Actes des préfectures · Haute-Garonne
SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°31-2026-314 PUBLIÉ le 26 juin 2026
Recueil des actes administratifs publié le 26 juin 2026
1acte
5pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
PREFECTURE 31 / Secrétariat général commun départemental
Arrêté du 4 juin 2026 portant attribution des récompenses pour actes de courage et de dévouement
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 5 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DE LA HAUTE-
GARONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°31-2026-314
PUBLIÉ LE 26 JUIN 2026
Sommaire
PREFECTURE 31 / Secrétariat général commun départemental
31-2026-06-04-00017 - Arrêté du 4 juin 2026 portant attribution des
récompenses pour actes de courage et de dévouement (2 pages) Page 3
2
PREFECTURE 31
31-2026-06-04-00017
Arrêté du 4 juin 2026 portant attribution des
récompenses pour actes de courage et de
dévouement
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-04-00017 - Arrêté du 4 juin 2026 portant attribution des récompenses pour actes de courage et de
dévouement 3
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-04-00017 - Arrêté du 4 juin 2026 portant attribution des récompenses pour actes de courage et de
dévouement 4
PREFECTURE 31 - 31-2026-06-04-00017 - Arrêté du 4 juin 2026 portant attribution des récompenses pour actes de courage et de
dévouement 5
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