Actes des préfectures · Nièvre
N°58-2026-045-spécial du 12 février 2026
Recueil des actes administratifs publié le 12 février 2026
1acte
9pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations / Concurrence, Consommation et Répression des Fraudes
Arrêté relatif aux tarifs des courses de taxi pour le département de la Nièvre au titre de l'année 2026
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 9 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2026-045
PUBLIÉ LE 12 FÉVRIER 2026
Sommaire
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de
la Protection des Populations / Concurrence, Consommation et Répression
des Fraudes
58-2026-02-10-00004 - Arrêté relatif aux tarifs des courses de taxi pour le
département de la Nièvre au titre de l'année 2026 (6 pages) Page 3
2
Direction d épartementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
58-2026-02-10-00004
Arrêté relatif aux tarifs des courses de taxi pour
le département de la Nièvre au titre de l'année
2026
{signataire}
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-02-10-00004 - Arrêté
relatif aux tarifs des courses de taxi pour le département de la Nièvre au titre de l'année 2026 3
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-02-10-00004 - Arrêté
relatif aux tarifs des courses de taxi pour le département de la Nièvre au titre de l'année 2026 4
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-02-10-00004 - Arrêté
relatif aux tarifs des courses de taxi pour le département de la Nièvre au titre de l'année 2026 5
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-02-10-00004 - Arrêté
relatif aux tarifs des courses de taxi pour le département de la Nièvre au titre de l'année 2026 6
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-02-10-00004 - Arrêté
relatif aux tarifs des courses de taxi pour le département de la Nièvre au titre de l'année 2026 7
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-02-10-00004 - Arrêté
relatif aux tarifs des courses de taxi pour le département de la Nièvre au titre de l'année 2026 8
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-02-10-00004 - Arrêté
relatif aux tarifs des courses de taxi pour le département de la Nièvre au titre de l'année 2026 9