Actes des préfectures · Lozère
SPÉCIAL N°48-2026-084 PUBLIÉ le 29 juin 2026
Recueil des actes administratifs publié le 29 juin 2026
1acte
7pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale des territoires / Direction
Arrêté préfectoral n° DDT-DIR-2026-180-0003 en date du 29 juin 2026 portant répartition de l'enveloppe des points de NBI au sein de la Direction départementale des territoires de la Lozère
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 7 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
LOZÈRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°48-2026-084
PUBLIÉ LE 29 JUIN 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires / Direction
48-2026-06-29-00003 - Arrêté préfectoral n° DDT-DIR-2026-180-0003
en date du 29 juin 2026 portant répartition de l'enveloppe des points
de NBI au sein de la Direction départementale des territoires de la
Lozère (4 pages) Page 3
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Direction départementale des territoires
48-2026-06-29-00003
Arrêté préfectoral n° DDT-DIR-2026-180-0003 en
date du 29 juin 2026 portant répartition de
l'enveloppe des points de NBI au sein de la
Direction départementale des territoires de la
Lozère
Direction départementale des territoires - 48-2026-06-29-00003 - Arrêté préfectoral n° DDT-DIR-2026-180-0003 en date du 29 juin
2026 portant répartition de l'enveloppe des points de NBI au sein de la Direction départementale des territoires de la Lozère 3
Direction départementale des territoires - 48-2026-06-29-00003 - Arrêté préfectoral n° DDT-DIR-2026-180-0003 en date du 29 juin
2026 portant répartition de l'enveloppe des points de NBI au sein de la Direction départementale des territoires de la Lozère 4
Direction départementale des territoires - 48-2026-06-29-00003 - Arrêté préfectoral n° DDT-DIR-2026-180-0003 en date du 29 juin
2026 portant répartition de l'enveloppe des points de NBI au sein de la Direction départementale des territoires de la Lozère 5
Direction départementale des territoires - 48-2026-06-29-00003 - Arrêté préfectoral n° DDT-DIR-2026-180-0003 en date du 29 juin
2026 portant répartition de l'enveloppe des points de NBI au sein de la Direction départementale des territoires de la Lozère 6
Direction départementale des territoires - 48-2026-06-29-00003 - Arrêté préfectoral n° DDT-DIR-2026-180-0003 en date du 29 juin
2026 portant répartition de l'enveloppe des points de NBI au sein de la Direction départementale des territoires de la Lozère 7