Actes des préfectures · Loir-et-Cher
Recueil des actes enregistrés entre le 1er et 15 juin 2026-3/3
Recueil des actes administratifs publié le 16 juin 2026
1acte
5pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale des territoires de Loir-et-Cher / Service Prévention des Risques Ingénierie de Crise Education Routière
Arrêté portant avis a la batellerie au droit du DPF de la Loire sur la commune de Montlivault
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 5 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
LOIR-ET-CHER
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°41-2026-06-020
PUBLIÉ LE 16 JUIN 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires de Loir-et-Cher / Service
Prévention des Risques Ingénierie de Crise Education Routière
41-2026-06-12-00002 - Arrêté portant avis a la batellerie au droit du DPF
de la Loire sur la commune de Montlivault (2 pages) Page 3
2
Direction départementale des territoires de
Loir-et-Cher
41-2026-06-12-00002
Arrêté portant avis a la batellerie au droit du DPF
de la Loire sur la commune de Montlivault
Direction départementale des territoires de Loir-et-Cher - 41-2026-06-12-00002 - Arrêté portant avis a la batellerie au droit du DPF de
la Loire sur la commune de Montlivault 3
Direction départementale des territoires de Loir-et-Cher - 41-2026-06-12-00002 - Arrêté portant avis a la batellerie au droit du DPF de
la Loire sur la commune de Montlivault 4
Direction départementale des territoires de Loir-et-Cher - 41-2026-06-12-00002 - Arrêté portant avis a la batellerie au droit du DPF de
la Loire sur la commune de Montlivault 5