Actes des préfectures · Haute-Garonne
SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°31-2026-476 PUBLIÉ le 21 août 2026
Recueil des actes administratifs publié le 21 août 2026
3actes
9pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
PREFECTURE 31 / Secrétariat général commun départemental
Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur CASTELL Joseph, ancien maire de la commune de CHAUM
Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur LADEVEZE Michel, ancien maire de la commune de Fronsac
Arrêté préfectoral n° 31-2026-239 du 20 août 2026 attribuant l'habilitation sanitaire à Madame Noémie BON
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 9 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DE LA HAUTE-
GARONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°31-2026-476
PUBLIÉ LE 21 AOÛT 2026
Sommaire
PREFECTURE 31 / Secrétariat général commun départemental
31-2026-08-19-00002 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur
CASTELL Joseph, ancien maire de la commune de CHAUM (1 page) Page 3
31-2026-08-19-00001 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur
LADEVEZE Michel, ancien maire de la commune de Fronsac (1 page) Page 5
31-2026-08-20-00008 - Arrêté préfectoral n° 31-2026-239 du 20 août
2026 attribuant l'habilitation sanitaire à Madame Noémie BON (2 pages) Page 7
2
PREFECTURE 31
31-2026-08-19-00002
Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur
CASTELL Joseph, ancien maire de la commune
de CHAUM
PREFECTURE 31 - 31-2026-08-19-00002 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur CASTELL Joseph, ancien maire de la commune de
CHAUM 3
PREFECTURE 31 - 31-2026-08-19-00002 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur CASTELL Joseph, ancien maire de la commune de
CHAUM 4
PREFECTURE 31
31-2026-08-19-00001
Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur
LADEVEZE Michel, ancien maire de la commune
de Fronsac
PREFECTURE 31 - 31-2026-08-19-00001 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur LADEVEZE Michel, ancien maire de la commune de
Fronsac 5
PREFECTURE 31 - 31-2026-08-19-00001 - Arrêté conférant l'honorariat à Monsieur LADEVEZE Michel, ancien maire de la commune de
Fronsac 6
PREFECTURE 31
31-2026-08-20-00008
Arrêté préfectoral n° 31-2026-239 du 20 août
2026 attribuant l'habilitation sanitaire à Madame
Noémie BON
PREFECTURE 31 - 31-2026-08-20-00008 - Arrêté préfectoral n° 31-2026-239 du 20 août 2026 attribuant l'habilitation sanitaire à Madame
Noémie BON 7
PREFECTURE 31 - 31-2026-08-20-00008 - Arrêté préfectoral n° 31-2026-239 du 20 août 2026 attribuant l'habilitation sanitaire à Madame
Noémie BON 8
PREFECTURE 31 - 31-2026-08-20-00008 - Arrêté préfectoral n° 31-2026-239 du 20 août 2026 attribuant l'habilitation sanitaire à Madame
Noémie BON 9
Tous les actes · Haute-GaronneTous les actes des préfectures