Actes des préfectures · Haute-Garonne
SPÉCIAL N°31-2026-249 PUBLIÉ le 28 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 28 mai 2026
4actes
20pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
PREFECTURE 31 / Secrétariat général commun départemental
Arrêté approuvant le schéma départemental de gestion cynégétique de la Haute-Garonne pour la période 2026-2032
Arrêté fixant les fourchettes des plans de chasse pour le cerf élaphe, le chevreuil, le daim et l'isard, pour la saison cynégétique 2026-2027
Arrêté portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027 dans le département de la Haute-Garonne
Arrêté relatif au plan départemental de gestion cynégétique du sanglier 2026-2027
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 20 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DE LA HAUTE-
GARONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°31-2026-249
PUBLIÉ LE 28 MAI 2026
Sommaire
PREFECTURE 31 / Secrétariat général commun départemental
31-2026-05-27-00003 - Arrêté approuvant le schéma départemental
de gestion cynégétique de la Haute-Garonne pour la période
2026-2032 (1 page) Page 3
31-2026-05-27-00002 - Arrêté fixant les fourchettes des plans de chasse
pour le cerf élaphe, le chevreuil, le daim et l'isard, pour la saison
cynégétique 2026-2027 (1 page) Page 5
31-2026-05-27-00004 - Arrêté portant ouverture et clôture de la chasse
pour la campagne 2026-2027 dans le département de la Haute-Garonne
(6 pages) Page 7
31-2026-05-27-00001 - Arrêté relatif au plan départemental de gestion
cynégétique du sanglier 2026-2027 (6 pages) Page 14
2
PREFECTURE 31
31-2026-05-27-00003
Arrêté approuvant le schéma départemental de
gestion cynégétique de la Haute-Garonne pour
la période 2026-2032
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-27-00003 - Arrêté approuvant le schéma départemental de gestion cynégétique de la Haute-Garonne
pour la période 2026-2032 3
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-27-00003 - Arrêté approuvant le schéma départemental de gestion cynégétique de la Haute-Garonne
pour la période 2026-2032 4
PREFECTURE 31
31-2026-05-27-00002
Arrêté fixant les fourchettes des plans de chasse
pour le cerf élaphe, le chevreuil, le daim et
l'isard, pour la saison cynégétique 2026-2027
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-27-00002 - Arrêté fixant les fourchettes des plans de chasse pour le cerf élaphe, le chevreuil, le daim et
l'isard, pour la saison cynégétique 2026-2027 5
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-27-00002 - Arrêté fixant les fourchettes des plans de chasse pour le cerf élaphe, le chevreuil, le daim et
l'isard, pour la saison cynégétique 2026-2027 6
PREFECTURE 31
31-2026-05-27-00004
Arrêté portant ouverture et clôture de la chasse
pour la campagne 2026-2027 dans le
département de la Haute-Garonne
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-27-00004 - Arrêté portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027 dans le
département de la Haute-Garonne 7
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-27-00004 - Arrêté portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027 dans le
département de la Haute-Garonne 8
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-27-00004 - Arrêté portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027 dans le
département de la Haute-Garonne 9
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-27-00004 - Arrêté portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027 dans le
département de la Haute-Garonne 10
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-27-00004 - Arrêté portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027 dans le
département de la Haute-Garonne 11
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-27-00004 - Arrêté portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027 dans le
département de la Haute-Garonne 12
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-27-00004 - Arrêté portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2026-2027 dans le
département de la Haute-Garonne 13
PREFECTURE 31
31-2026-05-27-00001
Arrêté relatif au plan départemental de gestion
cynégétique du sanglier 2026-2027
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-27-00001 - Arrêté relatif au plan départemental de gestion cynégétique du sanglier 2026-2027 14
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-27-00001 - Arrêté relatif au plan départemental de gestion cynégétique du sanglier 2026-2027 15
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-27-00001 - Arrêté relatif au plan départemental de gestion cynégétique du sanglier 2026-2027 16
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-27-00001 - Arrêté relatif au plan départemental de gestion cynégétique du sanglier 2026-2027 17
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-27-00001 - Arrêté relatif au plan départemental de gestion cynégétique du sanglier 2026-2027 18
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-27-00001 - Arrêté relatif au plan départemental de gestion cynégétique du sanglier 2026-2027 19
PREFECTURE 31 - 31-2026-05-27-00001 - Arrêté relatif au plan départemental de gestion cynégétique du sanglier 2026-2027 20
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