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Actes des préfectures · Loire-Atlantique

RAA n°037 du 18 février 2026

Recueil des actes administratifs publié le 18 février 2026

47pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

Le sommaire de ce recueil n’est pas lisible automatiquement. Son contenu reste consultable dans le texte intégral ci-dessous.

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 47 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS n° 037 du 18 février 2026
SOMMAIRE DDTM - Direction Départementale des Territoires et de la Mer Arrêté préfectoral n°2026/SEE/0036 du 16 février 2026 portant autorisation des parcours de pêche à la carpe de nuit sur les cours d'eau et plans d'eau du département de la Loire- Atlantique.
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Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 1 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Canal de Nantes à Brest "la paudais" Détenteur du droit de pêche : AAPPMA La Gaule Blinoise Localisation : BLAIN Détail du parcours: en rive gauche entre le pont du canal et l'écluse de la paudais Délimité par pancartes. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 3 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Etang de la madeleine Détenteur du droit de pêche : AAPPMA la gaule blinoise Localisation : Commune de FAY DE BRETAGNE Détail du parcours: Entre le ponton handicapé et la passerelle séparant les deux plans d'eau. Délimité par des pancartes Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 4 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Etang de bout de Bois Détenteur du droit de pêche : AAPPMA La gaule Blinoise Localisation : SAFFRE Détail du parcours: De l'île jusqu'à la passerelle délimitant les deux plans d'eau en amont, en rive droite. Et en amont de la passerelle en rive gauche jusqu'au pont de la route du camp (limite réserve temporaire) Délimité par pancartes. Linéaire rive droite : 600m; rive gauche 370m Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 5 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Rivière la Sèvre Nantaise "la noé" Détenteur du droit de pêche : AAPPMA La Brème clissonnaise Localisation : LE PALLET Détail du parcours: En rive droite. A partir du barrage de la Rochelle en amont, au Pé de Vignard en aval. Délimité par pancartes. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 6 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Rivière la Sèvre nantaise "la vallée" Détenteur du droit de pêche : AAPPMA La Brème Clissonnaise Localisation : LE PALLET Détail du parcours: En rive droite sur 360m. Limite amont: bout de la voie communale de la noé. Limite aval: pont de Monnières. Délimité par pancartes. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 7 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Rivière la Sèvre Nantaise "le pé de vignard" Détenteur du droit de pêche : AAPPMA La Brème clissonnaise Localisation : LE PALLET Détail du parcours: En rive droite sur 110m. Limite amont: au niveau de la rue de la vallée, en aval de l'aire de jeu et de pique nique. limite aval: fin du chemin longeant la Sèvre nantaise Délimité par pancartes. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 8 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Rivière la Sèvre Nantaise entre le pont de Monnières et le pont de Portillon Détenteurs du droit de pêche : AAPPMA la Brème Clissonnaise/AAPPMA La Gaule Nantaise Localisation : Commune de MONNIERES, LA HAIE FOUASSIERE, VERTOU Détail du parcours: En rive gauche, entre la petite écluse de Portillon sur la commune de VERTOU et le pont routier de la D7 sur la commune de MONNIERES Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 9 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Rivière la Sèvre Nantaise, "La hautière" Détenteur du droit de pêche : AAPPMA La Gaule Nantaise Localisation : Commune de LA HAIE FOUASSIERE Détail du parcours: En rive droite, face à la cale de la hautière en amont jusqu'au pont de la Haie Fouassière en aval Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 10 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Rivière la Sèvre Nantaise "la pierre percée" Détenteur du droit de pêche : AAPPMA La Gaule nantaise Localisation : VERTOU Détail du parcours: En rive droite. Limite amont: 100m en aval du pont de portillon Limite aval: lieu-dit la pierre percée Délimité par pancartes. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 11 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Rivière la Sèvre Nantaise "le planty" Détenteur du droit de pêche : AAPPMA La Gaule nantaise Localisation : VERTOU Détail du parcours: En rive droite. Limite amont: 250m en aval du chemin des "bas prés" au lieu-dit "mottechaix". Chaussée des moines Limite aval: lieu-dit cale de beautour Délimité par pancartes. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique réference arreté 12 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Rivière l'erdre. Ile de Mazerolles Détenteur du droit de pêche : AAPPMA La Gaule Nantaise Localisation : SUCE SUR ERDRE Détail du parcours: Du ruisseau de la pinaudière au chemin en provenance du lieu-dit du même nom en rive droite. Delimité par pancartes Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 13 parcours carpe de nuit Dénomination du site : La Boire de Mauves Détenteur du droit de pêche : AAPPMA La Gaule nantaise Localisation : MAUVES SUR LOIRE Détail du parcours: En rive droite de la boire, sur 320m. Limite aval: barrière d'accès Limite amont: Fin de la cloture en barbelé Délimité par pancartes. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 14 parcours carpe de nuit Dénomination du site :Rivière l'erdre Lot n°5 Détenteur du droit de pêche : AAPPMA La Gaule Nantaise Localisation : CARQUEFOU Détail du parcours: En rive gauche depuis le lieu-dit le vieux gachet vers l'amont sur une distance de 450m. Délimité par pancartes Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 15 parcours carpe de nuit Dénomination du site :Etang de Beaulieu Détenteur du droit de pêche : AAPPMA La Gaule Nantaise Localisation : COUERON Détail du parcours: En rive droite. A partir de la borne béton jusqu'au déversoir. Délimité par pancartes Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 16 parcours carpe de nuit Dénomination du site :Etang de la croix rouge Détenteur du droit de pêche : AAPPMA La Gaule Nantaise Localisation : BASSE GOULAINE Détail du parcours: Etang de la croix rouge dit aussi étang boucaud, situé le long du périphérique sud à proximité de la boire de longue mine. Sur les 2 berges perpendiculaires à la Loire. Délimité par pancartes Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 17 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Canal de la martinière, "les champs neufs" Détenteur du droit de pêche : AAPPMA La Gaule Nantaise Localisation : LE PELLERIN Détail du parcours: En rive droite du canal de la martinière, en aval du pont barrage de Buzay jusqu'à l'écluse des champs neufs. Sur environ 4.5km. Délimité par pancartes Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 18 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Rivière "le Havre" Détenteur du droit de pêche : AAPPMA L'Ablette oudonnaise Localisation : OUDON Détail du parcours: En aval de l'autoroute A11 jusqu'au niveau de la barrière en bois située à 180m du pont de la D323 sur les deux rives. environ 3.5km. Délimité par pancartes. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 19 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Rivière l'acheneau "la tancherie" Détenteur du droit de pêche : AAPPMA L'Anguille machecoulaise Localisation : CHEIX EN RETZ Détail du parcours: Sur 100m au niveau des parcelles communales du lieu dit la tancherie. Delimité par pancartes Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 20 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Rivière l'acheneau "Port St Père" Détenteur du droit de pêche : AAPPMA L'Anguille machecoulaise Localisation : PORT ST PERE Détail du parcours: 500m en amont du pont de port-Saint-Père au niveau du bras de la morinière jusqu'au pont de Port-Saint-Père (RD751A). Délimité par pancartes Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 21 parcours carpe de nuit Dénomination du site :Canal maritime de Basse Loire Détenteur du droit de pêche : AAPPMA L'Union des Pêcheurs du Pays de Retz Localisation : FROSSAY Détail du parcours: En rive gauche, partir du lieu-dit "les rivières" sur environ 1000m. Délimité par pancartes. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 22 parcours carpe de nuit Dénomination du site :Etang de Choisel Détenteur du droit de pêche : AAPPMA Le Gardon d'Herbe castelbriantais Localisation : CHATEAUBRIANT Détail du parcours: Toute la rive Ouest Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 23 parcours carpe de nuit Dénomination du site :Etang de la Courbetière Détenteur du droit de pêche : AAPPMA Le Gardon d'Herbe castelbriantais Localisation : CHATEAUBRIANT Détail du parcours: Uniquement sur la rive côté route de St Nazaire. Délimité par pancartes. Pêche autorisée du 1er janvier à la veille de l'ouverture des carnassiers et du 1er juin au 31 décembre de chaque année. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 24 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Plan d'eau des Tilleuls Détenteur du droit de pêche : AAPPMA La gaule nazairienne Localisation : SAINT NAZAIRE Détail du parcours: Plan d'eau des tilleuls. Totalité du linéaire. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique réference arreté 25 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Etang du Bois Joalland Détenteur du droit de pêche : AAPPMA la gaule nazairienne Localisation : Saint Nazaire Détail du parcours: - Côté immaculée: Du 01/01 au 31/12. Sur 700m entre le parking en bas de la rue Charles Garnier et le deversoir. - Côté D942 du dernier dimanche de janvier à la veille de l'ouverture des carnassiers Parcours délimité par pancarte. Parcours carpe de nuit Immaculée D942
Pêche amateur en Loire-Atlantique réference arreté 26 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Réservoir du Grand Vioreau "la plage" Détenteur du droit de pêche : AAPPMA l'Amicale des Pêcheurs de Vioreau Localisation : Joué sur Erdre Détail du parcours: En rive nord sur 200m en aval de la route arrivant du camping, jusqu'à la rive du réservoir. Pêche autorisée du 01/01 à la veille de l'ouverture des carnassiers et du 01/09 au 31/12 de chaque année. Parcours délimité par pancartes. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique réference arreté 27 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Réservoir du Grand Vioreau "le hardais" Détenteur du droit de pêche : AAPPMA l'Amicale des Pêcheurs de Vioreau Localisation : Joué sur Erdre Détail du parcours: Au lieu-dit la boustière sur 200m au bout du chemin longeant le réservoir en partant de la boustière vers le petit Vioreau. Pêche autorisée du 01/01 à la veille de l'ouverture des carnassiers et du 01/06 au 31/12 de chaque année. Parcours délimité par pancartes. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique réference arreté 28 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Réservoir du Grand Vioreau "Bouguenais" Détenteur du droit de pêche : AAPPMA l'Amicale des Pêcheurs de Vioreau Localisation : Joué sur Erdre Détail du parcours: En rive sud au lieu-dit "la haudinière" sur 250m en amont du chemin menant de l'ancien centre aéré. Pêche autorisée du 01/01 à la veille de l'ouverture des carnassiers et du 01/06 au 31/12 de chaque année. Parcours délimité par pancartes. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique réference arreté 29 parcours carpe de nuit Dénomination du site : PLan d'eau communal de Geneston Détenteur du droit de pêche : AAPPMA La gardon genestonnais Localisation : GENESTON Détail du parcours: Sur l'ensemble du plan d'eau. Délimité par pancartes. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique réference arreté 30 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Etang de la Vallée Mabille Détenteur du droit de pêche : AAPPMA le gardon savenaisien Localisation : SAVENAY Détail du parcours: Pourtour de l'étang à l'exception des zones en réserve temporaire et de la digue. Côté grand lac: 20m en aval de la cale de mise à l'eau jusqu'au ponton PMR. Coté Petit lac: toute la berge sauf la partie en réserve temporaire. Du 01/01 à la veille de l'ouverture des carnassiers et du 15/05 au 31/12 de chaque année. Parcours délimité par pancarte. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 31 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Canal de Nantes à Brest "peslan" Détenteur du droit de pêche : AAPPMA Le gardon Savenaisien Localisation : GUENROUET Détail du parcours: Côté chemin de halage du PK60.05 au PK60.180 aux environs du lieu-dit Peslan sur 150m vers l'aval Parcours delimité par pancarte. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 32 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Canal de Nantes à Brest lot n°11 Détenteur du droit de pêche : AAPPMA Le gardon Savenaisien Localisation : GUENROUET Détail du parcours: Aux environs du lieu-dit Quinhu, depuis le pont nozay jusqu'au chemin venant du lieu-dit Quinhu. Sur une distance de 1.3km Parcours delimité par pancarte. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 33 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Rivière le Don "Beaujouet" Détenteur du droit de pêche : AAPPMA Les Pêcheurs du Don Localisation : JANS et NOZAY Détail du parcours: Au lieu-dit Beaujouet. Les deux rives, du ruisseau du Sauzignac au moulin de beaujouet sur 750m. Parcours délimité par pancarte. Parcours carpe de nuit
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Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 35 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Plan d'eau communal de Saint Philbert de Grand Lieu Détenteur du droit de pêche : AAPPMA Le Martin Pêcheur Philibertin Localisation : SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU Détail du parcours: Uniquement du 01/01 au dernier dimanche de janvier et du 2ème samedi de mai au 31 décembre de chaque année. Parcours délimité par pancarte. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique réference arreté 36 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Etang de la provostière Détenteur du droit de pêche : AAPPMA l'Amicale des Pêcheurs de Riaillé Localisation : Riaillé Détail du parcours: En rive nord. 300m en amont du chemin du château, jusqu'au chemin du château. Sur environ 300m Pêche autorisée du 01/01 à la veille de l'ouverture des carnassiers et du 01/06 au 31/12 de chaque année. Parcours délimité par pancartes. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique réference arreté 37 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Etang du clos Détenteur du droit de pêche : AAPPMA l'Amicale des Pêcheurs de Riaillé Localisation : Trans sur Erdre Détail du parcours: En rive gauche. Sur environ 500m. Pêche autorisée du 01/01 à la veille de l'ouverture des carnassiers et du 01/06 au 31/12 de chaque année. Parcours délimité par pancartes. Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique réference arreté 38 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Marais du patis (Mazerolles) Détenteur du droit de pêche : Domaine de Mazerolles Localisation : Marais de St Mars entre la douve du Fortay et la douve de la Grée Détail du parcours: parcelles cadastrées: ZC: 1,2,3,4,5,6,7,8,9,10,11 et 76. ZB: 4,5,6,7,8,9 Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 39 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Rivière la Boulogne à Pont James Détenteur du droit de pêche : AAPPMA La sirène de Logne et Boulogne Localisation : ST COLOMBAN Détail du parcours: De la passerelle en bois de pont James (anciennes lacunes) au barrage de la Sorinière sur les deux rives. Parcours limité par pancartes Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 40 parcours carpe de nuit Dénomination du site : Rivière la Loire entre OUDON et ANCENIS Détenteur du droit de pêche : AAPPMA L'Amicale des Pêcheurs Anceniens Localisation : Entre OUDON et ANCENIS Détail du parcours: En amont du pont de OUDON (D751C) jusqu'au pont de ANCENIS (D763). Exclusivement en rive droite. Rive Loire-Atlantique. Parcours délimité par pancartes Parcours carpe de nuit
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 41 Dénomination du site : Rivière "La Loire" à Oudon (Lot 11) Détenteur du droit de pêche : Ablette oudonnaise Type de parcours Pêche de nuit Localisation : Commune de OUDON Détail parcours : Présence de panonceaux sur le terrain. De la sortie du port de OUDON en amont jusqu’au droit de l’ile perdue à l’aval. Sur environ 2km. Lieu-dit le 408 Uniquement rive droite les nuits du vendredi au dimanche du 1er mai au 30 novembre Cartographie mercredi 17 novembre 2021 Précisions
Pêche amateur en Loire-Atlantique référence arrêté 42 Dénomination du site : Rivière "La Loire" à VAIR/LOIRE (Lot 9) Détenteur du droit de pêche : Amicale des Pêcheurs Anceniens Type de parcours Pêche de nuit Localisation : Commune de VAIR SUR LOIRE Détail parcours : 3 parcours : Présence de panonceaux sur le terrain indiquant les parcours - Depuis la cale de la basse boire sur environ 1km en aval - Depuis l’exutoire du bernardeau jusqu’à la pointe amont de l’ile Delage - Depuis la cale de la chaussée jusqu’à 700m en aval Uniquement rive droite les nuits du vendredi au dimanche du 1er mai au 30 novembre Cartographie Précisions 1 2 3

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