Actes des préfectures · Loire-Atlantique
RAA n°106 du 27 avril 2026
Recueil des actes administratifs publié le 27 avril 2026
67pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
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Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 67 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
n° 106 du 27 avril 2026
SOMMAIRE
DDETS – Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités
Arrêté préfectoral 2026/04 du 27 avril 2026 portant organisation de la direction départementale de
l'emploi, du travail et des solidarités de la Loire-Atlantique.
DDTM - Direction Départementale des Territoires et de la Mer
Arrêté préfectoral du 27 avril 2026 encadrant la période de dépôt des demandes au titre de
l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale suite aux orages de juin 2025.
EPSYLAN – Établissement psychiatrique de Loire-Atlantique Nord
Décision favorable à titre permanent N° 2026.356 du 23 avril 2026 portant sur l’état prévisionnel des
recettes et des dépenses – Exercice 2026 ;
Document annexé : tableaux des prévisions budgétaires par budgets, par titres et comptes.
Décision favorable à titre permanent N° 2026.357 du 23 avril 2026 portant sur l’état prévisionnel des
recettes et des dépenses – Exercice 2026 – Décision modificative N°1 ;
Documents annexés : Note descriptive de la décision modificative N°1 et les tableaux des prévisions
budgétaires par budgets, par titres et comptes.
PREFECTURE 44
CAB – CABINET
Arrêté préfectoral n°2026-CAB-BOPPS-n°80 du 23 avril 2026 portant agrément de la SAS "AABAC"
pour l'animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière.
Arrêté préfectoral n°2026-CAB-BOPPS-n°93 du 23 avril 2026 portant modification de la
dénomination d'un établissement chargé d'animer les stages de sensibilisation à la sécurité routière.
Arrêté préfectoral n°2026-CAB-BOPPS-n°94 du 23 avril 2026 portant ajout d'une salle de formation
de la SAS "Vendée Formation Sécurité" pour l'animation de stages de sensibilisation à la sécurité
routière.
Arrêté préfectoral n°2026-CAB-BOPPS-n°95 du 23 avril 2026 portant ajout d'une salle de formation
de "ACTIROUTE" pour l'animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière.
SPSN - Sous-Préfecture de Saint-Nazaire
Arrêté n° 2026/007 du 27 avril 2026 modifiant l’arrêté n° 2025/045 du 29 décembre 2025 portant
autorisation à mettre en circulation des petits trains routiers touristiques sur la commune de La
Turballe (du 1er janvier au 31 décembre 2026).
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CHARGES PRODUITS
Titre 1 - Charges de personnel 49 850 815,91 54 150 254,20
Titre 2 - Charges à caractère médical 999 459,64 1 275 881,34
Titre 3 - Charges à caractère hôtelier & général 6 997 090,00 6 799 897,42
Titre 4 - Charges d'amortissements, de provisions et dépréciation, financières et exceptionnelles 3 984 593,54
TOTAL DES CHARGES 61 831 959,09 62 226 032,96
RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 394 073,87 0,00
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 62 226 032,96 62 226 032,96
OK
Chapitres CHARGES REALISATIONS 2024 COMPTE ANTICIPE 2025 PREVISIONS 2026
RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT
PREVISIONNEL
PREVISIONS 2026
Titre 1 - Produits versés par l'assurance maladie
Titre 2 - Autres produits de l'activité hospitalière
Titre 3 - Autres produits
TOTAL DES PRODUITS
EPRD 2026 initial 440000263
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL (CRPP)
EPSYLAN
PRESENTATION SYNTHETIQUE
Service Finances
EPSYLAN 1 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\depot ancre\export-dsef-EPRD-2026-440000263-CORRECTION ETPR.xlsm
CRP H
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PRESENTATION DETAILLEE - CHARGES
Chapitres CHARGES REALISATIONS 2024 COMPTE ANTICIPE 2025 PREVISIONS 2026
Titre 1 Charges de personnel 46 974 794,00 46 480 200,00 49 850 815,91
621 Personnel extérieur à l'établissement 605 101,85 771 300,00 1 065 273,30
631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319) 2 864 949,29 2 715 500,00 3 031 070,07
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 969 355,14 950 800,00 1 133 673,48
641 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) 65 603,22 39 200,00 39 200,00
6411 Personnel titulaire et stagiaire 21 173 818,19 21 095 100,00 21 266 828,57
6413 Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) 1 534 138,45 1 620 000,00 1 850 324,28
6415 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) 3 964 899,91 3 480 000,00 4 234 302,99
642 Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429) 318 649,93 268 000,00 306 064,92
6421 Praticiens hospitaliers et personnels enseignants et hospitaliers titulaires 2 228 139,21 1 754 900,00 1 857 472,56
6422 Praticiens à recrutement contractuels renouvelables de droit 0,00 0,00 0,00
6423 Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit et praticiens associés 447 305,45 540 200,00 1 213 496,45
6425 Permanences des soins 130 439,58 86 500,00 87 202,24
6451 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519) 10 078 998,68 10 739 200,00 11 199 328,53
6452 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) 1 006 558,50 862 600,00 1 025 304,64
6471 Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) 748 993,11 728 800,00 713 173,88
6472 Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 15 537,72 13 300,00 13 300,00
648 Autres charges de personnel (sauf 6489) 822 305,77 814 800,00 814 800,00
Titre 2 Charges à caractère médical 970 684,20 988 960,46 999 459,64
6011 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique 0,00 0,00 0,00
6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 225 136,57 224 600,00 226 846,00
60212 dont spécialités pharmaceutiques avec AMM inscrites sur la liste prévue à l'article L.162-22-7 et L. 162-
32-6 du CSS pour le SMR 0,00 0,00 0,00
60213 dont spécialités pharmaceutiques sous AAP-AAC-CPC 0,00 0,00 0,00
6022 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique 24 422,64 18 700,00 18 887,00
602261 dont DMI figurant sur la liste mentionnée à l'article L.162-22-7 0,00 0,00 0,00
6066 Fournitures médicales 25 998,40 18 100,00 18 281,00
6071 Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322 et 60371) 71 575,88 77 660,46 80 529,64
611 Sous-traitance générale 607 947,63 635 700,00 640 574,00
6131 Locations à caractère médical 3 907,04 3 000,00 3 030,00
6151 Entretiens et réparations de biens à caractère médical 11 696,04 11 200,00 11 312,00
Titre 3 Charges à caractère hôtelier et général 6 987 506,07 7 323 067,80 6 997 090,00
6012 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général 0,00 0,00 0,00
602 Achats stockés, autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 959 297,82 896 800,00 905 768,00
606 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 1 589 758,05 1 633 600,00 1 649 936,00
60612 dont énergie et electricité 0,00 0,00 0,00
60613 dont chauffage 0,00 0,00 0,00
6072 Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 411,13 700,00 707,00
603 Variation de stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371) 122 362,80 128 667,80 128 667,00
61 Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) 1 681 449,77 2 118 400,00 1 801 663,00
612 dont redevances de crédit-bail 0,00 0,00 0,00
613 dont locations 364 516,40 426 600,00 365 589,00
62 Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) 1 110 948,16 999 300,00 989 293,00
63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 76 555,25 70 500,00 71 205,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 653) 1 178 288,50 1 185 300,00 1 157 153,00
654 dont pertes sur créances irrécouvrables 79 098,06 66 800,00 67 134,00
653 Contributions aux groupements hospitaliers de territoires (GHT) 268 434,59 289 800,00 292 698,00
709 Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement 0,00 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00 0,00
Titre 4 Charges d’amortissements, de provisions et dépréciations, financières et exceptionnelles 6 376 583,71 4 830 800,00 3 984 593,54
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 169 722,35 865 300,00 272 749,00
673 dont titres annulés (sur exercices antérieurs) 25 453,33 8900 8900
675 dont valeurs comptables des éléments d'actifs cédés 0,00 4 000,00 156 449,00
68 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 6 206 861,36 3 965 500,00 3 711 844,54
6811 dont dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 2 483 656,30 2 724 800,00 2 716 702,54
6812 dont dotations aux amortissements des charges à répartir 0,00 0,00 0,00
6815 dont dotations aux provisions pour risques et charges (sauf 68153) 661 698,58 374 700,00 174 700,00
68153 dont dotations aux provisions réglementées pour charges de personnel au titre du CET 936 091,00 408 900,00 408 900,00
6816 dont dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 0,00 0,00 0,00
68173 dont dotations aux dépréciations des stocks 0,00 0,00 0,00
68174 dont dotations aux dépréciations des créances 146 857,48 96 900,00 56 900,00
6861 dont dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00
6862 dont dotations aux amortissements des charges financières à répartir 0,00 0,00 0,00
6865 dont dotations aux provisions pour risques et charges financières 0,00 0,00 0,00
68662 dont dotations aux dépréciations des immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
68665 dont dotations aux dépréciations des valeurs mobilières de placement 0,00 0,00 0,00
6871 dont dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 0,00 0,00 0,00
Service Finances
EPSYLAN 2 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\depot ancre\export-dsef-EPRD-2026-440000263-CORRECTION ETPR.xlsm
CRP H
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68742 dont dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 1 978 558,00 360 200,00 354 642,00
68744 dont dotations aux provisions réglementées pour propre assureur 0,00 0,00 0,00
6876 dont dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie du 29 0,00 0,00 0,00
6876 dont dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39, 49, 59 0,00 0,00 0,00
689 dont engagements à réaliser sur ressources non affectées
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (**)
TOTAL DES CHARGES 61 309 567,98 59 623 028,26 61 831 959,09
EXCEDENT PREVISIONNEL 784 845,41 1 166 039,19 394 073,87
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 62 094 413,39 60 789 067,45 62 226 032,96
Service Finances
EPSYLAN 3 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\depot ancre\export-dsef-EPRD-2026-440000263-CORRECTION ETPR.xlsm
CRP H
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PRESENTATION DETAILLEE - PRODUITS
Chapitres PRODUITS REALISATIONS 2024 COMPTE ANTICIPE 2025 PREVISIONS 2026
Titre 1 Produits versés par l’assurance maladie 54 070 144,50 53 580 447,66 54 150 254,20
73111 Produits de la tarification des séjours MCO 0,00 0,00 0,00
73112 Produits des médicaments MCO 0,00 0,00 0,00
73113 Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours MCO 0,00 0,00 0,00
73115 Produits du financement des activités de SMR 0,00 0,00 0,00
dont produits attendus non notifiés (***) 0,00 0,00 0,00
dont produits constatés d'avance notifiés sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00
dont 731151 - produits de l'activité SMR 0,00 0,00 0,00
dont 731152 - dotation forfaitaire - SMR
dont 731153 - produits des médicaments facturés en sus des séjours - SMR 0,00 0,00 0,00
dont 731156 - consultations et actes externes - SMR 0,00 0,00 0,00
73116 Produits du financement des hôpitaux de proximité 0,00 0,00 0,00
dont produits attendus non notifiés (***) 0,00 0,00 0,00
dont produits constatés d'avance notifiés sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00
73117 Dotations de financement de la psychiatrie 52 657 173,12 52 352 708,66 52 870 967,20
dont produits attendus non notifiés (***) 0,00 0,00 0,00
dont produits constatés d'avance notifiés sur exercices antérieurs 862 354,12 0,00 0,00
dont 731171 - Dotation populationnelle 43 584 644,12 45 214 699,00 43 483 976,99
dont 731172 - Dotation file active 5 795 765,00 5 795 765,00 5 650 870,88
dont 731178 - Dotation annuelle de financement et dotations de financement autres 3 276 764,00 3 379 561,00 3 736 119,33
73118 Dotations de financement - MCO 0,00 0,00 0,00
dont produits attendus non notifiés (***) 0,00 0,00 0,00
dont produits constatés d'avance notifiés sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00
dont 7311811 - Dotation populationnelle de l'activité de médecine d'urgence
dont 7311815 - Dotations d'aides à la contractualisation MCO 0,00 0,00 0,00
7312 Produits des prestations faisant l’objet d’une tarification spécifique MCO 0,00 0,00 0,00
7313 Participations au titre des détenus 0,00 0,00 0,00
7471 Fonds d'intervention régional 1 401 390,38 1 149 510,00 1 279 287,00
dont produits attendus non notifiés (***) 0,00 0,00 0,00
dont produits constatés d'avance notifiés sur exercices antérieurs 43 854,00 0,00 0,00
7722 Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie 11 581,00 78 229,00 0,00
Titre 2 Autres produits de l’activité hospitalière 1 588 405,50 1 287 923,83 1 275 881,34
7321 Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l’AM 327 527,58 239 912,82 269 912,82
7322 Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l’AM 261 422,83 399 028,52 449 028,52
7323 Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l’AM 0,00 0,00 0,00
7324 Produits des prestations faisant l'objet d’une tarification spécifique non pris en charge par l’AM 0,00 0,00 0,00
73271 Forfait journalier MCO 0,00 0,00 0,00
73272 Forfait journalier SMR 0,00 0,00 0,00
73273 Forfait journalier psychiatrie 651 870,00 506 940,00 556 940,00
733 Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers, non assurés sociaux en France 347 585,09 142 042,49 0,00
734 Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d’un autre établissement 0,00 0,00 0,00
735 Produits à la charge de l’Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics 0,00 0,00 0,00
Titre 3 Autres produits 6 435 863,39 5 920 695,96 6 799 897,42
70 Vente produits fabr., prest. services, march. et prod. activités annexes (sauf 7071, 7087 et 709) 2 077 106,02 2 109 110,22 2 150 510,22
70824 dont majoration pour chambre particulière 0,00 0,00 0,00
7084 dont mise à disposition de personnel facturé 549 510,86 529 181,24 529 181,24
7071 Rétrocession de médicaments 0,00 0,00 0,00
7087 Remboursement de frais par les CRPA (activités suivies en comptabilités séparées *) 863 420,69 880 000,00 880 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00 0,00
72 Production immobilisée 54 376,92 31 201,20 31 201,20
74 Subventions d’exploitation et participations (sauf 7471) 410 639,91 209 670,12 209 670,12
75 Autres produits de gestion courante 859 394,18 658 193,90 658 193,90
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (sauf 7722) 352 132,14 222 643,68 1 414 013,82
7721 dont ré-émission de titres suite à annulations sur exercices clos 6 960,41 20 413,81 20 413,81
775 dont produits des cessions d'éléments d'actif 1 180,00 1 180,00 1 150 000,00
777 dont quote-part de subvention d'investissement virée au résultat de l'exercice 107 725,01 155 223,52 197 600,00
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 1 210 093,01 1 168 802,28 815 233,60
7815 dont reprises sur provisions pour risques et charges (sauf 78153) 349 034,79 633 636,00 373 636,00
78153 dont reprises sur provisions pour charges de personnels liées au CET 243 308,00 70 000,00 70 000,00
7816 dont reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 0,00 0,00 0,00
78173 dont reprises sur dépréciations des stocks 0,00 0,00 0,00
78174 dont reprises sur dépréciations des créances 79 098,06 15 000,00 15 000,00
7865 dont reprises sur provisions pour risques et charges financières 0,00 0,00 0,00
78662 dont reprises sur dépréciations des immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
78665 dont reprises sur dépréciations des valeurs mobilières de placement 0,00 0,00 0,00
78742 dont reprises sur provisions règlementées pour renouvellement des immobilisations 538 652,16 450 166,28 356 597,60
78744 dont reprises sur provisions pour propre assureur 0,00 0,00 0,00
7876 dont reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie du 29 0,00 0,00 0,00
7876 dont reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39, 49, 59 0,00 0,00 0,00
789 dont report des ressources non utilisées des exercices antérieurs
79 Transferts de charges 0,00 0,00 0,00
603 Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) 77 660,46 80 529,64 80 529,64
603 Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) 128 667,80 128 667,80 128 667,80
3R Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629) 0,00 0,00 0,00
RRCS2 Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6319, 6339, 6419, 6429, 64519,
64529, 64719, 64729, 6489) 402 372,26 431 877,12 431 877,12
649 Atténuation de charges - portabilité compte épargne temps (CET) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES PRODUITS 62 094 413,39 60 789 067,45 62 226 032,96
DEFICIT PREVISIONNEL 0,00 0,00 0,00
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 62 094 413,39 60 789 067,45 62 226 032,96
RESULTAT COMPTABLE 784 845,41 1 166 039,19 394 073,87
OK KO
(*) remboursement de frais par les activités suivies en comptabilités séparées pour les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L 162-22-6
du code de la sécurité sociale
(**) ce chapitre concerne uniquement les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L 162-22-6 du code de la sécurité sociale
(***) à justifier par l'établissement
Charges de fonctionnement pour onglet synthétique 53 460 863,06 53 271 153,70 56 326 290,99
Produits de fonctionnement pour onglet synthétique 59 060 067,03 57 876 546,93 58 475 710,98
Service Finances
EPSYLAN 4 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\depot ancre\export-dsef-EPRD-2026-440000263-CORRECTION ETPR.xlsm
CRP H
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CHARGES PRODUITS
Titre 1 - Charges de personnel 1 918 267,40 2 260 776,00
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 100 832,93 26 001,95
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 375 554,76 41 772,00
TOTAL DES CHARGES 2 394 655,09 2 328 549,95
TOTAL GENERAL DES CHARGES 2 394 655,09 2 328 549,95
Différence entre total des charges et des produits
Chapitres CHARGES REALISATIONS 2024 COMPTE ANTICIPE 2025 PREVISIONS 2026
PRESENTATION DETAILLEE - CHARGES
6,00 11,00 16,00
Chapitres CHARGES REALISATIONS 2024 COMPTE ANTICIPE 2025 PREVISIONS 2026
Titre 1 Charges de personnel 1 811 936,21 1 918 267,40 1 918 267,40
621 Personnel extérieur à l'établissement 125 862,55 152 756,88 152 756,88
631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319) 103 479,69 98 062,88 98 062,88
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 38 371,89 37 174,08 37 174,08
641 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)
6411 Personnel titulaire et stagiaire 856 483,91 782 252,79 782 252,79
6413 Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) 5 891,90 19 234,75 19 234,75
6415 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) 229 017,61 338 058,21 338 058,21
642 Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429) 50,64
6421 Praticiens hospitaliers et personnels enseignants et hospitaliers titulaires 33 720,36 34 504,82 34 504,82
6422 Praticiens contractuels renouvelables de droit
6423 Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit et praticiens associés
6425 Permanences des soins 613,50 41,44 41,44
6451 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519) 385 512,10 422 537,47 422 537,47
6452 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) 11 933,73 11 971,34 11 971,34
6471 Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) 20 603,76 20 495,85 20 495,85
6472 Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 176,57 176,89 176,89
648 Autres charges de personnel (sauf 6489) 218,00 1 000,00 1 000,00
Titre 2 Charges d'exploitation courante et caractère médical 103 141,67 100 331,83 100 832,93
6011 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique
6012 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général
602 Achats stockés, autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 27 150,21 27 150,21 27 150,21
6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 29 998,05 25 250,79 25 751,89
6022 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique 2 765,26 2 937,41 2 937,41
603 Variation des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322 et 60371)
603 Autre variation de stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371)
606 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 23 147,98 24 095,52 24 095,52
6066 Fournitures médicales 4 050,10 4 050,10 4 050,10
6071 Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique
6072 Achats de marchandises à caractère hôtelier et général
611 Sous-traitance générale 12 847,58 14 119,56 14 119,56
6131 Locations à caractère médical 2 579,38 1 900,00 1 900,00
6151 Entretiens et réparations de biens à caractère médical 603,11 828,24 828,24
709 Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71 Production stockée (ou déstockage)
Titre 3 Charges afférentes à la structure 409 920,15 367 819,48 375 554,76
61 Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) 21 548,93 23 548,17 23 548,17
62 Autres services extérieurs (sauf 621, 623, 627 et 629) 238 774,13 235 496,95 235 496,95
623 Informations, publications, relations publiques
627 Services bancaires et assimilés
63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65 Autres charges de gestion courante 34 028,09 34 028,09 34 028,09
66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles 911,19 15 462,17 15 462,17
TOTAL DES PRODUITS
TOTAL GENERAL DES PRODUITS
PRESENTATION SYNTHETIQUE
PREVISIONS 2026
Titre 1 - Produits de la tarification
Titre 2 - Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Autres produits
EPRD 2026 initial 440000263
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE B EPSYLAN
USLD
Service Finances
EPSYLAN 5 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\depot ancre\export-dsef-EPRD-2026-440000263-CORRECTION ETPR.xlsm
CRP B
6/28
675 dont valeurs comptables des éléments d'actifs cédés
68 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 114 657,81 59 284,10 67 019,38
6811 dont dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 114 657,81 59 284,10 67 019,38
6812 dont dotations aux amortissements des charges à répartir
6815 dont dotations aux provisions pour risques et charges (sauf 68153)
68153 dont dotations aux provisions réglementées pour charges de personnel au titre du CET
6816 dont dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles
68173 dont dotations aux dépréciations des stocks
68174 dont dotations aux dépréciations des créances
6861 dont dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations
6862 dont dotations aux amortissements des charges financières à répartir
6865 dont dotations aux provisions pour risques et charges financières
68662 dont dotations aux dépréciations des immobilisations financières
68665 dont dotations aux dépréciations des valeurs mobilières de placement
6871 dont dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
68742 dont dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations
68744 dont dotations aux provisions réglementées pour propre assureur
6876 dont dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie du 29
6876 dont dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39, 49, 59
689 dont engagements à réaliser sur ressources non affectées
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (*)
TOTAL DES CHARGES 2 324 998,03 2 386 418,71 2 394 655,09
EXCEDENT PREVISIONNEL
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE 2 324 998,03 2 386 418,71 2 394 655,09
PRESENTATION DETAILLEE - PRODUITS
Chapitres PRODUITS REALISATIONS 2024 COMPTE ANTICIPE 2025 PREVISIONS 2026
Titre 1 Produits de la tarification 2 075 292,95 2 219 127,22 2 260 776,00
731 Produits de l'activité hospitalière et des centres de santé (CRPA G et I)
732 Produits des tarifications relevant de l'article L.312-1 du CASF (sauf 7321, 7322, 7327, 7328)
7321 Forfait soins (CRPA B et J) 1 147 014,99 1 304 953,00 1 318 003,00
7322 Hébergement (établissements relevant du 6e de l'article L.312-1 du CASF) (CRPA B et J) 655 693,42 638 000,00 660 807,00
7327 Tarif hébergement (CRPA E)
7328 Autres produits des établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF
733 Participation forfaitaire des usagers (article L.174-4 du code de la sécurité sociale) (CRPA L , M, N et P)
734 Tarifs dépendance (CRPA B, J, E) 272 584,54 276 174,22 281 966,00
735 Tarifs relatifs à la fusion des sections dépendance et soins (CRPA B, E)
736 Tarifs soins (CRPA B, E)
737 Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins (CRPA B, J, E)
7471 Fonds d'intervention régional (FIR)
7722 Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie
Titre 2 Autres produits d'exploitation 93 060,29 30 954,71 26 001,95
70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7061, 7062,
7063, 7068, 7071, 7087 et 709) 8 809,73 10 000,00 10 000,00
7061 Droits d’inscription des élèves (CRPA C)
7062 Frais d’inscription aux concours (CRPA C)
7063 Remboursement de frais de formation (CRPA C)
7068 Autres
7071 Rétrocession de médicaments
7087 Remboursement de frais par le CRPP et les autres CRPA (CRPA G)
71 Production stockée (ou déstockage)
72 Production immobilisée
74 Subventions d’exploitation et participations (sauf 7471 et 7478) 21 390,65 20 952,76 16 000,00
7478 Subventions versées par le conseil régional (CRPA C)
75 Autres produits de gestion courante (sauf 755) 62 859,91 1,95 1,95
755 Produits versés par les établissements membres du GHT
Titre 3 Autres produits 93 852,85 53 020,91 41 772,00
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels (sauf 7722) 61 294,40 36 599,28 36 599,28
775 dont produits des cessions d'éléments d'actif
777 dont quote-part de subvention d'investissement virée au résultat de l'exercice 22 350,00 22 350,00 22 350,00
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 10 177,76
7815 dont reprises sur provisions pour risques et charges (sauf 78153)
78153 dont reprises sur provisions pour charges de personnels liées au CET 10 177,76
7816 dont reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles
78173 dont reprises sur dépréciations des stocks
78174 dont reprises sur dépréciations des créances
7865 dont reprises sur provisions pour risques et charges financières
78662 dont reprises sur dépréciations des immobilisations financières
78665 dont reprises sur dépréciations des valeurs mobilières de placement
78742 dont reprises sur provisions règlementées pour renouvellement des immobilisations
78744 dont reprises sur provisions pour propre assureur
7876 dont reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie du 29
7876 dont reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39, 49, 59
789 dont report des ressources non utilisées des exercices antérieurs
79 Transferts de charges
603 Variation des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322 et 60371) (crédits)
603 Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits)
3R Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
RRCS2 Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529, 64719,
64729, 6489) 22 380,69 16 421,63 5 172,72
649 Atténuation de charges - portabilité compte épargne temps (CET)
Service Finances
EPSYLAN 6 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\depot ancre\export-dsef-EPRD-2026-440000263-CORRECTION ETPR.xlsm
CRP B
7/28
TOTAL DES PRODUITS 2 262 206,09 2 303 102,84 2 328 549,95
DEFICIT PREVISIONNEL 62 791,94 83 315,87 66 105,14
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE 2 324 998,03 2 386 418,71 2 394 655,09
-62 791,94 -83 315,87 -66 105,14
(*) ce chapitre concerne uniquement les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L 162-22-6 du code de la sécurité sociale
qui utilisent le compte de résultat prévisionnel de l'USLD
Charges de fonctionnement pour onglet synthétique 2 187 048,34 2 295 250,81 2 307 000,82
Produits de fonctionnement pour onglet synthétique 2 168 353,24 2 250 081,93 2 286 777,95
Marge brute -18 695,10 -45 168,88 -20 222,87
Taux de marge brute -0,86% -2,01% -0,88%
15 462,17 15 462,17
14 249,28 14 249,28
31/12/N-2 31/12/N-1 31/12/N
Report à nouveau déficitaire (cumul) 382687,47 382687,47 382687,47
Report à nouveau excédentaire (cumul)
-62 791,94 -83 315,87 -66 105,14
Service Finances
EPSYLAN 7 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\depot ancre\export-dsef-EPRD-2026-440000263-CORRECTION ETPR.xlsm
CRP B
8/28
CHARGES PRODUITS
Titre 1 - Charges de personnel 1 578 798,00 2 082 440,51
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 116 263,00 36 780,96
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 375 223,00 0,00
TOTAL DES CHARGES 2 070 284,00 2 119 221,47
REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 48 417,81
TOTAL GENERAL DES CHARGES 2 070 284,00 2 167 639,28
Différence entre total des charges et des produits
Chapitres CHARGES REALISATIONS 2024 COMPTE ANTICIPE 2025 PREVISIONS 2026
TOTAL DES PRODUITS
REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE
TOTAL GENERAL DES PRODUITS
PRESENTATION SYNTHETIQUE
PREVISIONS 2026
Titre 1 - Produits de la tarification
Titre 2 - Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Autres produits
EPRD 2026 initial 440000263
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE EPSYLAN
Synthèse BUDGETS P
Service Finances
EPSYLAN 8 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\depot ancre\export-dsef-EPRD-2026-440000263-CORRECTION ETPR.xlsm
CRP P_Synthese
9/28
PRESENTATION DETAILLEE - CHARGES
3,00 4,00 5,00
Chapitres CHARGES REALISATIONS 2024 COMPTE ANTICIPE 2025 PREVISIONS 2026
Titre 1 Charges de personnel 1 592 866,16 1 565 800,00 1 578 798,00
621 Personnel extérieur à l'établissement 78 297,87 101 500,00 101 500,00
631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf
6319) 93 230,08 87 700,00 61 567,00
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 34 400,29 32 000,00 25 816,00
641 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) 0,00 0,00 0,00
6411 Personnel titulaire et stagiaire 676 457,04 615 700,00 655 791,00
6413 Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) 56 103,53 57 500,00 57 351,00
6415 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) 224 380,45 245 400,00 231 841,00
642 Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429) 573,92 900,00 900,00
6421 Praticiens hospitaliers et personnels enseignants et hospitaliers titulaires 33 602,17 34 900,00 35 106,00
6422 Praticiens contractuels renouvelables de droit 0,00 0,00 0,00
6423 Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit et praticiens associés 0,00 0,00 0,00
6425 Permanences des soins 2 930,84 2 500,00 2 461,00
6451 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519) 356 744,42 352 200,00 372 316,00
6452 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) 12 620,67 12 900,00 12 643,00
6471 Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) 18 470,24 17 600,00 13 698,00
6472 Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 186,34 200,00 186,00
648 Autres charges de personnel (sauf 6489) 4 868,30 4 800,00 7 622,00
Titre 2 Charges d’exploitation courante et caractère médical 90 178,95 113 000,00 116 263,00
6011 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou
pharmaceutique 0,00 0,00 0,00
6012 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général 0,00 0,00 0,00
602 Achats stockés, autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 13 803,98 26 200,00 26 200,00
6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 38 024,51 37 300,00 38 419,00
6022 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique 1 615,35 1 900,00 1 931,00
603 Variation des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322 et 60371) 0,00 0,00 0,00
603 Autre variation de stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371) 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 26 284,91 26 700,00 26 700,00
6066 Fournitures médicales 186,26 7 000,00 7 112,00
6071 Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique 0,00 0,00 0,00
6072 Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 0,00 0,00 0,00
611 Sous-traitance générale 10 122,72 13 700,00 15 696,00
6131 Locations à caractère médical 3,93 0,00 0,00
6151 Entretiens et réparations de biens à caractère médical 137,29 200,00 205,00
709 Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement 0,00 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00 0,00
Titre 3 Charges afférentes à la structure 339 222,63 376 800,00 375 223,00
61 Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) 26 539,73 22 800,00 22 800,00
62 Autres services extérieurs (sauf 621, 623, 627 et 629) 217 346,92 268 800,00 268 800,00
623 Informations, publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00
63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1,02 400,00 400,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 827,46 1 600,00 1 600,00
675 dont valeurs comptables des éléments d'actifs cédés 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 94 507,50 83 200,00 81 623,00
6811 dont dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 94 507,50 83 200,00 81 623,00
6812 dont dotations aux amortissements des charges à répartir 0,00 0,00 0,00
6815 dont dotations aux provisions pour risques et charges (sauf 68153) 0,00 0,00 0,00
68153 dont dotations aux provisions réglementées pour charges de personnel au titre du CET 0,00 0,00 0,00
6816 dont dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 0,00 0,00 0,00
68173 dont dotations aux dépréciations des stocks 0,00 0,00 0,00
68174 dont dotations aux dépréciations des créances 0,00 0,00 0,00
6861 dont dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00
6862 dont dotations aux amortissements des charges financières à répartir 0,00 0,00 0,00
6865 dont dotations aux provisions pour risques et charges financières 0,00 0,00 0,00
68662 dont dotations aux dépréciations des immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
68665 dont dotations aux dépréciations des valeurs mobilières de placement 0,00 0,00 0,00
6871 dont dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 0,00 0,00 0,00
68742 dont dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 0,00 0,00 0,00
68744 dont dotations aux provisions réglementées pour propre assureur 0,00 0,00 0,00
6876 dont dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie du 29 0,00 0,00 0,00
6876 dont dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39, 49, 59 0,00 0,00 0,00
689 dont engagements à réaliser sur ressources non affectées 0,00 0,00 0,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (*) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES CHARGES 2 022 267,74 2 055 600,00 2 070 284,00
002 - REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL DES CHARGES 2 022 267,74 2 055 600,00 2 070 284,00
(6) seul le résultat comptable entre dans le calcul de la capacité d’autofinancement
Service Finances
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PRESENTATION DETAILLEE - PRODUITS
Chapitres PRODUITS REALISATIONS 2024 COMPTE ANTICIPE 2025 PREVISIONS 2026
Titre 1 Produits de la tarification 1 878 715,00 2 015 003,98 2 082 440,51
731 Produits de l'activité hospitalière et des centres de santé (CRPA G et I) 0,00 0,00 0,00
732 Produits des tarifications relevant de l'article L.312-1 du CASF (sauf 7321, 7322, 7327,
7328) 1 741 235,00 1 892 203,98 1 943 740,51
7321 Forfait soins (CRPA B et J) 0,00 0,00 0,00
7322 Hébergement (établissements relevant du 6e de l’article L.312-1 du CASF) (CRPA B et J) 0,00 0,00 0,00
7327 Tarif hébergement (CRPA E) 0,00 0,00 0,00
7328 Autres produits des établissements relevant de l’article L.312-1 du CASF 0,00 0,00 0,00
733 Participation forfaitaire des usagers (article L.174-4 du code de la sécurité sociale) (CRPA
L , M, N et P) 137 480,00 122 800,00 138 700,00
734 Tarifs dépendance (CRPA B, J, E) 0,00 0,00 0,00
735 Tarifs relatifs à la fusion des sections dépendance et soins (CRPA B, E) 0,00 0,00 0,00
736 Tarifs soins (CRPA B, E) 0,00 0,00 0,00
737 Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux
soins (CRPA B, J, E) 0,00 0,00 0,00
7471 Fonds d'intervention régional (FIR) 0,00 0,00 0,00
7722 Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie 0,00 0,00 0,00
Titre 2 Autres produits d'exploitation 49 556,94 36 780,96 36 780,96
70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des
activités annexes (sauf 7061, 7062, 7063, 7068, 7071, 7087 et 709) 36 028,71 22 350,00 22 350,00
7061 Droits d’inscription des élèves (CRPA C) 0,00 0,00 0,00
7062 Frais d’inscription aux concours (CRPA C) 0,00 0,00 0,00
7063 Remboursement de frais de formation (CRPA C) 0,00 0,00 0,00
7068 Autres 0,00 0,00 0,00
7071 Rétrocession de médicaments 0,00 0,00 0,00
7087 Remboursement de frais par le CRPP et les autres CRPA (CRPA G) 0,00 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00 0,00
74 Subventions d’exploitation et participations (sauf 7471 et 7478) 12 995,68 10 045,68 10 045,68
7478 Subventions versées par le conseil régional (CRPA C) 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante (sauf 755) 532,55 4 385,28 4 385,28
755 Produits versés par les établissements membres du GHT 0,00 0,00 0,00
Titre 3 Autres produits 93 995,80 3 815,06 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (sauf 7722) 2 573,86 556,32 0,00
775 dont produits des cessions d'éléments d'actif 0,00 0,00 0,00
777 dont quote-part de subvention d'investissement virée au résultat de l'exercice 0,00 0,00 0,00
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 89 886,00 0,00 0,00
7815 dont reprises sur provisions pour risques et charges (sauf 78153) 0,00 0,00 0,00
78153 dont reprises sur provisions pour charges de personnels liées au CET 89 886,00 0,00 0,00
7816 dont reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 0,00 0,00 0,00
78173 dont reprises sur dépréciations des stocks 0,00 0,00 0,00
78174 dont reprises sur dépréciations des créances 0,00 0,00 0,00
7865 dont reprises sur provisions pour risques et charges financières 0,00 0,00 0,00
78662 dont reprises sur dépréciations des immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
78665 dont reprises sur dépréciations des valeurs mobilières de placement 0,00 0,00 0,00
78742 dont reprises sur provisions règlementées pour renouvellement des immobilisations 0,00 0,00 0,00
78744 dont reprises sur provisions pour propre assureur 0,00 0,00 0,00
7876 dont reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie du 29 0,00 0,00 0,00
7876 dont reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39, 49, 59 0,00 0,00 0,00
789 dont report des ressources non utilisées des exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322 et 60371) (crédits) 0,00 0,00 0,00
603 Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) 0,00 0,00 0,00
3R Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629) 0,00 0,00 0,00
RRCS2 Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6319, 6339, 6419,
6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489) 1 535,94 3 258,74 0,00
649 Atténuation de charges - portabilité compte épargne temps (CET) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES PRODUITS 2 022 267,74 2 055 600,00 2 119 221,47
002 - REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE (7) 0,00 0,00 48 417,81
TOTAL GENERAL DES PRODUITS 2 022 267,74 2 055 600,00 2 167 639,28
RESULTAT COMPTABLE 0,00 0,00 48 937,47
(7) seul le résultat comptable entre dans le calcul de la capacité d’autofinancement
Service Finances
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CHARGES PRODUITS
Titre 1 - Charges de personnel 1 578 798,00 2 082 440,51
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 116 263,00 36 780,96
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 375 223,00 0,00
TOTAL DES CHARGES 2 070 284,00 2 119 221,47
REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 48 417,81
TOTAL GENERAL DES CHARGES 2 070 284,00 2 167 639,28
Différence entre total des charges et des produits
Chapitres CHARGES REALISATIONS 2024 COMPTE ANTICIPE 2025 PREVISIONS 2026
TOTAL DES PRODUITS
REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE
TOTAL GENERAL DES PRODUITS
PRESENTATION SYNTHETIQUE
PREVISIONS 2026
Titre 1 - Produits de la tarification
Titre 2 - Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Autres produits
EPRD 2026 initial 440000263
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE EPSYLAN
P1 -
Service Finances
EPSYLAN 11 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\depot ancre\export-dsef-EPRD-2026-440000263-CORRECTION ETPR.xlsm
CRP P1
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PRESENTATION DETAILLEE - CHARGES
3,00 4,00 5,00
Chapitres CHARGES REALISATIONS 2024 COMPTE ANTICIPE 2025 PREVISIONS 2026
Titre 1 Charges de personnel 1 592 866,16 1 565 800,00 1 578 798,00
621 Personnel extérieur à l'établissement 78 297,87 101 500,00 101 500,00
631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf
6319) 93 230,08 87 700,00 61 567,00
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 34 400,29 32 000,00 25 816,00
641 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) 0,00 0,00 0,00
6411 Personnel titulaire et stagiaire 676 457,04 615 700,00 655 791,00
6413 Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) 56 103,53 57 500,00 57 351,00
6415 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) 224 380,45 245 400,00 231 841,00
642 Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429) 573,92 900,00 900,00
6421 Praticiens hospitaliers et personnels enseignants et hospitaliers titulaires 33 602,17 34 900,00 35 106,00
6422 Praticiens contractuels renouvelables de droit 0,00 0,00 0,00
6423 Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit et praticiens associés 0,00 0,00 0,00
6425 Permanences des soins 2 930,84 2 500,00 2 461,00
6451 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519) 356 744,42 352 200,00 372 316,00
6452 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) 12 620,67 12 900,00 12 643,00
6471 Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) 18 470,24 17 600,00 13 698,00
6472 Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 186,34 200,00 186,00
648 Autres charges de personnel (sauf 6489) 4 868,30 4 800,00 7 622,00
Titre 2 Charges d’exploitation courante et caractère médical 90 178,95 113 000,00 116 263,00
6011 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou
pharmaceutique 0,00 0,00 0,00
6012 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général 0,00 0,00 0,00
602 Achats stockés, autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 13 803,98 26 200,00 26 200,00
6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 38 024,51 37 300,00 38 419,00
6022 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique 1 615,35 1 900,00 1 931,00
603 Variation des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322 et 60371) 0 0,00 0,00
603 Autre variation de stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371) 0 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 26 284,91 26 700,00 26 700,00
6066 Fournitures médicales 186,26 7 000,00 7 112,00
6071 Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique 0,00 0,00 0,00
6072 Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 0,00 0,00 0,00
611 Sous-traitance générale 10 122,72 13 700,00 15 696,00
6131 Locations à caractère médical 3,93 0,00 0,00
6151 Entretiens et réparations de biens à caractère médical 137,29 200,00 205,00
709 Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement 0,00 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00 0,00
Titre 3 Charges afférentes à la structure 339 222,63 376 800,00 375 223,00
61 Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) 26 539,73 22 800,00 22 800,00
62 Autres services extérieurs (sauf 621, 623, 627 et 629) 217 346,92 268 800,00 268 800,00
623 Informations, publications, relations publiques
627 Services bancaires et assimilés
63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65 Autres charges de gestion courante 1,02 400,00 400,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 827,46 1 600,00 1 600,00
675 dont valeurs comptables des éléments d'actifs cédés
68 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 94 507,50 83 200,00 81 623,00
6811 dont dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 94 507,50 83 200,00 81 623,00
6812 dont dotations aux amortissements des charges à répartir
6815 dont dotations aux provisions pour risques et charges (sauf 68153)
68153 dont dotations aux provisions réglementées pour charges de personnel au titre du CET
6816 dont dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles
68173 dont dotations aux dépréciations des stocks
68174 dont dotations aux dépréciations des créances
6861 dont dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations
6862 dont dotations aux amortissements des charges financières à répartir
6865 dont dotations aux provisions pour risques et charges financières
68662 dont dotations aux dépréciations des immobilisations financières
68665 dont dotations aux dépréciations des valeurs mobilières de placement
6871 dont dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
68742 dont dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations
68744 dont dotations aux provisions réglementées pour propre assureur
6876 dont dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie du 29
6876 dont dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39, 49, 59
689 dont engagements à réaliser sur ressources non affectées
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (*)
TOTAL DES CHARGES 2 022 267,74 2 055 600,00 2 070 284,00
002 - REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE (6)
TOTAL GENERAL DES CHARGES 2 022 267,74 2 055 600,00 2 070 284,00
(6) seul le résultat comptable entre dans le calcul de la capacité d’autofinancement
Service Finances
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CRP P1
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PRESENTATION DETAILLEE - PRODUITS
Chapitres PRODUITS REALISATIONS 2024 COMPTE ANTICIPE 2025 PREVISIONS 2026
Titre 1 Produits de la tarification 1 878 715,00 2 015 003,98 2 082 440,51
731 Produits de l'activité hospitalière et des centres de santé (CRPA G et I)
732 Produits des tarifications relevant de l'article L.312-1 du CASF (sauf 7321, 7322, 7327,
7328) 1 741 235,00 1 892 203,98 1 943 740,51
7321 Forfait soins (CRPA B et J)
7322 Hébergement (établissements relevant du 6e de l’article L.312-1 du CASF) (CRPA B et J)
7327 Tarif hébergement (CRPA E)
7328 Autres produits des établissements relevant de l’article L.312-1 du CASF
733 Participation forfaitaire des usagers (article L.174-4 du code de la sécurité sociale) (CRPA L
, M, N et P) 137 480,00 122 800,00 138 700,00
734 Tarifs dépendance (CRPA B, J, E)
735 Tarifs relatifs à la fusion des sections dépendance et soins (CRPA B, E)
736 Tarifs soins (CRPA B, E)
737 Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins
(CRPA B, J, E)
7471 Fonds d'intervention régional (FIR)
7722 Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie
Titre 2 Autres produits d'exploitation 49 556,94 36 780,96 36 780,96
70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des
activités annexes (sauf 7061, 7062, 7063, 7068, 7071, 7087 et 709) 36 028,71 22 350,00 22 350,00
7061 Droits d’inscription des élèves (CRPA C)
7062 Frais d’inscription aux concours (CRPA C)
7063 Remboursement de frais de formation (CRPA C)
7068 Autres
7071 Rétrocession de médicaments
7087 Remboursement de frais par le CRPP et les autres CRPA (CRPA G)
71 Production stockée (ou déstockage)
72 Production immobilisée
74 Subventions d’exploitation et participations (sauf 7471 et 7478) 12 995,68 10 045,68 10 045,68
7478 Subventions versées par le conseil régional (CRPA C)
75 Autres produits de gestion courante (sauf 755) 532,55 4 385,28 4 385,28
755 Produits versés par les établissements membres du GHT
Titre 3 Autres produits 93 995,80 3 815,06 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (sauf 7722) 2 573,86 556,32 0,00
775 dont produits des cessions d'éléments d'actif
777 dont quote-part de subvention d'investissement virée au résultat de l'exercice
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 89 886,00 0,00 0,00
7815 dont reprises sur provisions pour risques et charges (sauf 78153)
78153 dont reprises sur provisions pour charges de personnels liées au CET 89 886,00 0,00 0,00
7816 dont reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles
78173 dont reprises sur dépréciations des stocks
78174 dont reprises sur dépréciations des créances
7865 dont reprises sur provisions pour risques et charges financières
78662 dont reprises sur dépréciations des immobilisations financières
78665 dont reprises sur dépréciations des valeurs mobilières de placement
78742 dont reprises sur provisions règlementées pour renouvellement des immobilisations
78744 dont reprises sur provisions pour propre assureur
7876 dont reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie du 29
7876 dont reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39, 49, 59
789 dont report des ressources non utilisées des exercices antérieurs
79 Transferts de charges
603 Variation des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322 et 60371) (crédits)
603 Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits)
3R Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
RRCS2 Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6319, 6339, 6419, 6429,
64519, 64529, 64719, 64729, 6489) 1 535,94 3 258,74 0,00
649 Atténuation de charges - portabilité compte épargne temps (CET)
TOTAL DES PRODUITS 2 022 267,74 2 055 600,00 2 119 221,47
002 - REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE (7) 48 417,81
TOTAL GENERAL DES PRODUITS 2 022 267,74 2 055 600,00 2 167 639,28
RESULTAT COMPTABLE 0,00 0,00 48 937,47
(7) seul le résultat comptable entre dans le calcul de la capacité d’autofinancement
Service Finances
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CRP P1
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A - Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (DNA et SIC)
CHARGES PRODUITS
Titre 1 - Charges de personnel 0,00 0,00
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 0,00 1 100,00
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 475,00 0,00
TOTAL DES CHARGES 475,00 1 100,00
RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 625,00
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 1 100,00 1 100,00
OK
Chapitres CHARGES REALISATIONS 2024 COMPTE ANTICIPE 2025 PREVISIONS 2026
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE
RESULTAT PREVISIONNEL
PREVISIONS 2026
Titre 1 - Produits de la tarification
Titre 2 - Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Autres produits
TOTAL DES PRODUITS
EPRD 2026 initial 440000263
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE EPSYLAN
PRESENTATION SYNTHETIQUE
Service Finances
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CRP A
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PRESENTATION DETAILLEE - CHARGES
3,00 4,00 5,00
Chapitres CHARGES REALISATIONS 2024 COMPTE ANTICIPE 2025 PREVISIONS 2026
Titre 1 Charges de personnel 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur à l'établissement 0,00 0,00 0,00
631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf
6319) 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) 0,00 0,00 0,00
6411 Personnel titulaire et stagiaire 0,00 0,00 0,00
6413 Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) 0,00 0,00 0,00
6415 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) 0,00 0,00 0,00
642 Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422,6423, 6425 et 6429)
6421 Praticiens hospitaliers et personnels enseignants et hospitaliers titulaires
6422 Praticiens à recrutement contractuel renouvelables de droit
6423 Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit et praticiens associés
6425 Permanences des soins
6451 Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel non médical (sauf 64519) 0,00 0,00 0,00
6452 Charges de sécurité sociale et de prévoyance- Personnel médical (sauf 64529)
6471 Autres charges sociales – Personnel non médical (sauf 64719) 0,00 0,00 0,00
6472 Autres charges sociales – Personnel médical (sauf 64729)
648 Autres charges de personnel (sauf 6489) 0,00 0,00 0,00
Titre 2 Charges d’exploitation courante et caractère médical 0,00 0,00 0,00
6011 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique 0,00 0,00 0,00
6012 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général 0,00 0,00 0,00
602 Achats stockés, autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 0,00 0,00 0,00
6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 0,00 0,00 0,00
6022 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322 et 60371) 0,00 0,00 0,00
603 Autre variation de stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371) 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 0,00 0,00 0,00
6066 Fournitures médicales 0,00 0,00 0,00
6071 Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique 0,00 0,00 0,00
6072 Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 0,00 0,00 0,00
611 Sous-traitance générale 0,00 0,00 0,00
6131 Locations à caractère médical 0,00 0,00 0,00
6151 Entretiens et réparations de biens à caractère médical 0,00 0,00 0,00
709 Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement 0,00 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00 0,00
Titre 3 Charges afférentes à la structure 962,36 500,00 475,00
61 Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) 962,36 0,00 0,00
62 Autres services extérieurs (sauf 621, 623,627 et 629) 0,00 0,00 0,00
623 Informations, publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00
63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
675 dont valeurs comptables des éléments d'actifs cédés 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 0,00 500,00 475,00
6811 dont dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 0,00 500,00 475,00
6812 dont dotations aux amortissements des charges à répartir 0,00 0,00 0,00
6815 dont dotations aux provisions pour risques et charges (sauf 68153) 0,00 0,00 0,00
68153 dont dotations aux provisions réglementées pour charges de personnel au titre du CET 0,00 0,00 0,00
6816 dont dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 0,00 0,00 0,00
68173 dont dotations aux dépréciations des stocks 0,00 0,00 0,00
68174 dont dotations aux dépréciations des créances 0,00 0,00 0,00
6861 dont dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00
6862 dont dotations aux amortissements des charges financières à répartir 0,00 0,00 0,00
6865 dont dotations aux provisions pour risques et charges financières 0,00 0,00 0,00
68662 dont dotations aux dépréciations des immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
68665 dont dotations aux dépréciations des valeurs mobilières de placement 0,00 0,00 0,00
6871 dont dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 0,00 0,00 0,00
68742 dont dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 0,00 0,00 0,00
68744 dont dotations aux provisions réglementées pour propre assureur 0,00 0,00 0,00
6876 dont dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie du 29 0,00 0,00 0,00
6876 dont dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39, 49, 59 0,00 0,00 0,00
689 dont engagements à réaliser sur ressources non affectées
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (*)
TOTAL DES CHARGES 962,36 500,00 475,00
EXCEDENT PREVISIONNEL 1 203,40 11 363,66 625,00
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 2 165,76 11 863,66 1 100,00
Service Finances
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CRP A
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PRESENTATION DETAILLEE - PRODUITS
Chapitres PRODUITS REALISATIONS 2024 COMPTE ANTICIPE 2025 PREVISIONS 2026
Titre 1 Produits de la tarification 0,00 0,00 0,00
731 Produits de l'activité hospitalière et des centres de santé (CRPA G et I)
732 Produits des tarifications relevant de l'article L.312-1 du CASF (sauf 7321, 7322, 7327, 7328)
7321 Forfait soins (CRPA B et J)
7322 Hébergement (établissements relevant du 6e de l’article L.312-1 du CASF) (CRPA B et J)
7327 Tarif hébergement (CRPA E)
7328 Autres produits des établissements relevant de l’article L.312-1 du CASF
733 Participation forfaitaire des usagers (article L.174-4 du code de la sécurité sociale) (CRPA L , M,
N et P)
734 Tarifs dépendance (CRPA B, J, E)
735 Tarifs relatifs à la fusion des sections dépendance et soins (CRPA B, E)
736 Tarifs soins (CRPA B, E)
737 Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins
(CRPA B, J, E)
7471 Fonds d'intervention régional (FIR)
7722 Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie
Titre 2 Produits de la tarification 2 165,76 11 863,66 1 100,00
70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités
annexes (sauf 7061, 7062, 7063, 7068, 7071, 7087 et 709) 2 165,76 11 863,66 1 100,00
7061 Droits d’inscription des élèves (CRPA C)
7062 Frais d’inscription aux concours (CRPA C)
7063 Remboursement de frais de formation (CRPA C)
7068 Autres
7071 Rétrocession de médicaments
7087 Remboursement de frais par le CRPP et les autres CRPA (CRPA G)
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00 0,00
74 Subventions d’exploitation et participations (sauf 7471 et 7478) 0,00 0,00 0,00
7478 Subventions versées par le conseil régional (CRPA C)
75 Autres produits de gestion courante (sauf 755) 0,00 0,00 0,00
755 Produits versés par les établissements membres du GHT
Titre 3 Autres produits 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (sauf 7722) 0,00 0,00 0,00
775 dont produits des cessions d'éléments d'actif 0,00 0,00 0,00
777 dont quote-part de subvention d'investissement virée au résultat de l'exercice 0,00 0,00 0,00
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 0,00 0,00 0,00
7815 dont reprises sur provisions pour risques et charges (sauf 78153) 0,00 0,00 0,00
78153 dont reprises sur provisions pour charges de personnels liées au CET 0,00 0,00 0,00
7816 dont reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 0,00 0,00 0,00
78173 dont reprises sur dépréciations des stocks 0,00 0,00 0,00
78174 dont reprises sur dépréciations des créances 0,00 0,00 0,00
7865 dont reprises sur provisions pour risques et charges financières 0,00 0,00 0,00
78662 dont reprises sur dépréciations des immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
78665 dont reprises sur dépréciations des valeurs mobilières de placement 0,00 0,00 0,00
78742 dont reprises sur provisions règlementées pour renouvellement des immobilisations 0,00 0,00 0,00
78744 dont reprises sur provisions pour propre assureur 0,00 0,00 0,00
7876 dont reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie du 29 0,00 0,00 0,00
7876 dont reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39, 49, 59 0,00 0,00 0,00
789 dont report des ressources non utilisées des exercices antérieurs
79 Transferts de charges 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322 et 60371) (crédits) 0,00 0,00 0,00
603 Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) 0,00 0,00 0,00
3R Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629) 0,00 0,00 0,00
RRCS2 Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6319, 6339, 6419, 6429,
64519, 64529, 64719, 64729, 6489) 0,00 0,00 0,00
649 Atténuation de charges - portabilité compte épargne temps (CET) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES PRODUITS 2 165,76 11 863,66 1 100,00
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE 2 166 11 864 1 100
1 203,40 11 363,66 625,00
Service Finances
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CRP A
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Lettres mnémotechniques :
A - Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (DNA et SIC)
B - Unités de soins de longue durée (USLD)
C - Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes
E - Etablissements d'hégergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
G - Groupements hospitaliers de territoire (GHT)
I - Centres de santé
J - Maisons de retraite
N - Services autonomie à domicile (SAD) mixte
Le cas échéant, les établissements publics de santé peuvent conserver les comptes de résultat prévisionnels annexes suivants :
L - Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) - Activité sociale
M - Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) - Activité de production et de commercialisation
P - Autres activités sociales et médico-sociales relevant de l'article L. 312-1 du CASF
CHARGES PRODUITS
Titre 1 : Charges de personnel 49 850 815,91 54 150 254,20 Titre 1 : Produits versés par l'assurance maladie
Titre 2 : Charges à caractère médical 999 459,64 1 275 881,34 Titre 2 : Autres produits de l'activité hospitalière
Titre 3 : Charges à caractère hôtelier et général 6 997 090,00 6 799 897,42 Titre 3 : Autres produits
Titre 4 : Charges d'amortissements, de provisions et dépréciations,
financières et exceptionnelles 3 984 593,54
TOTAL DES CHARGES 61 831 959,09 62 226 032,96 TOTAL DES PRODUITS
RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 394 073,87 0,00 RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 62 226 032,96 62 226 032,96 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL
RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 377 531,20 RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)
valeur comptable des éléments d'actif cédés 156 449,00 1 150 000,00 produits des cessions d'éléments d'actif
dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 3 860 961,92 219 950,00 Quote-part des subventions virée au résultat
815 233,60 reprise sur amortissements, dépréciations et provisions
SOUS-TOTAL 1 4 394 942,12 2 185 183,60 SOUS-TOTAL 2
CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT (si 1-2>0) 2 209 758,52 INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT (si 1-2<0)
PREVISIONS 2026
Tableau de passage du résultat prévisionnel à la CAF prévisionnelle (1)
EPRD 2026 440000263
EPRD SYNTHETIQUE EPSYLAN
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL
Service Finances
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SYNTHETIQUE
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Remettre les formules
CHARGES PRODUITS
Charges courantes d'exploitation 60 620 352,81 62 882 810,40 Produits courants d'exploitation
Charges financières 0,00 0,00 Produits financiers
Charges exceptionnelles, hors valeur comptable des éléments d'actifs
cédés
Impôts 133 362,17 80 663,10
Produits exceptionnels, hors produits des cessions d'éléments d'actifs et
hors quote-part des subventions virées au compte de résultat, et transferts
de charges
Capacité d'autofinancement prévisionnelle 2 209 758,52 Insuffisance d'autofinancement prévisionnelle
1 150 000,00 produits des cessions d'éléments d'actif
219 950,00 Quote-part des subventions virée au résultat
dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 3 860 961,92 815 233,60 reprise sur amortissements, dépréciations et provisions
TOTAL DES CHARGES 64 771 125,90 65 148 657,10 TOTAL DES PRODUITS
RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 377 531,20 0,00 RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 65 148 657,10 65 148 657,10 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL
INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT PREVISIONNELLE 2 209 758,52 CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT PREVISIONNELLE
Titre 1 : Remboursement des dettes financières 0,00 0,00 Titre 1 : Emprunts
Titre 2 : Immobilisations 9 757 152,79 0,00 Titre 2 : Dotations et subventions
Titre 3 : Autres emplois 8 000,00 1 150 000,00 Titre 3 : Autres ressources
TOTAL DES EMPLOIS 9 765 152,79 3 359 758,52 TOTAL DES RESSOURCES
APPORT AU FONDS DE ROULEMENT 0,00 6 405 394,27 PRELEVEMENT SUR LE FONDS DE ROULEMENT
TOTAL EQUILIBRE DU TABLEAU DE FINANCEMENT 9 765 152,79 9 765 152,79 TOTAL EQUILIBRE DU TABLEAU DE FINANCEMENT
Etablissements
Fonds de roulement estimé au 1er janvier 10 543 128,76
Variation du fonds de roulement -6 405 394,27
Fonds de roulement prévisionnel au 31 décembre 4 137 734,49
Opérations sur capital non échu des emprunts obligataires remboursables
in fine -
anticipation du remboursement en capital(1) (cumul au 31/12) 0
Equivalent de l'amortissement cumulé des emprunts in fine
au 31 decembre (2) 0
(1) Il se peut que l'établissement ait recours au mécanisme de constatation par anticipation de
l'équivalent des amortissements cumulés des emprunts obligataires remboursables in fine. Dans ce
cas, le montant correspondant aux amortissements cumulés n'est pas compris dans le fonds de
roulement prévisionnel. (2) En dehors de ce cas, l'équivalent de l'amortissement cumulé des
emprunts in fine au 31 décembre est donné à titre informatif et ne modifie pas l'interprétation des
grandeurs bilantielles.
(2) L'équivalent de l'amortissement cumulé des emprunts in fine au 31 décembre est donné à titre informatif et ne modifie pas l'interprétation des grandeurs bilantielles.
TABLEAU DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
FONDS DE ROULEMENT PREVISIONNEL (1)(2)
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL CONSOLIDE
PREVISIONS 2026
valeur comptable des éléments d'actif cédés 156 449,00
Service Finances
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SYNTHETIQUE
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CHARGES PRODUITS
Titre 1 - Charges de personnel 0,00 0,00 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 0,00 0,00 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 0,00 0,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 TOTAL DES PRODUITS
REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 0,00 0,00 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL
CHARGES PRODUITS
Titre 1 - Charges de personnel 1 918 267,40 2 260 776,00 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 100 832,93 26 001,95 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 375 554,76 41 772,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 2 394 655,09 2 328 549,95 TOTAL DES PRODUITS
RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 0,00 66 105,14 RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 2 394 655,09 2 394 655,09 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL
CHARGES PRODUITS
Titre 1 - Charges de personnel 0,00 0,00 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 0,00 0,00 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 0,00 0,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 TOTAL DES PRODUITS
RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 0,00 0,00 RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 0,00 0,00 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL
CHARGES PRODUITS
Titre 1 - Charges de personnel 0,00 0,00 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 0,00 0,00 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 0,00 0,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 TOTAL DES PRODUITS
RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 0,00 0,00 RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 0,00 0,00 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE J
PREVISIONS 2026
PREVISIONS 2026
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE B
PREVISIONS 2026
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE E
PREVISIONS 2026
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE I
Service Finances
EPSYLAN 19 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\depot ancre\export-dsef-EPRD-2026-440000263-CORRECTION ETPR.xlsm
SYNTHETIQUE
20/28
CHARGES PRODUITS
Titre 1 - Charges de personnel 0,00 0,00 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 0,00 0,00 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 0,00 0,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 TOTAL DES PRODUITS
REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE
TOTAL GENERAL DES CHARGES 0,00 0,00 TOTAL GENERAL DES PRODUITS
CHARGES PRODUITS
Titre 1 - Charges de personnel 0,00 0,00 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 0,00 0,00 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 0,00 0,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 TOTAL DES PRODUITS
REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE
TOTAL GENERAL DES CHARGES 0,00 0,00 TOTAL GENERAL DES PRODUITS
CHARGES PRODUITS
Titre 1 - Charges de personnel 0,00 0,00 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 0,00 0,00 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 0,00 0,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 TOTAL DES PRODUITS
REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE
TOTAL GENERAL DES CHARGES 0,00 0,00 TOTAL GENERAL DES PRODUITS
PREVISIONS 2026
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE N
PREVISIONS 2026
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE L
PREVISIONS 2026
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE M
Service Finances
EPSYLAN 20 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\depot ancre\export-dsef-EPRD-2026-440000263-CORRECTION ETPR.xlsm
SYNTHETIQUE
21/28
CHARGES PRODUITS
Titre 1 - Charges de personnel 1 578 798,00 2 082 440,51 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 116 263,00 36 780,96 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 375 223,00 0,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 2 070 284,00 2 119 221,47 TOTAL DES PRODUITS
REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 48 417,81 REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE
TOTAL GENERAL DES CHARGES 2 070 284,00 2 167 639,28 TOTAL GENERAL DES PRODUITS
CHARGES PRODUITS
Titre 1 - Charges de personnel 0,00 0,00 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 0,00 0,00 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 0,00 0,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 TOTAL DES PRODUITS
REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE
TOTAL GENERAL DES CHARGES 0,00 0,00 TOTAL GENERAL DES PRODUITS
CHARGES PRODUITS
Titre 1 - Charges de personnel 0,00 0,00 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 0,00 1 100,00 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 475,00 0,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 475,00 1 100,00 TOTAL DES PRODUITS
RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 625,00
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 1 100,00 1 100,00 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL
CHARGES PRODUITS
Titre 1 - Charges de personnel 0,00 0,00 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 0,00 0,00 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 0,00 0,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 TOTAL DES PRODUITS
REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE
TOTAL GENERAL DES CHARGES 0,00 0,00 TOTAL GENERAL DES PRODUITS
PREVISIONS 2026
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE C
PREVISIONS 2026
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE A
PREVISIONS 2026
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE G
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE P
PREVISIONS 2026
Service Finances
EPSYLAN 21 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\depot ancre\export-dsef-EPRD-2026-440000263-CORRECTION ETPR.xlsm
SYNTHETIQUE
22/28
REALISATIONS 2024 COMPTE ANTICIPE 2025 PREVISIONS 2026
INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT 0,00 0,00 0,00
Titre 1 - Remboursement des dettes financières 1 203,40 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 166 et 1688)**** 1 203,40 0,00 0,00
16449 dont opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie 0,00 0,00 0,00
Titre 2 - Immobilisations 9 540 669,96 2 427 244,00 9 757 152,79
dont opérations majeures 592 595,02 1 152 102,00 3 800 000,00
dont opérations courantes 8 948 074,94 1 275 142,00 5 957 152,79
20 Immobilisations incorporelles (sauf 2095) 328 260,86 233 364,00 646 132,06
211 Terrains 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements des terrains 11 343,00 29 933,00 0,00
213 Constructions sur sol propre 7 882 418,51 407 409,00 4 689 266,73
214 Constructions sur sol d'autrui 7 888,95 0,00 0,00
215 Installations techniques, matériel et outillage industriel 121 661,06 121 523,00 266 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 596 502,56 482 913,00 355 754,00
23 Immobilisations en cours 592 595,02 1 152 102,00 3 800 000,00
Titre 3 - Autres emplois 194 489,62 10 385,00 8 000,00
26 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (sauf 2768) 8 367,07 10 385,00 8 000,00
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 0,00 0,00 0,00
18 Comptes de liaison investissement (*)
Annulation de titres sur exercices clos (2) 186 122,55 0,00 0,00
TOTAL DES EMPLOIS 9 736 362,98 2 437 629,00 9 765 152,79
APPORT AU FONDS DE ROULEMENT 0,00 1 730 856,28 0,00
TOTAL EQUILIBRE DU TABLEAU DE FINANCEMENT 9 736 362,98 4 168 485,28 9 765 152,79
(2) annulations de titres qui constituaient des ressources du tableau de financement d'un exercice clos
CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT 5 724 856,45 3 859 015,28 2 209 758,52
Titre 1 - Emprunts 803,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 166, 1688 et 169)**** 803,00 0,00 0,00
dont 16449 dont opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie 0,00 0,00 0,00
Titre 2 - Dotations et subventions 771 913,90 306 930,00 0,00
102, 103 Apports - Fonds associatifs (**) 0,00 0,00 0,00
dont produits attendus non notifiés (***)
131, 138 Subventions d'équipement reçues (**) 771 913,90 306 930,00 0,00
dont produits attendus non notifiés (***)
Titre 3 - Autres ressources 187 716,01 2 540,00 1 150 000,00
267 Créances rattachées à des participations 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (sauf 271, 272, 2768) 186 536,01 1 360,00 0,00
775 Cessions d'immobilisations 1 180,00 1 180,00 1 150 000,00
18 Comptes de liaison investissement (*)
Annulations de mandats sur exercices clos (3) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RESSOURCES 6 685 289,36 4 168 485,28 3 359 758,52
PRELEVEMENT SUR LE FONDS DE ROULEMENT 3 051 073,62 0,00 6 405 394,27
TOTAL EQUILIBRE DU TABLEAU DE FINANCEMENT 9 736 362,98 4 168 485,28 9 765 152,79
(3) annulations de mandats qui constituaient des emplois du tableau de financement d'un exercice clos
(*) ces chapitres ne concernent pas les établissements publics de santé ni les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article
L 162-22-6 du code de la sécurité sociale disposant de la personnalité morale
(**) les "fonds associatifs" et le compte 138 ne concernent que les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L 162-22-6
du code de la sécurité sociale
(***) à justifier par l'établissement
EPRD 2026 initial 440000263
TABLEAU DE FINANCEMENT PREVISIONNEL EPSYLAN
Service Finances
EPSYLAN 22 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\depot ancre\export-dsef-EPRD-2026-440000263-CORRECTION ETPR.xlsm
TABFIN
23/28
Fonds de roulement 2024 8 812 272
Fonds de roulement 2025 10 543 129
Variation du FR (onglet FDR initial) 1 730 856
Variation du FR (onglet TABFIN) 1 730 856
Ecart 0
Données selon Données selon
Bilan 2024 Augmentations Diminutions Bilan 2024 Augmentations Diminutions
EMPLOIS Données selon RESSOURCES Données selon
Bilan 2024 Augmentations Diminutions Bilan 2024 Augmentations Diminutions
Immobilisations (valeur brute) 68 449 099,92 2 437 629,00 -5 360,00 70 881 368,92 Apports ou Fonds associatifs c/102-103 4 631 854,50 0,00 0,00 4 631 854,50
Compte 20 1 374 975,28 233 364,00 0,00 1 608 339,28 Ecarts de réévaluation et autres réserves - c/105 et
autres 106 (1062, 1063, 1064, 10688) 0,00 0,00
Compte 21 66 573 652,64 1 041 778,00 -4 000,00 67 611 430,64 Excédent affecté à l'investissement - c/ 10682 9 134 987,40 1 203,40 0,00 9 136 190,80
Compte 22 (sauf 229) 0,00 0,00 0,00 0,00 Subventions d'investissement - c/ 13 2 360 649,22 306 930,00 -177 573,52 2 490 005,70
Compte 23 458 730,11 1 152 102,00 0,00 1 610 832,11 Emprunts - c/ 16 sauf 166, 1688 et 169 2 482,00 0,00 0,00 2 482,00
Compte 24 (solde 241-249) 0,00 0,00 0,00 0,00 dont Dettes - PPP c/1675 0,00 0,00
Compte 26 2 032,99 0,00 0,00 2 032,99 Droits de l'affectant - c/ 229 0,00 0,00 0,00 0,00
Compte 27 sauf 2768 39 708,90 10 385,00 -1 360,00 48 733,90 Amortissement des immobilisations - c/ 28 41 941 592,48 2 867 784,10 0,00 44 809 376,58
Dépréciation des immobilisations - c/ 29 0,00 0,00 0,00 0,00
Charges à répartir
Compte 481 0,00 0,00 0,00 0,00
Comptes de liaison investissement - c/ 1811 0,00 0,00 Comptes de liaison investissement - c/ 1811 0,00 0,00
Provisions réglementées - c/ 14 5 338 655,39 360 200,00 -450 166,28 5 248 689,11
Primes de remboursement des obligations dont provisions pour renouvellement des immos c/142 0,00 360 200,00 -450 166,28 -89 966,28
Compte 169 0,00 0,00 0,00 Provisions pour risques et charges- c/ 15 8 588 581,70 783 600,00 -703 636,00 8 668 545,70
Réserve de trésorerie - c/ 10685 3 192 971,06 0,00 0,00 3 192 971,06
Réserve de compensation - c/ 10686 267 915,88 33 306,08 0,00 301 221,96
Réserve de comp. des ch. d'amort. - c/ 10687 0,00 0,00 0,00 0,00
Créances dite "de l'article 58" Report à nouveau - c/ 110 2 952 066,14 817 540,86 0,00 3 769 607,00
Balance d'entrée compte 41122 1 742 990,47 1 742 990,47 Report à nouveau - c/ 119 (signe -) -370 026,02 0,00 -105 475,44 -475 501,46
Résultat de l'exercice - c/ 12 (signe - si déficit) 746 574,90 1 094 086,98
Fonds dédiés - c/ 19 0,00 0,00 0,00 0,00
Créance de la sectorisation psychiatrique Dépréciation des stocks - c/ 39 0,00 0,00 0,00 0,00
compte 41661 0,00 0,00 Dépréciation des comptes de tiers - c/ 49 216 058,22 96 900,00 -15 000,00 297 958,22
Dépréciation des comptes financiers - c/ 59 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES EMPLOIS 70 192 090,39 2 437 629,00 -5 360,00 72 624 359,39 TOTAL DES RESSOURCES 79 004 362,87 5 267 464,44 -1 451 851,24 83 167 488,15
FONDS DE ROULEMENT 8 812 272,48 10 543 128,76 INSUFFISANCE DE FONDS DE ROULEMENT 0,00 0,00
Mouvements 2025 Bilan prévu 2025 Bilan prévu 2025
Mouvements 2025 Mouvements 2025 Bilan prévu 2025 Bilan prévu 2025
440000263
TABLEAU D'ESTIMATION DU FONDS DE
ROULEMENT INITIAL EPSYLAN
Contrôle de la cohérence de saisie entre les onglets
Fonds de roulement initial et TABFIN
Mouvements 2025
Service Finances
EPSYLAN 23 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\depot ancre\export-dsef-EPRD-2026-440000263-CORRECTION ETPR.xlsm
Fonds de roulement initial
24/28
N° de compte STATUT / GRADE / QUALIFICATION
2025 2026 Ecart 2025 2026 Ecart
PERSONNEL MEDICAL
64211 Praticiens hospitaliers 18,53 18,53 0,00 1 754 900,00 1 857 472,56 102 572,56
64212 Personnels enseignants et hospitaliers titulaires 0,00 0,00
64221 Attachés et attachés associés en triennal et en CDI 0,00 0,00
64222 & 64223 Anciens praticiens contractuels et nouveaux praticiens contractuels en CDI 0,00 0,00
TOTAL 1 - PERMANENTS 18,53 18,53 0,00 1 754 900,00 1 857 472,56 102 572,56
64231 & 64237 (contrat >3 mois) Anciens praticiens contractuels et nouveaux praticiens contractuels en CDD 4,08 10,08 6,00 409 700,00 1 064 244,77 654 544,77
64232 (contrat >3 mois) Assistants et assistants associés 0,00 0,00
64233 (contrat >3 mois) Personnels enseignants et hospitaliers non titulaires et temporaires 0,00 0,00
64231/2/3/7 (contrat < 3 mois) Praticiens à recrutement contractuel et nouveaux praticiens contractuels sans renouvellement de droit
(pour les contrats < 3 mois) 0,00 0,00
64235 Attachés et attachés associés en CDD 0,00 0,00
64236 & 64238 Praticiens associés et praticiens associés contractuels temporaires 1,94 1,94 0,00 130 500,00 149 251,68 18 751,68
Sous Total 6423 6,02 12,02 6,00 540 200,00 1 213 496,45 673 296,45
64241 & 64242 Internes + FFI + stagiaires associés 6,51 6,51 0,00 246 100,00 284 919,40 38 819,40
64243 & 64244 Etudiants 0,00 0,00
64245 & 64246 Docteurs juniors 0,40 0,40 0,00 13 600,00 13 600,00 0,00
Sous Total 6424 6,91 6,91 0,00 259 700,00 298 519,40 38 819,40
62113 & 62182 Intérim médical 5,50 5,50 491 000,00 784 973,30 293 973,30
TOTAL 2 - NON PERMANENTS 12,93 24,43 11,50 1 290 900,00 2 296 989,15 1 006 089,15
62152 Personnel médical affecté à l'établissement 0,42 0,42 0,00 94 400,00 94 400,00 0,00
TOTAL 3 - PERSONNEL EXTERIEUR MEDICAL (hors interim et vacations) 0,42 0,42 0,00 94 400,00 94 400,00 0,00
TOTAL PERSONNEL MEDICAL (1+2+3) 31,88 43,38 11,50 3 140 200,00 4 248 861,71 1 108 661,71
PERSONNEL NON MEDICAL
Titulaires et stagiaires
Personnels administratifs 37,83 37,63 -0,20 1 493 435,49 1 505 593,07 12 157,59
dont personnels de direction 2,20 2,18 -0,02 0,00
Personnels des services de soins 384,50 380,80 -3,70 15 979 155,49 16 109 236,76 130 081,28
dont infirmiers (IDE, ISG, IADE, IBODE, Puer, IPA) 0,00 0,00
dont Aide-Soignant 0,00 0,00
Personnels éducatifs et sociaux 29,12 28,95 -0,17 1 074 083,56 1 082 827,33 8 743,78
Personnels médico-techniques 4,68 4,69 0,01 187 944,49 189 474,49 1 530,00
Personnels techniques et ouvriers 63,90 63,26 -0,64 2 360 480,98 2 379 696,91 19 215,93
6411 TOTAL 1 520,03 515,32 -4,71 21 095 100,00 21 266 828,57 171 728,57
Contrats à durée indéterminée
Personnels administratifs 2,60 2,86 0,25 89 373,05 102 079,70 12 706,66
dont personnels de direction 0,00 0,00
Personnels des services de soins 8,15 8,38 0,23 1 365 956,50 1 560 162,02 194 205,52
dont infirmiers (IDE, ISG, IADE, IBODE, Puer, IPA) 0,00 0,00
dont Aide-Soignant 0,00 0,00
Personnels éducatifs et sociaux 52,11 55,28 3,17 37 182,82 42 469,30 5 286,49
Personnels médico-techniques 0,00 0,00
Personnels techniques et ouvriers 3,54 3,68 0,14 127 487,64 145 613,25 18 125,62
6413 TOTAL 2 66,40 70,20 3,80 1 620 000,00 1 850 324,28 230 324,28
TOTAL - PERMANENTS (1+2) 586,43 585,52 -0,91 22 715 100,00 23 117 152,85 402 052,85
6415 Contrats à durée déterminée
Personnels administratifs 13,01 12,25 -0,76 367 196,65 446 787,90 79 591,24
Personnels des services de soins 61,30 89,49 28,19 2 009 623,10 2 445 216,41 435 593,31
dont infirmiers (IDE, ISG, IADE, IBODE, Puer, IPA) 0,00 0,00
dont Aide-Soignant 0,00 0,00
Personnels éducatifs et sociaux 6,50 6,50 0,00 472 594,34 575 030,93 102 436,59
Personnels médico-techniques 0,78 0,78 0,00 27 670,77 33 668,51 5 997,74
Personnels techniques et ouvriers 19,66 19,63 -0,03 602 915,14 733 599,24 130 684,11
Sous-total CDD 101,25 128,65 27,40 3 480 000,00 4 234 302,99 754 302,99
Dont CDD sur contrats de remplacement (mensualités de remplacement) 49,73 49,73 0,00 1 263 671,22 -1 263 671,22
62111 & 62114 & 62181 Intérim non médical 0,00 16 500,00 16 500,00 0,00
TOTAL 3 - CDD et INTERIM 101,25 128,65 27,40 3 496 500,00 4 250 802,99 754 302,99
Emplois aidés (dont CAE)
6416 Contrats soumis à disposition particulière 0,00 5 300,00 5 300,00 0,00
6417 Apprentis 2,06 1,00 -1,06 33 900,00 33 900,00 0,00
TOTAL 4 2,06 1,00 -1,06 39 200,00 39 200,00 0,00
TOTAL - NON PERMANENTS (3+4) 103,31 129,65 26,34 3 535 700,00 4 290 002,99 754 302,99
62151 & 6216 Personnel affecté à l'établissement 0,00 167 500,00 167 500,00 0,00
TOTAL 5 - PERSONNEL EXTERIEUR (hors interim et vacations) 0,00 0,00 0,00 167 500,00 167 500,00 0,00
TOTAL PERSONNEL NON MEDICAL (1+2+3+4+5) 689,74 715,17 25,43 26 418 300,00 27 574 655,84 1 156 355,84
TOTAL PERSONNEL MEDICAL et NON MEDICAL 721,61 758,55 36,93 29 558 500,00 31 823 517,55 2 265 017,55
ETPR REMUNERATIONS (hors charges)
EPRD 2026 initial (Annexe 1 - Effectifs rémunérés) 440000263
TABLEAU PREVISIONNEL DES EFFECTIFS REMUNERES
EPSYLAN COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL (CRPP)
Service Finances
EPSYLAN 24 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\depot ancre\export-dsef-EPRD-2026-440000263-CORRECTION ETPR.xlsm
ETP H
25/28
N° de compte STATUT / GRADE / QUALIFICATION 2025 2026 Ecart 2025 2026 Ecart
PERSONNEL MEDICAL
64211 Praticiens hospitaliers 0,30 0,30 0,00 34 504,82 34 504,82 0,00
64212 Personnels enseignants et hospitaliers titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64221 Attachés et attachés associés en triennal et en CDI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64222 & 64223 Anciens praticiens contractuels et nouveaux praticiens contractuels en CDI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 1 - PERMANENTS 0,30 0,30 0,00 34 504,82 34 504,82 0,00
64231 & 64237 (contrat >3 mois) Anciens praticiens contractuels et nouveaux praticiens contractuels en CDD 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64232 (contrat >3 mois) Assistants et assistants associés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64233 (contrat >3 mois) Personnels enseignants et hospitaliers non titulaires et temporaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64231/2/3/7 (contrat < 3 mois) Praticiens à recrutement contractuel et nouveaux praticiens contractuels sans
renouvellement de droit (pour les contrats < 3 mois) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64235 Attachés et attachés associés en CDD 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64236 & 64238 Praticiens associés et praticiens associés contractuels temporaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Sous Total 6423 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64241 & 64242 Internes + FFI + stagiaires associés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64243 & 64244 Etudiants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64245 & 64246 Docteurs juniors 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Sous Total 6424 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62113 & 62182 Intérim médical 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 2 - NON PERMANENTS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62152 Personnel médical affecté à l'établissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 3 - PERSONNEL EXTERIEUR MEDICAL (hors interim et vacations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PERSONNEL MEDICAL (1+2+3) 0,30 0,30 0,00 34 504,82 34 504,82 0,00
PERSONNEL NON MEDICAL
Titulaires et stagiaires
Personnels administratifs 0,40 0,40 0,00 13 503,09 13 503,09 0,00
dont personnels de direction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnels des services de soins 19,56 20,05 0,49 768 749,70 768 749,70 0,00
dont infirmiers (IDE, ISG, IADE, IBODE, Puer, IPA) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
dont Aide-Soignant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnels éducatifs et sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnels médico-techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnels techniques et ouvriers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6411 TOTAL 1 19,96 20,45 0,49 782 252,79 782 252,79 0,00
Contrats à durée indéterminée
Personnels administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
dont personnels de direction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnels des services de soins 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
dont infirmiers (IDE, ISG, IADE, IBODE, Puer, IPA) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
dont Aide-Soignant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnels éducatifs et sociaux 0,50 0,50 0,00 19 234,75 19 234,75 0,00
Personnels médico-techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnels techniques et ouvriers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6413 TOTAL 2 0,50 0,50 0,00 19 234,75 19 234,75 0,00
TOTAL - PERMANENTS (1+2) 20,46 20,95 0,49 801 487,54 801 487,54 0,00
6415 Contrats à durée déterminée
Personnels administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnels des services de soins 10,21 11,11 0,90 338 058,21 338 058,21 0,00
dont infirmiers (IDE, ISG, IADE, IBODE, Puer, IPA) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
dont Aide-Soignant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnels éducatifs et sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnels médico-techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnels techniques et ouvriers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Sous-total CDD 10,21 11,11 0,90 338 058,21 338 058,21 0,00
Dont CDD sur contrats de remplacement (mensualités de remplacement) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62111 & 62114 & 62181 Intérim non médical 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 3 - CDD et INTERIM 10,21 11,11 0,90 338 058,21 338 058,21 0,00
Emplois aidés (dont CAE)
6416 Contrats soumis à disposition particulière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 4 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL - NON PERMANENTS (3+4) 10,21 11,11 0,90 338 058,21 338 058,21 0,00
62151 & 6216 Personnel affecté à l'établissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 5 - PERSONNEL EXTERIEUR (hors interim et vacations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PERSONNEL NON MEDICAL (1+2+3+4+5) 30,67 32,06 1,39 1 139 545,75 1 139 545,75 0,00
TOTAL PERSONNEL MEDICAL et NON MEDICAL 30,97 32,36 1,39 1 174 050,57 1 174 050,57 0,00
ETPR REMUNERATIONS (hors charges)
EPRD 2026 initial (Annexe 1 - Effectifs rémunérés) 440000263
TABLEAU PREVISIONNEL DES EFFECTIFS REMUNERES
EPSYLAN COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE B
USLD
Service Finances
EPSYLAN 25 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\depot ancre\export-dsef-EPRD-2026-440000263-CORRECTION ETPR.xlsm
ETP B
26/28
STATUT / GRADE / QUALIFICATION 2025 2026 Ecart 2025 2026 Ecart
PERSONNEL MEDICAL
Praticiens hospitaliers 0,40 0,40 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnels enseignants et hospitaliers titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Attachés et attachés associés en triennal et en CDI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Anciens praticiens contractuels et nouveaux praticiens contractuels en CDI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 1 - PERMANENTS 0,40 0,40 0,00 0,00 0,00 0,00
Anciens praticiens contractuels et nouveaux praticiens contractuels en CDD 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Assistants et assistants associés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnels enseignants et hospitaliers non titulaires et temporaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Praticiens à recrutement contractuel et nouveaux praticiens contractuels sans
renouvellement de droit (pour les contrats < 3 mois) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Attachés et attachés associés en CDD 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Praticiens associés et praticiens associés contractuels temporaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Sous Total 6423 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Internes + FFI + stagiaires associés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Etudiants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Docteurs juniors 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Sous Total 6424 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Intérim médical 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 2 - NON PERMANENTS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnel médical affecté à l'établissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 3 - PERSONNEL EXTERIEUR MEDICAL (hors interim et vacations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PERSONNEL MEDICAL (1+2+3) 0,40 0,40 0,00 0,00 0,00 0,00
PERSONNEL NON MEDICAL
Titulaires et stagiaires
Personnels administratifs 0,20 0,20 0,00 6 547,51 6 973,85 426,34
dont personnels de direction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnels des services de soins 14,75 16,11 1,36 546 290,92 581 862,38 35 571,46
dont infirmiers (IDE, ISG, IADE, IBODE, Puer, IPA) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
dont Aide-Soignant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnels éducatifs et sociaux 1,88 1,86 -0,02 62 861,57 66 954,77 4 093,20
Personnels médico-techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnels techniques et ouvriers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 1 16,83 18,17 1,34 615 700,00 655 791,00 40 091,00
Contrats à durée indéterminée
Personnels administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
dont personnels de direction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnels des services de soins 1,00 1,00 0,00 38 099,16 38 000,44 -98,73
dont infirmiers (IDE, ISG, IADE, IBODE, Puer, IPA) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
dont Aide-Soignant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnels éducatifs et sociaux 0,50 0,50 0,00 19 400,84 19 350,56 -50,27
Personnels médico-techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnels techniques et ouvriers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 2 1,50 1,50 0,00 57 500,00 57 351,00 -149,00
TOTAL - PERMANENTS (1+2) 18,33 19,67 1,34 673 200,00 713 142,00 39 942,00
Contrats à durée déterminée
Personnels administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
ETPR REMUNERATIONS (hors charges)
EPRD 2026 initial (Annexe 1 - Effectifs rémunérés) 440000263
TABLEAU PREVISIONNEL DES EFFECTIFS REMUNERES
EPSYLAN COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE
SYNTHESE BUDGETS P
Service Finances
EPSYLAN 26 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\depot ancre\export-dsef-EPRD-2026-440000263-CORRECTION ETPR.xlsm
ETP P_Synthese
27/28
STATUT / GRADE / QUALIFICATION 2025 2026 Ecart 2025 2026 Ecart
PERSONNEL MEDICAL
Praticiens hospitaliers 0,40 0,40 0,00 0,00
Personnels enseignants et hospitaliers titulaires 0,00 0,00
Attachés et attachés associés en triennal et en CDI 0,00 0,00
Anciens praticiens contractuels et nouveaux praticiens contractuels en CDI 0,00 0,00
TOTAL 1 - PERMANENTS 0,40 0,40 0,00 0,00 0,00 0,00
Anciens praticiens contractuels et nouveaux praticiens contractuels en CDD 0,00 0,00
Assistants et assistants associés 0,00 0,00
Personnels enseignants et hospitaliers non titulaires et temporaires 0,00 0,00
Praticiens à recrutement contractuel et nouveaux praticiens contractuels sans
renouvellement de droit (pour les contrats < 3 mois) 0,00 0,00
Attachés et attachés associés en CDD 0,00 0,00
Praticiens associés et praticiens associés contractuels temporaires 0,00 0,00
Sous Total 6423 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Internes + FFI + stagiaires associés 0,00 0,00
Etudiants 0,00 0,00
Docteurs juniors 0,00 0,00
Sous Total 6424 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Intérim médical 0,00 0,00
TOTAL 2 - NON PERMANENTS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Personnel médical affecté à l'établissement 0,00 0,00
TOTAL 3 - PERSONNEL EXTERIEUR MEDICAL (hors interim et vacations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PERSONNEL MEDICAL (1+2+3) 0,40 0,40 0,00 0,00 0,00 0,00
PERSONNEL NON MEDICAL
Titulaires et stagiaires
Personnels administratifs 0,20 0,20 0,00 6 547,51 6 973,85 426,34
dont personnels de direction 0,00 0,00
Personnels des services de soins 14,75 16,11 1,36 546 290,92 581 862,38 35 571,46
dont infirmiers (IDE, ISG, IADE, IBODE, Puer, IPA) 0,00 0,00
dont Aide-Soignant 0,00 0,00
Personnels éducatifs et sociaux 1,88 1,86 -0,02 62 861,57 66 954,77 4 093,20
Personnels médico-techniques 0,00 0,00
Personnels techniques et ouvriers 0,00 0,00
TOTAL 1 16,83 18,17 1,34 615 700,00 655 791,00 40 091,00
Contrats à durée indéterminée
Personnels administratifs 0,00 0,00
dont personnels de direction 0,00 0,00
Personnels des services de soins 1,00 1,00 0,00 38 099,16 38 000,44 -98,73
dont infirmiers (IDE, ISG, IADE, IBODE, Puer, IPA) 0,00 0,00
dont Aide-Soignant 0,00 0,00
Personnels éducatifs et sociaux 0,50 0,50 0,00 19 400,84 19 350,56 -50,27
Personnels médico-techniques 0,00 0,00
Personnels techniques et ouvriers 0,00 0,00
TOTAL 2 1,50 1,50 0,00 57 500,00 57 351,00 -149,00
TOTAL - PERMANENTS (1+2) 18,33 19,67 1,34 673 200,00 713 142,00 39 942,00
Contrats à durée déterminée
Personnels administratifs 0,00 0,00
ETPR REMUNERATIONS (hors charges)
EPRD 2026 initial (Annexe 1 - Effectifs rémunérés) 440000263
TABLEAU PREVISIONNEL DES EFFECTIFS REMUNERES
EPSYLAN COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE
P1 -
Service Finances
EPSYLAN 27 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\depot ancre\export-dsef-EPRD-2026-440000263-CORRECTION ETPR.xlsm
ETP P1
28/28
N° de compte STATUT / GRADE / QUALIFICATION 2025 2026 Ecart 2025 2026 Ecart
PERSONNEL MEDICAL
64211 Praticiens hospitaliers
64212 Personnels enseignants et hospitaliers titulaires
64221 Attachés et attachés associés en triennal et en CDI
64222 & 64223 Anciens praticiens contractuels et nouveaux praticiens contractuels en CDI
TOTAL 1 - PERMANENTS
64231 & 64237 (contrat >3 mois) Anciens praticiens contractuels et nouveaux praticiens contractuels en CDD
64232 (contrat >3 mois) Assistants et assistants associés
64233 (contrat >3 mois) Personnels enseignants et hospitaliers non titulaires et temporaires
64231/2/3/7 (contrat < 3 mois) Praticiens à recrutement contractuel et nouveaux praticiens contractuels sans renouvellement de droit
(pour les contrats < 3 mois)
64235 Attachés et attachés associés en CDD
64236 & 64238 Praticiens associés et praticiens associés contractuels temporaires
Sous Total 6423
64241 & 64242 Internes + FFI + stagiaires associés
64243 & 64244 Etudiants
64245 & 64246 Docteurs juniors
Sous Total 6424
62113 & 62182 Intérim médical
TOTAL 2 - NON PERMANENTS
62152 Personnel médical affecté à l'établissement
TOTAL 3 - PERSONNEL EXTERIEUR MEDICAL (hors interim et vacations)
TOTAL PERSONNEL MEDICAL (1+2+3)
PERSONNEL NON MEDICAL
Titulaires et stagiaires
Personnels administratifs 0,00 0,00
dont personnels de direction 0,00 0,00
Personnels des services de soins 0,00 0,00
dont infirmiers (IDE, ISG, IADE, IBODE, Puer, IPA) 0,00 0,00
dont Aide-Soignant 0,00 0,00
Personnels éducatifs et sociaux 0,00 0,00
Personnels médico-techniques 0,00 0,00
Personnels techniques et ouvriers 0,00 0,00
6411 TOTAL 1 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Contrats à durée indéterminée
Personnels administratifs 0,00 0,00
dont personnels de direction 0,00 0,00
Personnels des services de soins 0,00 0,00
dont infirmiers (IDE, ISG, IADE, IBODE, Puer, IPA) 0,00 0,00
dont Aide-Soignant 0,00 0,00
Personnels éducatifs et sociaux 0,00 0,00
Personnels médico-techniques 0,00 0,00
Personnels techniques et ouvriers 0,00 0,00
6413 TOTAL 2 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL - PERMANENTS (1+2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6415 Contrats à durée déterminée
Personnels administratifs 0,00 0,00
Personnels des services de soins 0,00 0,00
dont infirmiers (IDE, ISG, IADE, IBODE, Puer, IPA) 0,00 0,00
dont Aide-Soignant 0,00 0,00
Personnels éducatifs et sociaux 0,00 0,00
Personnels médico-techniques 0,00 0,00
Personnels techniques et ouvriers 0,00 0,00
Sous-total CDD 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dont CDD sur contrats de remplacement (mensualités de remplacement) 0,00 0,00
62111 & 62114 & 62181 Intérim non médical 0,00 0,00
TOTAL 3 - CDD et INTERIM 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois aidés (dont CAE)
6416 Contrats soumis à disposition particulière 0,00 0,00
6417 Apprentis 0,00 0,00
TOTAL 4 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL - NON PERMANENTS (3+4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62151 & 6216 Personnel affecté à l'établissement 0,00 0,00
TOTAL 5 - PERSONNEL EXTERIEUR (hors interim et vacations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PERSONNEL NON MEDICAL (1+2+3+4+5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PERSONNEL MEDICAL et NON MEDICAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
* pour les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L 162-22-6 du code de la sécurité sociale
ETPR REMUNERATIONS (hors charges)
EPRD 2026 initial (Annexe 1 - Effectifs rémunérés) 440000263
TABLEAU PREVISIONNEL DES EFFECTIFS REMUNERES
EPSYLAN COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE
A - Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (DNA et SIC)
Service Finances
EPSYLAN 28 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\depot ancre\export-dsef-EPRD-2026-440000263-CORRECTION ETPR.xlsm
ETP A
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Décision Modificative
N°1
EXERCICE : 2026
Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1 Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1
Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1 Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1
CHARGES PRODUITS
Titre 1 : Charges de personnel 49 850 815,91 49 850 815,91 54 150 254,20 54 150 254,20 Titre 1 : Produits versés par l'assurance maladie
Titre 2 : Charges à caractère médical 999 459,64 999 459,64 1 275 881,34 1 275 881,34 Titre 2 : Autres produits de l'activité hospitalière
Titre 3 : Charges à caractère hôtelier & général 6 997 090,00 6 997 090,00 6 799 897,42 6 799 897,42 Titre 3 : Autres produits
Titre 4 : Charges d'amortissements, de provisions et dépréciations, financières et
exceptionnelles 3 984 593,54 3 984 593,54
TOTAL DES CHARGES 61 831 959,09 61 831 959,09 62 226 032,96 62 226 032,96 TOTAL DES PRODUITS
RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 394 073,87 394 073,87 0,00 0,00 RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 62 226 032,96 62 226 032,96 62 226 032,96 62 226 032,96 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL
Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1 Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1
RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 377 531,20 377 531,20 0,00 0,00 RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)
valeur comptable des éléments d'actifs cédés 156 449,00 156 449,00 1 150 000,00 1 150 000,00 produits des cessions d'éléments d'actifs
219 950,00 219 950,00 quote part des subventions virée au résultat
dotations aux amortissements, dépréciations et aux provisions 3 860 961,92 3 860 961,92 815 233,60 815 233,60 reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
SOUS TOTAL 1 4 394 942,12 4 394 942,12 2 185 183,60 2 185 183,60 SOUS TOTAL 2
CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT (si 1-2>0) 2 209 758,52 2 209 758,52 0,00 0,00 INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT (si 1-2<0)
Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1 Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1
INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT PREVISIONNELLE 0,00 0,00 2 209 758,52 2 209 758,52 CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT PREVISIONNELLE
Titre 1 : Remboursement des dettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 1 : Emprunts
Titre 2 : Immobilisations 9 757 152,79 9 757 152,79 0,00 0,00 Titre 2 : Dotations et subventions
dont opérations majeures 3 800 000,00 3 800 000,00
dont opérations courantes 5 957 152,79 5 957 152,79
Titre 3 : Autres emplois 8 000,00 8 000,00 1 150 000,00 1 150 000,00 Titre 3 : Autres ressources
TOTAL DES EMPLOIS 9 765 152,79 9 765 152,79 3 359 758,52 3 359 758,52 TOTAL DES RESSOURCES
APPORT AU FONDS DE ROULEMENT 0,00 0,00 6 405 394,27 6 405 394,27 PRELEVEMENT SUR LE FONDS DE ROULEMENT
TOTAL EQUILIBRE DU TABLEAU DE FINANCEMENT 9 765 152,79 9 765 152,79 9 765 152,79 9 765 152,79 TOTAL EQUILIBRE DU TABLEAU DE FINANCEMENT
Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1
Fonds de roulement au 1er janvier 0,00
Variation du fonds de roulement 0,00 0,00
Fonds de roulement prévisionnel au 31 décembre 0,00 0,00
Opérations sur capital non échu des emprunts obligataires remboursables in fine -anticipation du
remboursement en capital (cumul au 31/12)(1)
Equivalent de l'amortissement cumulé des emprunts in fine au 31 decembre (1)
(1)L'équivalent de l'amortissement cumulé des emprunts in fine au 31 décembre est donné à titre informatif et ne modifie pas l'interprétation des grandeurs bilantielles.
TABLEAU DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
FONDS DE ROULEMENT PREVISIONNEL
DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE L'EPRD
PRESENTATION SYNTHETIQUE (1/2)
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL
Tableau de passage du résultat prévisionnel à la CAF prévisionnelle
Service Finances
EPSYLAN 1 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\DM1\export-dsef-DM1-2026-440000263.xlsm
synth
EXERCICE : 2026
Lettres budgétaires : I
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1 Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1
CHARGES PRODUITS
Titre 1 : Charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL DES PRODUITS
REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00 REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE
EXERCICE : 2026
Lettres budgétaires : B
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1 Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1
CHARGES PRODUITS
Titre 1 : Charges de personnel 1 918 267,40 1 918 267,40 2 260 776,00 2 260 776,00 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 100 832,93 100 832,93 26 001,95 26 001,95 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 375 554,76 375 554,76 41 772,00 41 772,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 2 394 655,09 2 394 655,09 2 328 549,95 2 328 549,95 TOTAL DES PRODUITS
RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 0,00 0,00 66 105,14 66 105,14 RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE 2 394 655,09 2 394 655,09 2 394 655,09 2 394 655,09 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE
EXERCICE : 2026
Lettres budgétaires : E
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1 Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1
CHARGES PRODUITS
Titre 1 : Charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL DES PRODUITS
RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 0,00 0,00 0,00 0,00 RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE
EXERCICE : 2026
Lettres budgétaires : J
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1 Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1
CHARGES PRODUITS
Titre 1 : Charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL DES PRODUITS
RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 0,00 0,00 0,00 0,00 RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE
EXERCICE : 2026
Lettres budgétaires : L (le cas échéant)
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1 Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1
CHARGES PRODUITS
Titre 1 : Charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL DES PRODUITS
REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00 REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE
TOTAL GENERAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL GENERAL DES PRODUITS
EXERCICE : 2026
Lettres budgétaires : M (le cas échéant)
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1 Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1
CHARGES PRODUITS
Titre 1 : Charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL DES PRODUITS
REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00 REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE
TOTAL GENERAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL GENERAL DES PRODUITS
EXERCICE : 2026
Lettres budgétaires : N
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1 Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1
CHARGES PRODUITS
Titre 1 : Charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL DES PRODUITS
REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00 REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE
TOTAL GENERAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL GENERAL DES PRODUITS
EXERCICE : 2026
Lettres budgétaires : P
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1 Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1
CHARGES PRODUITS
Titre 1 : Charges de personnel 1 578 798,00 1 578 798,00 2 082 440,51 2 082 440,51 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 116 263,00 116 263,00 36 780,96 36 780,96 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 375 223,00 375 223,00 0,00 0,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 2 070 284,00 2 070 284,00 2 119 221,47 2 119 221,47 TOTAL DES PRODUITS
REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 48 417,81 48 417,81 REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE
TOTAL GENERAL DES CHARGES 2 070 284,00 2 070 284,00 2 167 639,28 2 167 639,28 TOTAL GENERAL DES PRODUITS
EXERCICE : 2026
Lettre budgétaire : C
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1 Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1
CHARGES PRODUITS
Titre 1 : Charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL DES PRODUITS
REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00 REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE
TOTAL GENERAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL GENERAL DES PRODUITS
EXERCICE : 2026
Lettre budgétaire : A
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1 Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1
CHARGES PRODUITS
Titre 1 : Charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 0,00 0,00 1 100,00 1 100,00 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 475,00 475,00 0,00 0,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 475,00 475,00 1 100,00 1 100,00 TOTAL DES PRODUITS
RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 625,00 625,00
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 1 100,00 1 100,00 1 100,00 1 100,00 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL
EXERCICE : 2026
Lettre budgétaire : G
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1 Dernier EPRD approuvé EPRD modifié N°1
CHARGES PRODUITS
Titre 1 : Charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 - Charges d’exploitation courante et caractère médical 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 2 : Autres produits d'exploitation
Titre 3 - Charges afférentes à la structure 0,00 0,00 0,00 0,00 Titre 3 : Autres produits
TOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL DES PRODUITS
REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00 REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE
PRESENTATION SYNTHETIQUE (2/2)
Service Finances
EPSYLAN 2 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\DM1\export-dsef-DM1-2026-440000263.xlsm
synth
TOTAL GENERAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL GENERAL DES PRODUITS
Total tous budgets 66 297 373,18 66 297 373,18 66 674 904,38 66 674 904,38
PRESENTATION_SYNTHETIQUE
Service Finances
EPSYLAN 3 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\DM1\export-dsef-DM1-2026-440000263.xlsm
synth
Etablissement EPSYLAN EXERCICE : 2026
Finess 440000263
TABLEAU DE FINANCEMENT PREVISIONNEL (TFP)
Chapitres EMPLOIS Dernier EPRD approuvé Virements de crédits Décision modificative N°1 EPRD modifié N°1
INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT 0,00 0,00
Titre 1 Remboursement des dettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 166 et 1688) 0,00 0,00
dont 16449 opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie 0,00 0,00
Titre 2 Immobilisations 9 757 152,79 0,00 0,00 9 757 152,79
20 Immobilisations incorporelles 646 132,06 646 132,06
211 Terrains 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00
213 Constructions sur sol propre 4 689 266,73 4 689 266,73
214 Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00
215 Installations techniques, matériel et outillage industriel 266 000,00 266 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 355 754,00 355 754,00
23 Immobilisations en cours 3 800 000,00 3 800 000,00
Titre 3 Autres emplois 8 000,00 0,00 0,00 8 000,00
26 Participations et créances rattachées à des participations 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (sauf 2768) 8 000,00 8 000,00
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 0,00 0,00
18 Comptes de liaison investissement (*) 0,00
Annulations de titres sur exercices clos (1) 0,00 0,00
TOTAL DES EMPLOIS 9 765 152,79 0,00 0,00 9 765 152,79
APPORT AU FONDS DE ROULEMENT 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL EQUILIBRE DU TABLEAU DE FINANCEMENT 9 765 152,79 0,00 0,00 9 765 152,79
(1) annulations de titres qui constituaient des ressources du tableau de financement d'un exercice clos
Ecart avec le montant de l'IAF calculé dans l'onglet TFP 0,00 0,00
Rapprochement de l'IAF OK OK
Ecart avec le montant de l'apport au fonds de roulement calculé dans l'onglet TFP 0,00 0,00
Rapprochement de l'apport au fonds de roulement OK OK
Chapitres RESSOURCES Dernier EPRD approuvé Virements de crédits #NOM? #NOM?
CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT 2 209 758,52 2 209 758,52
Titre 1 Emprunts 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 166, 1688 et 169) 0,00 0,00
dont 16449 opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie 0,00 0,00
Titre 2 Dotations et subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
102; 103 Apports -Fonds associatifs(**) 0,00 0,00
dont produits attendus non notifiés (***) 0,00
131; 138 Subventions d'équipement reçues(**) 0,00 0,00
dont produits attendus non notifiés (***) 0,00
Titre 3 Autres ressources 1 150 000,00 0,00 0,00 1 150 000,00
267 Créances rattachées à des participations 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (sauf 271, 272 et 2768) 0,00 0,00
775 Cessions d'immobilisations 1 150 000,00 1 150 000,00
18 Comptes de liaison investissement (*) 0,00
Annulations de mandats sur exercices clos (2) 0,00 0,00
TOTAL DES RESSOURCES 3 359 758,52 0,00 0,00 3 359 758,52
PRELEVEMENT SUR LE FONDS DE ROULEMENT 6 405 394,27 0,00 0,00 6 405 394,27
TOTAL EQUILIBRE DU TABLEAU DE FINANCEMENT 9 765 152,79 0,00 0,00 9 765 152,79
(2) annulations de mandats qui constituaient des emplois du tableau de financement d'un exercice clos
Ecart avec le montant de la CAF calculé dans l'onglet TFP 0,00 0,00
Rapprochement de la CAF OK OK
Ecart avec le montant du prélèvement au fonds de roulement calculé dans l'onglet TFP 0,00 0,00
Rapprochement du prélèvement au fonds de roulement OK OK
(*) ces chapitres ne concernent pas les établissements publics de santé ni les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L 162-22-6
du code de la sécurité sociale disposant de la personnalité morale
(**) les "fonds associatifs" et le compte 138 ne concernent que les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L 162-22-6 du code de la sécurité sociale
DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE L'EPRD
PRESENTATION DETAILLEE
(***) à justifier par l'établissement
Service Finances
EPSYLAN 4 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\DM1\export-dsef-DM1-2026-440000263.xlsm
TFP
Etablissement EPSYLAN EXERCICE : 2026
Finess 440000263
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL (CRPP)
Chapitres CHARGES Dernier EPRD approuvé Virements de crédits Décision modificative N°1 EPRD modifié N°1
Titre 1 Charges de personnel 49 850 815,91 0,00 0,00 49 850 815,91
621 Personnel extérieur à l'établissement 1 065 273,30 1 065 273,30
631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319) 3 031 070,07 3 031 070,07
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 1 133 673,48 1 133 673,48
641 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) 39 200,00 39 200,00
6411 Personnel titulaire et stagiaire 21 266 828,57 21 266 828,57
6413 Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) 1 850 324,28 1 850 324,28
6415 Personnel sous contrat à durée déterminée (CDD) 4 234 302,99 4 234 302,99
642 Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422,6423, 6425 et 6429) 306 064,92 306 064,92
6421 Praticiens hospitaliers et hospitalo-universitaires titulaires 1 857 472,56 1 857 472,56
6422 Praticiens à recrutement contractuel renouvelables de droit 0,00 0,00
6423 Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit et praticiens associés 1 213 496,45 1 213 496,45
6425 Permanences des soins 87 202,24 87 202,24
6451 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519) 11 199 328,53 11 199 328,53
6452 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) 1 025 304,64 1 025 304,64
6471 Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) 713 173,88 713 173,88
6472 Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 13 300,00 13 300,00
648 Autres charges de personnel (sauf 6489) 814 800,00 814 800,00
Titre 2 Charges à caractère médical 999 459,64 0,00 0,00 999 459,64
6011 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique 0,00 0,00
6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 226 846,00 226 846,00
dont 60212 - Spécialités pharmaceutiques avec AMM inscrites sur la liste prévue à l'article L.162-22-7 et
L.162-32-6 du CSS pour le SMR 0,00 0,00
dont 60213 - Spécialités pharmaceutiques sous AAP-AAC-CPC 0,00 0,00
6022 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique 18 887,00 18 887,00
dont 602261 - DMI figurant sur la liste mentionnée à l'article L.162-22-7 du CSS 0,00 0,00
6066 Fournitures médicales 18 281,00 18 281,00
6071 Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique 0,00 0,00
603 Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) 80 529,64 80 529,64
611 Sous-traitance générale 640 574,00 640 574,00
6131 Locations à caractère médical 3 030,00 3 030,00
6151 Entretiens et réparations de biens à caractère médical 11 312,00 11 312,00
Titre 3 Charges à caractère hôtelier et général 6 997 090,00 0,00 0,00 6 997 090,00
6012 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général 0,00 0,00
602 Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 905 768,00 905 768,00
606 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 1 649 936,00 1 649 936,00
dont 60612 - Energie et électricité 0,00 0,00
dont 60613 - Chauffage 0,00 0,00
6072 Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 707,00 707,00
603 Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371) 128 667,00 128 667,00
61 Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) 1 801 663,00 1 801 663,00
62 Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) 989 293,00 989 293,00
63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 71 205,00 71 205,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 653) 1 157 153,00 1 157 153,00
653 Contributions aux groupements hospitaliers de territoires (GHT) 292 698,00 292 698,00
709 Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
Titre 4 Charges d’amortissements, de provisions et dépréciations,
financières et exceptionnelles 3 984 593,54 0,00 0,00 3 984 593,54
66 Charges financières 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 272 749,00 272 749,00
dont 673 - titres annulés (sur exercices antérieurs) 8 900,00 8 900,00
dont 675- valeur comptable des éléments d'actif cédés 156 449,00 156 449,00
68 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 3 711 844,54 3 711 844,54
dont 6811 - dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 2 716 702,54 2 716 702,54
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (**) 0,00
TOTAL DES CHARGES 61 831 959,09 0,00 0,00 61 831 959,09
EXCEDENT PREVISIONNEL 394 073,87 0,00 0,00 394 073,87
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL 62 226 032,96 0,00 0,00 62 226 032,96
DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE L'EPRD
PRESENTATION DETAILLEE
Service Finances
EPSYLAN 5 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\DM1\export-dsef-DM1-2026-440000263.xlsm
CRPP
Chapitres PRODUITS Dernier EPRD approuvé Virements de crédits #NOM? #NOM?
Titre 1 Produits versés par l’assurance maladie 54 150 254,20 0,00 0,00 54 150 254,20
73111 Produits de la tarification des séjours MCO 0,00 0,00
73112 Produits des médicaments MCO 0,00 0,00
73113 Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours MCO 0,00 0,00
73115 Produits du financement des activités de SMR 0,00 0,00
dont produits attendus non notifiés (***) 0,00 0,00
dont produits constatés d'avance notifiés sur exercices antérieurs 0,00 0,00
dont 731151 - produits de l'activité SMR 0,00 0,00
dont 731152 - dotation forfaitaire - SMR 0,00
dont 731153 - produits des médicaments facturés en sus des séjours - SMR 0,00 0,00
dont 731156 - consultations et actes externes - SMR 0,00 0,00
73116 Produits du financement des hôpitaux de proximité 0,00 0,00
dont produits attendus non notifiés (***) 0,00 0,00
dont produits constatés d'avance notifiés sur exercices antérieurs 0,00 0,00
73117 Dotations de financement de la psychiatrie 52 870 967,20 52 870 967,20
dont produits attendus non notifiés (***) 0,00 0,00
dont produits constatés d'avance notifiés sur exercices antérieurs 0,00 0,00
dont 731171 - dotation populationnelle 43 483 976,99 43 483 976,99
dont 731172 - dotation file active 5 650 870,88 5 650 870,88
dont 731178 - dotation annuelle de financement et dotations de financement autres 3 736 119,33 3 736 119,33
73118 Dotations de financement MCO 0,00 0,00
dont produits attendus non notifiés (***) 0,00 0,00
dont produits constatés d'avance notifiés sur exercices antérieurs 0,00 0,00
dont 7311811 - Dotation populationnelle de l'activité de médecine d'urgence 0,00
dont 7311815 - Dotations d’aides à la contractualisation – MCO 0,00 0,00
7312 Produits des prestations faisant l’objet d’une tarification spécifique MCO 0,00 0,00
7313 Participations au titre des détenus 0,00 0,00
7471 Fonds d'intervention régional 1 279 287,00 1 279 287,00
dont produits attendus non notifiés (***) 0,00 0,00
dont produits constatés d'avance notifiés sur exercices antérieurs 0,00 0,00
7722 Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie 0,00 0,00
Titre 2 Autres produits de l’activité hospitalière 1 275 881,34 0,00 0,00 1 275 881,34
7321 Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l’assurance maladie 269 912,82 269 912,82
7322 Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l’assurance maladie 449 028,52 449 028,52
7323 Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l’assurance maladie 0,00 0,00
7324 Produits des prestations faisant l'objet d’une tarification spécifique non pris en charge par l’assurance maladie 0,00 0,00
73271 Forfait journalier MCO 0,00 0,00
73272 Forfait journalier SMR 0,00 0,00
73273 Forfait journalier psychiatrie 556 940,00 556 940,00
733 Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France 0,00 0,00
734 Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d’un autre établissement 0,00 0,00
735 Produits à la charge de l’Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics 0,00 0,00
Titre 3 Autres produits 6 799 897,42 0,00 0,00 6 799 897,42
70 Vente de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf
7071, 7087 et 709) 2 150 510,22 2 150 510,22
dont 70824 - majoration pour chambre particulière 0,00 0,00
dont 7084 - mise à disposition de personnel facturé 529 181,24 529 181,24
7071 Rétrocession de médicaments 0,00 0,00
7087 Remboursement de frais par les CRPA (activités suivies en comptabilités séparées *) 880 000,00 880 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 31 201,20 31 201,20
74 Subventions d’exploitation et participations (sauf 7471) 209 670,12 209 670,12
75 Autres produits de gestion courante 658 193,90 658 193,90
76 Produits financiers 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (sauf 7722) 1 414 013,82 1 414 013,82
dont 7721 - ré-émission de titres suite à annulations sur exercices clos 20 413,81 20 413,81
dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actif 1 150 000,00 1 150 000,00
dont 777 - quote part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 197 600,00 197 600,00
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 815 233,60 815 233,60
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) 80 529,64 80 529,64
603 Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) 128 667,80 128 667,80
Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629) 0,00 0,00
Remboursements sur rémunérations, charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729,
6489, 6319, 6339) 431 877,12 431 877,12
649 Atténuation de charges- portabilité compte épargne temps (CET) 0,00 0,00
TOTAL DES PRODUITS 62 226 032,96 0,00 0,00 62 226 032,96
DEFICIT PREVISIONNEL 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL 62 226 032,96 0,00 0,00 62 226 032,96
CTRL de la colonne virements de crédit OK
CTRL chapitre limitatif OK
(*) remboursement de frais par les activités suivies en comptabilités séparées pour les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L 162-22-6
du code de la sécurité sociale
(**) ce chapitre concerne uniquement les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L 162-22-6 du code de la sécurité sociale
(***) à justifier par l'établissement
Les comptes grisés font partie des chapitres limitatifs
PRESENTATION DETAILLEE - Compte de résultat principal
Service Finances
EPSYLAN 6 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\DM1\export-dsef-DM1-2026-440000263.xlsm
CRPP
Etablissement EPSYLAN EXERCICE : 2026
Finess 440000263
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE (CRPA lettre budgétaire B) USLD
Chapitres CHARGES Dernier EPRD approuvé Virements de crédits Décision modificative N°1 EPRD modifié N°1
Titre 1 Charges de personnel 1 918 267,40 0,00 0,00 1 918 267,40
621 Personnel extérieur à l'établissement 152 756,88 0,00 0,00 152 756,88
631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319) 98 062,88 0,00 0,00 98 062,88
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 37 174,08 0,00 0,00 37 174,08
641 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) 0,00 0,00 0,00 0,00
6411 Personnel titulaire et stagiaire 782 252,79 0,00 0,00 782 252,79
6413 Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) 19 234,75 0,00 0,00 19 234,75
6415 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) 338 058,21 0,00 -1 000,00 337 058,21
642 Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429) 0,00 0,00 0,00 0,00
6421 Praticiens hospitaliers et hospitalo-universitaires titulaires 34 504,82 0,00 0,00 34 504,82
6422 Praticiens à recrutement contractuel renouvelables de droit 0,00 0,00 0,00 0,00
6423 Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit et praticiens associés 0,00 0,00 0,00 0,00
6425 Permanences des soins 41,44 0,00 1 000,00 1 041,44
6451 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519) 422 537,47 0,00 0,00 422 537,47
6452 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) 11 971,34 0,00 0,00 11 971,34
6471 Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) 20 495,85 0,00 0,00 20 495,85
6472 Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 176,89 0,00 0,00 176,89
648 Autres charges de personnel (sauf 6489) 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
Titre 2 Charges d'exploitation courante et caractère médical 100 832,93 0,00 0,00 100 832,93
6011 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique 0,00 0,00 0,00 0,00
6012 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général 0,00 0,00 0,00 0,00
602 Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 27 150,21 0,00 0,00 27 150,21
6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 25 751,89 0,00 0,00 25 751,89
6022 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique 2 937,41 0,00 0,00 2 937,41
603 Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) 0,00 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371) 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 24 095,52 0,00 0,00 24 095,52
6066 Fournitures médicales 4 050,10 0,00 0,00 4 050,10
6071 Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique 0,00 0,00 0,00 0,00
6072 Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Sous-traitance générale 14 119,56 0,00 0,00 14 119,56
6131 Locations à caractère médical 1 900,00 0,00 0,00 1 900,00
6151 Entretiens et réparations de biens à caractère médical 828,24 0,00 0,00 828,24
709 Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement 0,00 0,00 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00 0,00 0,00
Titre 3 Charges afférentes à la structure 375 554,76 0,00 0,00 375 554,76
61 Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) 23 548,17 0,00 0,00 23 548,17
62 Autres services extérieurs (sauf 621, 623, 627 et 629) 235 496,95 0,00 0,00 235 496,95
623 Informations, publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00
63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 34 028,09 0,00 0,00 34 028,09
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 15 462,17 0,00 0,00 15 462,17
dont 675- valeur comptable des éléments d'actif cédés 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 67 019,38 0,00 0,00 67 019,38
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (*) 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES CHARGES 2 394 655,09 0,00 0,00 2 394 655,09
EXCEDENT PREVISIONNEL 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE 2 394 655,09 0,00 0,00 2 394 655,09
Chapitres PRODUITS Dernier EPRD approuvé Virements de crédits #NOM? #NOM?
Titre 1 Produits de la tarification 2 260 776,00 0,00 0,00 2 260 776,00
731 Produits de l'activité hospitalière et des centres de santé (CRPA G et I) 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Produits des tarifications relevant de l'article L.312-1 du CASF (sauf 7321, 7322, 7327, 7328) 0,00 0,00 0,00 0,00
7321 Forfait soins (CRPA B et J) 1 318 003,00 0,00 0,00 1 318 003,00
7322 Hébergement (établissement relevant du 6e de l'article L.312-1 d CASF) (CRPA B et J) 660 807,00 0,00 0,00 660 807,00
7327 Tarif hébergement (CRPA E) 0,00 0,00 0,00 0,00
7328 Autres produits des établissements relevant de l'art. L. 312-1 du CASF 0,00 0,00 0,00 0,00
733 Participation forfaitaire des usagers (article L.174-4 du code de la sécurité sociale) (CRPA L, M, N et P) 0,00 0,00 0,00 0,00
734 Tarif dépendance (CRPA B, E, J) 281 966,00 0,00 0,00 281 966,00
735 Tarifs relatifs à la fusion des sections dépendance et soins (CRPA B, E) 0,00 0,00 0,00 0,00
736 Tarifs soins (CRPA B, E) 0,00 0,00 0,00 0,00
737 Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins 0,00 0,00 0,00 0,00
7471 Fonds d'intervention régional (FIR) 0,00 0,00 0,00 0,00
7722 Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie 0,00 0,00 0,00 0,00
Titre 2 Autres produits d'exploitation 26 001,95 0,00 0,00 26 001,95
70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf
7061, 7062, 7063, 7068, 7071, 7087 et 709)
10 000,00 0,00 0,00 10 000,00
7061 Droits d’inscription des élèves (CRPA C) 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Frais d’inscription aux concours (CRPA C) 0,00 0,00 0,00 0,00
7063 Remboursement de frais de formation (CRPA C) 0,00 0,00 0,00 0,00
7068 Autres (CRPA C) 0,00 0,00 0,00 0,00
7071 Rétrocession de médicaments 0,00 0,00 0,00 0,00
7087 Remboursement de frais par le CRPP et les autres CRPA (CRPA G) 0,00 0,00 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Subventions d’exploitation et participations 16 000,00 0,00 0,00 16 000,00
7478 Subventions versées par le conseil régional (CRPA C) 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 1,95 0,00 0,00 1,95
755 Produits versés par les établissements membres du GHT 0,00 0,00 0,00 0,00
Titre 3 Autres produits 41 772,00 0,00 0,00 41 772,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (sauf 7722) 36 599,28 0,00 0,00 36 599,28
dont 775- produits des cessions d'éléments d'actif 0,00 0,00 0,00 0,00
dont 777- quote part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 22 350,00 0,00 0,00 22 350,00
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
603 Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) 0,00 0,00 0,00 0,00
603 Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) 0,00 0,00 0,00 0,00
3R Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629) 0,00 0,00 0,00 0,00
RRC2 Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529,
64719, 64729, 6489)
5 172,72 0,00 0,00 5 172,72
649 Atténuation de charges- portabilité compte épargne temps (CET) 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES PRODUITS 2 328 549,95 0,00 0,00 2 328 549,95
DEFICIT PREVISIONNEL 66 105,14 0,00 0,00 66 105,14
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE 2 394 655,09 0,00 0,00 2 394 655,09
Les comptes grisés font partie des chapitres limitatifs
CTRL de la colonne virements de crédit OK
CTRL chapitre limitatif OK
DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE L'EPRD
PRESENTATION DETAILLEE
Service Finances
EPSYLAN 7 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\DM1\export-dsef-DM1-2026-440000263.xlsm
CRPA B
Etablissement EPSYLAN EXERCICE : 2026
Finess 440000263
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE (CRPA lettres budgétaires P Synthese)
Chapitres CHARGES Dernier EPRD approuvé Virements de crédits Décision modificative N°1 EPRD modifié N°1
Titre 1 Charges de personnel 1 578 798,00 0,00 0,00 1 578 798,00
621 Personnel extérieur à l'établissement 101 500,00 0,00 0,00 101 500,00
631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319) 61 567,00 0,00 0,00 61 567,00
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 25 816,00 0,00 0,00 25 816,00
641 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) 0,00 0,00 0,00 0,00
6411 Personnel titulaire et stagiaire 655 791,00 0,00 0,00 655 791,00
6413 Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) 57 351,00 0,00 0,00 57 351,00
6415 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) 231 841,00 0,00 0,00 231 841,00
642 Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429) 900,00 0,00 0,00 900,00
6421 Praticiens hospitaliers et hospitalo-universitaires titulaires 35 106,00 0,00 0,00 35 106,00
6422 Praticiens à recrutement contractuel renouvelables de droit 0,00 0,00 0,00 0,00
6423 Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit et praticiens associés 0,00 0,00 0,00 0,00
6425 Permanences des soins 2 461,00 0,00 0,00 2 461,00
6451 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519) 372 316,00 0,00 0,00 372 316,00
6452 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) 12 643,00 0,00 0,00 12 643,00
6471 Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) 13 698,00 0,00 0,00 13 698,00
6472 Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 186,00 0,00 0,00 186,00
648 Autres charges de personnel (sauf 6489) 7 622,00 0,00 0,00 7 622,00
Titre 2 Charges d'exploitation courante et caractère médical 116 263,00 0,00 0,00 116 263,00
6011 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique 0,00 0,00 0,00 0,00
6012 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général 0,00 0,00 0,00 0,00
602 Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 26 200,00 0,00 0,00 26 200,00
6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 38 419,00 0,00 0,00 38 419,00
6022 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique 1 931,00 0,00 0,00 1 931,00
603 Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) 0,00 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371) 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 26 700,00 0,00 0,00 26 700,00
6066 Fournitures médicales 7 112,00 0,00 0,00 7 112,00
6071 Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique 0,00 0,00 0,00 0,00
6072 Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Sous-traitance générale 15 696,00 0,00 0,00 15 696,00
6131 Locations à caractère médical 0,00 0,00 0,00 0,00
6151 Entretiens et réparations de biens à caractère médical 205,00 0,00 0,00 205,00
709 Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement 0,00 0,00 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00 0,00 0,00
Titre 3 Charges afférentes à la structure 375 223,00 0,00 0,00 375 223,00
61 Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) 22 800,00 0,00 0,00 22 800,00
62 Autres services extérieurs (sauf 621, 623, 627 et 629) 268 800,00 0,00 0,00 268 800,00
623 Informations, publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00
63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 400,00 0,00 0,00 400,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 1 600,00 0,00 0,00 1 600,00
dont 675- valeur comptable des éléments d'actif cédés 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 81 623,00 0,00 0,00 81 623,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (*) 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES CHARGES 2 070 284,00 0,00 0,00 2 070 284,00
002 - REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE 2 070 284,00 0,00 0,00 2 070 284,00
Chapitres PRODUITS Dernier EPRD approuvé Virements de crédits #NOM? #NOM?
Titre 1 Produits de la tarification 2 082 440,51 0,00 0,00 2 082 440,51
731 Produits de l'activité hospitalière et des centres de santé (CRPA G et I) 0,00 0,00 0,00 0,00
732 Produits des tarifications relevant de l'article L.312-1 du CASF (sauf 7321, 7322, 7327, 7328) 1 943 740,51 0,00 0,00 1 943 740,51
7321 Forfait soins (CRPA B et J) 0,00 0,00 0,00 0,00
7322 Hébergement (établissement relevant du 6e de l'article L.312-1 d CASF) (CRPA B et J) 0,00 0,00 0,00 0,00
7327 Tarif hébergement (CRPA E) 0,00 0,00 0,00 0,00
7328 Autres produits des établissements relevant de l'art. L. 312-1 du CASF 0,00 0,00 0,00 0,00
733 Participation forfaitaire des usagers (article L.174-4 du code de la sécurité sociale) (CRPA L , M, N et P) 138 700,00 0,00 0,00 138 700,00
734 Tarif dépendance (CRPA B, E, J) 0,00 0,00 0,00 0,00
735 Tarifs relatifs à la fusion des sections dépendance et soins (CRPA B, E) 0,00 0,00 0,00 0,00
736 Tarifs soins (CRPA B, E) 0,00 0,00 0,00 0,00
737 Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins 0,00 0,00 0,00 0,00
7471 Fonds d'intervention régional (FIR) 0,00 0,00 0,00 0,00
7722 Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie 0,00 0,00 0,00 0,00
Titre 2 Autres produits d'exploitation 36 780,96 0,00 0,00 36 780,96
70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes
(sauf 7061, 7062, 7063, 7068, 7071, 7087 et 709)
22 350,00 0,00 0,00 22 350,00
DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE L'EPRD
PRESENTATION DETAILLEE
Service Finances
EPSYLAN 8 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\DM1\export-dsef-DM1-2026-440000263.xlsm
CRPA P_Synthese
Etablissement EPSYLAN EXERCICE : 2026
Finess 440000263
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE (CRPA lettres budgétaires P1)
Chapitres CHARGES Dernier EPRD approuvé Virements de crédits Décision modificative N°1 EPRD modifié N°1
Titre 1 Charges de personnel 1 578 798,00 0,00 0,00 1 578 798,00
621 Personnel extérieur à l'établissement 101 500,00 101 500,00
631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf
6319)
61 567,00 61 567,00
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 25 816,00 25 816,00
641 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) 0,00 0,00
6411 Personnel titulaire et stagiaire 655 791,00 655 791,00
6413 Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) 57 351,00 57 351,00
6415 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) 231 841,00 231 841,00
642 Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429) 900,00 900,00
6421 Praticiens hospitaliers et hospitalo-universitaires titulaires 35 106,00 35 106,00
6422 Praticiens à recrutement contractuel renouvelables de droit 0,00 0,00
6423 Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit et praticiens associés 0,00 0,00
6425 Permanences des soins 2 461,00 2 461,00
6451 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519) 372 316,00 372 316,00
6452 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) 12 643,00 12 643,00
6471 Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) 13 698,00 13 698,00
6472 Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 186,00 186,00
648 Autres charges de personnel (sauf 6489) 7 622,00 7 622,00
Titre 2 Charges d'exploitation courante et caractère médical 116 263,00 0,00 0,00 116 263,00
6011 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique 0,00 0,00
6012 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général 0,00 0,00
602 Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 26 200,00 26 200,00
6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 38 419,00 38 419,00
6022 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique 1 931,00 1 931,00
603 Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) 0,00 0,00
603 Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371) 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 26 700,00 26 700,00
6066 Fournitures médicales 7 112,00 7 112,00
6071 Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique 0,00 0,00
6072 Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 0,00 0,00
611 Sous-traitance générale 15 696,00 15 696,00
6131 Locations à caractère médical 0,00 0,00
6151 Entretiens et réparations de biens à caractère médical 205,00 205,00
709 Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
Titre 3 Charges afférentes à la structure 375 223,00 0,00 0,00 375 223,00
61 Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) 22 800,00 22 800,00
62 Autres services extérieurs (sauf 621, 623, 627 et 629) 268 800,00 268 800,00
623 Informations, publications, relations publiques 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00
63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 0,00
65 Autres charges de gestion courante 400,00 400,00
66 Charges financières 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 1 600,00 1 600,00
dont 675- valeur comptable des éléments d'actif cédés 0,00
68 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 81 623,00 81 623,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (*) 0,00
TOTAL DES CHARGES 2 070 284,00 0,00 0,00 2 070 284,00
002 - REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE 2 070 284,00 0,00 0,00 2 070 284,00
Chapitres PRODUITS Dernier EPRD approuvé Virements de crédits #NOM? #NOM?
Titre 1 Produits de la tarification 2 082 440,51 0,00 0,00 2 082 440,51
731 Produits de l'activité hospitalière et des centres de santé (CRPA G et I) 0,00
732 Produits des tarifications relevant de l'article L.312-1 du CASF (sauf 7321, 7322, 7327, 7328) 1 943 740,51 1 943 740,51
7321 Forfait soins (CRPA B et J) 0,00
7322 Hébergement (établissement relevant du 6e de l'article L.312-1 d CASF) (CRPA B et J) 0,00
7327 Tarif hébergement (CRPA E) 0,00
7328 Autres produits des établissements relevant de l'art. L. 312-1 du CASF 0,00
733 Participation forfaitaire des usagers (article L.174-4 du code de la sécurité sociale) (CRPA L ,
M, N et P)
138 700,00 138 700,00
734 Tarif dépendance (CRPA B, E, J) 0,00
735 Tarifs relatifs à la fusion des sections dépendance et soins (CRPA B, E) 0,00
736 Tarifs soins (CRPA B, E) 0,00
737 Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins 0,00
7471 Fonds d'intervention régional (FIR) 0,00
7722 Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie 0,00
Titre 2 Autres produits d'exploitation 36 780,96 0,00 0,00 36 780,96
70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités
annexes (sauf 7061, 7062, 7063, 7068, 7071, 7087 et 709)
22 350,00 22 350,00
7061 Droits d’inscription des élèves (CRPA C) 0,00
7062 Frais d’inscription aux concours (CRPA C) 0,00
7063 Remboursement de frais de formation (CRPA C) 0,00
7068 Autres (CRPA C) 0,00
7071 Rétrocession de médicaments 0,00
7087 Remboursement de frais par le CRPP et les autres CRPA (CRPA G) 0,00
DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE L'EPRD
PRESENTATION DETAILLEE
Service Finances
EPSYLAN 9 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\DM1\export-dsef-DM1-2026-440000263.xlsm
CRPA P1
Etablissement EPSYLAN EXERCICE : 2026
Finess 440000263
COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE (CRPA) : lettre A (DNA)
Chapitres CHARGES Dernier EPRD approuvé Virements de crédits Décision modificative N°1 EPRD modifié N°1
Titre 1 Charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur à l'établissement 0,00 0,00
631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319) 0,00 0,00
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) 0,00 0,00
6411 Personnel titulaire et stagiaire 0,00 0,00
6413 Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) 0,00 0,00
6415 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) 0,00 0,00
642 Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429) 0,00
6421 Praticiens hospitaliers et hospitalo-universitaires titulaires 0,00
6422 Praticiens à recrutement contractuel renouvelables de droit 0,00
6423 Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit et praticiens associés 0,00
6425 Permanences des soins 0,00
6451 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519) 0,00 0,00
6452 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) 0,00
6471 Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) 0,00 0,00
6472 Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 0,00
648 Autres charges de personnel (sauf 6489) 0,00 0,00
Titre 2 Charges d'exploitation courante et caractère médical 0,00 0,00 0,00 0,00
6011 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique 0,00 0,00
6012 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général 0,00 0,00
602 Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 0,00 0,00
6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 0,00 0,00
6022 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique 0,00 0,00
603 Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) 0,00 0,00
603 Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371) 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 0,00 0,00
6066 Fournitures médicales 0,00 0,00
6071 Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique 0,00 0,00
6072 Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 0,00 0,00
611 Sous-traitance générale 0,00 0,00
6131 Locations à caractère médical 0,00 0,00
6151 Entretiens et réparations de biens à caractère médical 0,00 0,00
709 Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
Titre 3 Charges afférentes à la structure 475,00 0,00 0,00 475,00
61 Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) 0,00 0,00
62 Autres services extérieurs (sauf 621, 623, 627 et 629) 0,00 0,00
623 Informations, publications, relations publiques 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00
63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00
dont 675- valeur comptable des éléments d'actif cédés 0,00 0,00
68 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 475,00 475,00
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (*) 0,00
TOTAL DES CHARGES 475,00 0,00 0,00 475,00
EXCEDENT PREVISIONNEL 625,00 0,00 0,00 625,00
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE 1 100,00 0,00 0,00 1 100,00
Chapitres PRODUITS Dernier EPRD approuvé Virements de crédits #NOM? #NOM?
Titre 1 Produits de la tarification 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Produits de l'activité hospitalière et des centres de santé (CRPA G et I) 0,00
732 Produits des tarifications relevant de l'article L.312-1 du CASF (sauf 7321, 7322, 7327, 7328) 0,00
7321 Forfait soins (CRPA B et J) 0,00
7322 Hébergement (établissement relevant du 6e de l'article L.312-1 d CASF) (CRPA B et J) 0,00
7327 Tarif hébergement (CRPA E) 0,00
7328 Autres produits des établissements relevant de l'art. L. 312-1 du CASF 0,00
733 Participation forfaitaire des usagers (article L.174-4 du code de la sécurité sociale) (CRPA L , M, N et P) 0,00
734 Tarif dépendance (CRPA B, E, J) 0,00
735 Tarifs relatifs à la fusion des sections dépendance et soins (CRPA B, E) 0,00
736 Tarifs soins (CRPA B, E) 0,00
737 Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins 0,00
7471 Fonds d'intervention régional (FIR) 0,00
7722 Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie 0,00
Titre 2 Autres produits d'exploitation 1 100,00 0,00 0,00 1 100,00
70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf
7061, 7062, 7063, 7068, 7071, 7087 et 709)
1 100,00 1 100,00
7061 Droits d’inscription des élèves (CRPA C) 0,00
7062 Frais d’inscription aux concours (CRPA C) 0,00
7063 Remboursement de frais de formation (CRPA C) 0,00
7068 Autres 0,00
7071 Rétrocession de médicaments 0,00
7087 Remboursement de frais par le CRPP et les autres CRPA (CRPA G) 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
74 Subventions d’exploitation et participations (sauf 7471 et 7478) 0,00 0,00
7478 Subventions versées par le conseil régional (CRPA C) 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00
755 Produits versés par les établissements membres du GHT 0,00
Titre 3 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (sauf 7722) 0,00 0,00
dont 775- produits des cessions d'éléments d'actif 0,00 0,00
dont 777- quote part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 0,00 0,00
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
603 Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) 0,00 0,00
603 Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits) 0,00 0,00
3R Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629) 0,00 0,00
RRC2 Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529,
64719, 64729, 6489)
0,00 0,00
649 Atténuation de charges- portabilité compte épargne temps (CET) 0,00 0,00
TOTAL DES PRODUITS 1 100,00 0,00 0,00 1 100,00
TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE 1 100,00 0,00 0,00 1 100,00
Les comptes grisés font partie des chapitres limitatifs
CTRL de la colonne virements de crédit OK
CTRL chapitre limitatif OK
PRESENTATION DETAILLEE - Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (DNA et SIC)
DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE L'EPRD
PRESENTATION DETAILLEE
Service Finances
EPSYLAN 10 I:\DSIO\Commun DSIO AAH\EPRD\2026 EPRD\DM1\export-dsef-DM1-2026-440000263.xlsm
CRPA A
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