PUIS, ancien adjoint au maire de la commune de
Saint-Orens de Gameville
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-18-00008 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur André PUIS, ancien adjoint au maire de la commune
de Saint-Orens de Gameville 3
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-18-00008 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur André PUIS, ancien adjoint au maire de la commune
de Saint-Orens de Gameville 4
PREFECTURE 31
31-2026-05-18-00004
Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Didier
CORTES, ancien maire de la commune de
Flourens
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-18-00004 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Didier CORTES, ancien maire de la commune de
Flourens 5
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-18-00004 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Didier CORTES, ancien maire de la commune de
Flourens 6
PREFECTURE 31
31-2026-05-18-00006
Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur
Jean-Pierre GODFROY, ancien adjoint au maire
de la commune de Saint-Orens de Gameville
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-18-00006 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Jean-Pierre GODFROY, ancien adjoint au maire de la
commune de Saint-Orens de Gameville 7
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-18-00006 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Jean-Pierre GODFROY, ancien adjoint au maire de la
commune de Saint-Orens de Gameville 8
PREFECTURE 31
31-2026-05-19-00005
Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Laurent
USZÈS, ancien adjoint au maire de la commune
de Rouffiac-Tolosan
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-19-00005 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Laurent USZÈS, ancien adjoint au maire de la
commune de Rouffiac-Tolosan 9
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-19-00005 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Laurent USZÈS, ancien adjoint au maire de la
commune de Rouffiac-Tolosan 10
PREFECTURE 31
31-2026-05-18-00005
Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Paul
FOURNIÉ, ancien adjoint au maire de la
commune de Saint-Orens de Gameville
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-18-00005 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Paul FOURNIÉ, ancien adjoint au maire de la
commune de Saint-Orens de Gameville 11
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-18-00005 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Paul FOURNIÉ, ancien adjoint au maire de la
commune de Saint-Orens de Gameville 12
PREFECTURE 31
31-2026-05-18-00007
Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Paul
LEMIERE, ancien adjoint au maire de la commune
de Saint-Orens de Gameville
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-18-00007 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Paul LEMIERE, ancien adjoint au maire de la
commune de Saint-Orens de Gameville 13
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-18-00007 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Paul LEMIERE, ancien adjoint au maire de la
commune de Saint-Orens de Gameville 14
PREFECTURE 31
31-2026-05-22-00009
Arrêté portant autorisation de mise à disposition
d'un agent de police municipale
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-22-00009 - Arrêté portant autorisation de mise à disposition d'un agent de police municipale 15
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-22-00009 - Arrêté portant autorisation de mise à disposition d'un agent de police municipale 16
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-22-00009 - Arrêté portant autorisation de mise à disposition d'un agent de police municipale 17
PREFECTURE 31
31-2026-05-22-00010
Intérim - PRS de la Haute-Garonne
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-22-00010 - Intérim - PRS de la Haute-Garonne 18
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-22-00010 - Intérim - PRS de la Haute-Garonne 19
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