Actes des préfectures · Haute-Garonne
SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°31-2026-269 PUBLIÉ le 9 juin 2026
Recueil des actes administratifs publié le 9 juin 2026
10actes
22pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
PREFECTURE 31 / Secrétariat général commun départemental
Arrêté conférant l'honorariat à madame Elisabeth BROCCO, ancienne adjoint au maire de la commune de Fronton
Arrêté conférant l'honorariat à madame Sylviane COUTTENIER, ancienne maire de la commune de Sainte Livrade
Arrêté conférant l'honorariat à monsieur André ESPARBÈS, ancien maire de la commune d'Arbon
Arrêté conférant l'honorariat à monsieur André FONTES, ancien maire de la commune de Lavalette
Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Denis TURREL, ancien maire de la commune de Carbonne
Arrêté conférant l'honorariat à monsieur Edmond AUSSEL, ancien maire de la commune de Saint-Rustice
Arrêté conférant l'honorariat à monsieur Maurice GARRABET, ancien adjoint au maire de la commune de Fronton
Arrêté conférant l'honorariat à monsieur Patrick BOUBE, ancien maire de la commune de Boussan
Arrêté conférant l'honorariat à Madame Josy LASSUS PIGAT, ancienne adjoint au maire de la commune de Saint-Orens de Gameville
Arrêté conférant l'honorariat à monsieur Jean-Louis COLL, ancien maire de la commune de Pinsaguel
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 22 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DE LA HAUTE-
GARONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°31-2026-269
PUBLIÉ LE 9 JUIN 2026
Sommaire
PREFECTURE 31 / Secrétariat général commun départemental
31-2026-06-04-00006 - Arrêté conférant l'honorariat à madame
Elisabeth BROCCO, ancienne adjoint au maire de la commune de Fronton
(1 page) Page 3
31-2026-06-04-00002 - Arrêté conférant l'honorariat à madame
Sylviane COUTTENIER, ancienne maire de la commune de Sainte Livrade (1
page) Page 5
31-2026-06-05-00006 - Arrêté conférant l'honorariat à monsieur
André ESPARBÈS, ancien maire de la commune d'Arbon (1 page) Page 7
31-2026-06-04-00004 - Arrêté conférant l'honorariat à monsieur
André FONTES, ancien maire de la commune de Lavalette (1 page) Page 9
31-2026-06-05-00007 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur
Denis TURREL, ancien maire de la commune de Carbonne (1 page) Page 11
31-2026-06-05-00005 - Arrêté conférant l'honorariat à monsieur
Edmond AUSSEL, ancien maire de la commune de Saint-Rustice (1 page) Page 13
31-2026-06-04-00007 - Arrêté conférant l'honorariat à monsieur
Maurice GARRABET, ancien adjoint au maire de la commune de Fronton (1
page) Page 15
31-2026-06-05-00004 - Arrêté conférant l'honorariat à monsieur
Patrick BOUBE, ancien maire de la commune de Boussan (1 page) Page 17
31-2026-06-04-00005 - Arrêté conférant l'honorariat à Madame
Josy LASSUS PIGAT, ancienne adjoint au maire de la commune de
Saint-Orens de Gameville (1 page) Page 19
31-2026-06-04-00003 - Arrêté conférant l'honorariat à monsieur
Jean-Louis COLL, ancien maire de la commune de Pinsaguel (1 page) Page 21
2
PREFECTURE 31
31-2026-06-04-00006
Arrêté conférant l'honorariat à madame
Elisabeth BROCCO, ancienne adjoint au maire de
la commune de Fronton
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-04-00006 - Arrêté conférant l'honorariat à madame Elisabeth BROCCO, ancienne adjoint au maire de la
commune de Fronton 3
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-04-00006 - Arrêté conférant l'honorariat à madame Elisabeth BROCCO, ancienne adjoint au maire de la
commune de Fronton 4
PREFECTURE 31
31-2026-06-04-00002
Arrêté conférant l'honorariat à madame Sylviane
COUTTENIER, ancienne maire de la commune de
Sainte Livrade
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-04-00002 - Arrêté conférant l'honorariat à madame Sylviane COUTTENIER, ancienne maire de la
commune de Sainte Livrade 5
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-04-00002 - Arrêté conférant l'honorariat à madame Sylviane COUTTENIER, ancienne maire de la
commune de Sainte Livrade 6
PREFECTURE 31
31-2026-06-05-00006
Arrêté conférant l'honorariat à monsieur André
ESPARBÈS, ancien maire de la commune d'Arbon
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-05-00006 - Arrêté conférant l'honorariat à monsieur André ESPARBÈS, ancien maire de la commune
d'Arbon 7
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-05-00006 - Arrêté conférant l'honorariat à monsieur André ESPARBÈS, ancien maire de la commune
d'Arbon 8
PREFECTURE 31
31-2026-06-04-00004
Arrêté conférant l'honorariat à monsieur André
FONTES, ancien maire de la commune de
Lavalette
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-04-00004 - Arrêté conférant l'honorariat à monsieur André FONTES, ancien maire de la commune de
Lavalette 9
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-04-00004 - Arrêté conférant l'honorariat à monsieur André FONTES, ancien maire de la commune de
Lavalette 10
PREFECTURE 31
31-2026-06-05-00007
Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Denis
TURREL, ancien maire de la commune de
Carbonne
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-05-00007 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Denis TURREL, ancien maire de la commune de
Carbonne 11
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-05-00007 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur Denis TURREL, ancien maire de la commune de
Carbonne 12
PREFECTURE 31
31-2026-06-05-00005
Arrêté conférant l'honorariat à monsieur
Edmond AUSSEL, ancien maire de la commune
de Saint-Rustice
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-05-00005 - Arrêté conférant l'honorariat à monsieur Edmond AUSSEL, ancien maire de la commune de
Saint-Rustice 13
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-05-00005 - Arrêté conférant l'honorariat à monsieur Edmond AUSSEL, ancien maire de la commune de
Saint-Rustice 14
PREFECTURE 31
31-2026-06-04-00007
Arrêté conférant l'honorariat à monsieur Maurice
GARRABET, ancien adjoint au maire de la
commune de Fronton
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-04-00007 - Arrêté conférant l'honorariat à monsieur Maurice GARRABET, ancien adjoint au maire de la
commune de Fronton 15
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-04-00007 - Arrêté conférant l'honorariat à monsieur Maurice GARRABET, ancien adjoint au maire de la
commune de Fronton 16
PREFECTURE 31
31-2026-06-05-00004
Arrêté conférant l'honorariat à monsieur Patrick
BOUBE, ancien maire de la commune de Boussan
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-05-00004 - Arrêté conférant l'honorariat à monsieur Patrick BOUBE, ancien maire de la commune de
Boussan 17
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-05-00004 - Arrêté conférant l'honorariat à monsieur Patrick BOUBE, ancien maire de la commune de
Boussan 18
PREFECTURE 31
31-2026-06-04-00005
Arrêté conférant l'honorariat à Madame Josy
LASSUS PIGAT, ancienne adjoint au maire de la
commune de Saint-Orens de Gameville
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-04-00005 - Arrêté conférant l'honorariat à Madame Josy LASSUS PIGAT, ancienne adjoint au maire de la
commune de Saint-Orens de Gameville 19
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-04-00005 - Arrêté conférant l'honorariat à Madame Josy LASSUS PIGAT, ancienne adjoint au maire de la
commune de Saint-Orens de Gameville 20
PREFECTURE 31
31-2026-06-04-00003
Arrêté conférant l'honorariat à monsieur
Jean-Louis COLL, ancien maire de la commune
de Pinsaguel
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-04-00003 - Arrêté conférant l'honorariat à monsieur Jean-Louis COLL, ancien maire de la commune de
Pinsaguel 21
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-04-00003 - Arrêté conférant l'honorariat à monsieur Jean-Louis COLL, ancien maire de la commune de
Pinsaguel 22
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