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Actes des préfectures · Lozère

RECUEIL SPCIAL des ACTES ADMINISTRATIFS N° 48-2026-075 PUBLIE le 8 juin 2026

Recueil des actes administratifs publié le 8 juin 2026

1acte
6pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

1 acte

Préfecture de la Lozère / Direction de la citoyenneté et de la légalité

  1. AP-DCL-BLE-156-001 Modifiant la liste des candidatures à l'occasion de l'élection municipale partielle complémentaire des 14 et 21 juin 2026 dans la commune de Saint-Juéry

    Acte du 5 juin 20263 pages48-2026-06-05-00004

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 6 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

LOZÈRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°48-2026-075 PUBLIÉ LE 8 JUIN 2026
Sommaire Préfecture de la Lozère / Direction de la citoyenneté et de la légalité 48-2026-06-05-00004 - AP-DCL-BLE-156-001 Modifiant la liste des candidatures à l'occasion de l'élection municipale partielle complémentaire des 14 et 21 juin 2026 dans la commune de Saint-Juéry (3 pages) Page 3 2
Préfecture de la Lozère 48-2026-06-05-00004 AP-DCL-BLE-156-001 Modifiant la liste des candidatures à l'occasion de l'élection municipale partielle complémentaire des 14 et 21 juin 2026 dans la commune de Saint-Juéry Préfecture de la Lozère - 48-2026-06-05-00004 - AP-DCL-BLE-156-001 Modifiant la liste des candidatures à l'occasion de l'élection municipale partielle complémentaire des 14 et 21 juin 2026 dans la commune de Saint-Juéry 3
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Nº PREF-DCL-BLE-2026-156-001 EN DATE DU 5 JUIN 2026 MODIFIANT LA LISTE DES CANDIDATURES À L’OCCASION DE L’ÉLECTION MUNICIPALE PARTIELLE COMPLÉMENTAIRE DES 14 ET 21 JUIN 2026 DANS LA COMMUNE DE SAINT-JUÉRY Le préfet de la Lozère Chevalier de la Légion d’honneur Chevalier de l’ordre national du Mérite VU le Code électoral et notamment les articles L.263 à L.267 ; VU le décret du Président de la République en Conseil des ministres du 6 novembre 2024 portant nomination de M. Gilles Quénéhervé, en qualité de préfet de la Lozère ; VU le décret du 16 décembre 2022 portant nomination de Mme Laure Trotin, secrétaire générale de la préfecture à compter du 9 janvier 2023 ; VU l’arrêté n°PREF-DCL-BLE-2026-117-001 en date du 27 avril 2026 portant convocation des électeurs de la commune de Saint-Juéry pour une élection partielle complémentaire ; VU l’arrêté n°PREF-DCIAT-BCPPAT-2026-120-002 du 30 avril 2026 portant délégation de signature à madame Laure Trotin, secrétaire générale de la préfecture ; VU l’arrêté nºPREF-DCL-BLE-2026-153-002 en date du 2 juin 2026 arrêtant la liste des candidatures à l’occasion de l’élection municipale partielle complémentaire des 14 et 21 juin 2026 dans la commune de Saint-Juéry ; CONSIDÉRANT l’erreur matérielle dans la liste annexée à l’arrêté nº PREF-DCL-BLE-2026-153-002 ; SUR proposition de la secrétaire générale de la préfecture, ARRÊTE ARTICLE 1ER : La liste annexée à l’arrêté nºPREF-DCL-BLE-2026-153-002 en date du 2 juin 2026 arrêtant la liste des candidatures à l’occasion de l’élection municipale partielle complémentaire des 14 et 21 juin 2026 dans la commune de Saint-Juéry est remplacée par l’annexe du présent arrêté. ARTICLE 2 : Le reste sans changement. ARTICLE 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Nîmes (16 avenue Feuchères – 30 000 Nîmes), dans un délai de deux mois à compter de sa publication, de sa notification ou de son affichage. 3 rue du Faubourg Montbel 48005 Mende CEDEX Tél. : 04 66 49 60 00 Mél. : pref-webmestre@lozere.gouv.fr PREF/DCL/BLE 1/2 Direction de la citoyenneté et de la légalité Préfecture de la Lozère - 48-2026-06-05-00004 - AP-DCL-BLE-156-001 Modifiant la liste des candidatures à l'occasion de l'élection municipale partielle complémentaire des 14 et 21 juin 2026 dans la commune de Saint-Juéry 4
ARTICLE 4 : La secrétaire générale de la préfecture et le premier adjoint de la commune de Saint-Juéry sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Lozère (accessible sur la page internet de la préfecture : www.lozere.gouv.fr/Recueil-des-Actes-Administratifs-R.A.A.) et affiché aux lieux habituels dans la commune de Saint-Juéry. Pour le préfet et par délégation, la secrétaire générale Signé Laure TROTIN Préfecture de la Lozère - 48-2026-06-05-00004 - AP-DCL-BLE-156-001 Modifiant la liste des candidatures à l'occasion de l'élection municipale partielle complémentaire des 14 et 21 juin 2026 dans la commune de Saint-Juéry 5
Annexe à l’arrêté préfectoral n°PREF-DCL-BLE-2026-156-001 ÉLECTION MUNICIPALE PARTIELLE COMPLÉMENTAIRE Juin 2026 Commune de : Saint-Juéry État des candidats Nombre de sièges à pourvoir : 5 Liste menée par Laurent CREPIN 1 - M. CREPIN Laurent 2 - Mme NIEL Catherine 3 - M. CHAYLA Alexandre 4 - Mme REGOURD Claudette 5 - M. MOURGUES Jean-Pierre Préfecture de la Lozère - 48-2026-06-05-00004 - AP-DCL-BLE-156-001 Modifiant la liste des candidatures à l'occasion de l'élection municipale partielle complémentaire des 14 et 21 juin 2026 dans la commune de Saint-Juéry 6

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