Actes des préfectures · Nièvre
N° 58-2026-057 - administratifs du 19 février 2026
Recueil des actes administratifs publié le 19 février 2026
10actes
40pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
Récépissé de déclaration d'un organisme "Aide & Confort à Domicile, Maison Propre, Services ELISA " de services à la personne "Madame ROBELLO Geneviève" enregistré sous N° SAP101165223
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne "Madame BABIELLE Julie " enregistré sous N° SAP991054388
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations / Santé, protection animale et environnement
Arrêté attribuant l'habilitation sanitaire à Madame Johanna DROZ-VINCENT
Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Eau, Forêt et Biodiversité
Arrêté instituant une pratique de pêche spécifique de la truite de rivière, sur les communes d'Annay et Neuvy-sur-Loire
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre / DSDEN-SDJES
Arrêté composition commission départementale appel 1er degré 2026
Préfecture de la Nièvre / Bureau des collectivités locales
Ap modifiant l'adresse du bureau de vote pour la commune de BRASSY
Préfecture de la Nièvre / CABINET-SERVICE DES SECURITES
ACA Sécurité - arrêté surveillance VP Paris-Nice 2026
Arrêté accordant une autorisation de survol de basse hauteur à la société HELIFIRST pour la course cycliste « Paris-Nice »
Sous-préfecture de Château-Chinon
ARRETE MODIFICATIF COMMISSION CONTROLE LISTE ELECTORALE LAVAULT DE FRETOY
Sous-préfecture de Clamecy
Arrêté modificatif commission de contrôle listes électorales commune de Oisy
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 40 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°58-2026-057
PUBLIÉ LE 19 FÉVRIER 2026
Sommaire
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de
la Protection des Populations /
58-2026-02-16-00002 - Récépissé de déclaration d'un organisme
"Aide & Confort à Domicile, Maison Propre, Services ELISA " de services
à la personne "Madame ROBELLO Geneviève" enregistré sous N°
SAP101165223 (2 pages) Page 3
58-2026-02-13-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne "Madame BABIELLE Julie " enregistré sous N°
SAP991054388 (2 pages) Page 6
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de
la Protection des Populations / Santé, protection animale et environnement
58-2026-02-17-00004 - Arrêté attribuant l'habilitation sanitaire à
Madame Johanna DROZ-VINCENT (2 pages) Page 9
Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Eau, Forêt
et Biodiversité
58-2026-02-18-00001 - Arrêté instituant une pratique de pêche
spécifique de la truite de rivière, sur les communes d'Annay et
Neuvy-sur-Loire (4 pages) Page 12
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la
Nièvre / DSDEN-SDJES
58-2026-01-26-00006 - Arrêté composition commission
départementale appel 1er degré 2026 (1 page) Page 17
Préfecture de la Nièvre / Bureau des collectivités locales
58-2026-02-17-00002 - Ap modifiant l'adresse du bureau de vote pour la
commune de BRASSY (2 pages) Page 19
Préfecture de la Nièvre / CABINET-SERVICE DES SECURITES
58-2026-02-19-00001 - ACA Sécurité - arrêté surveillance VP
Paris-Nice 2026 (3 pages) Page 22
58-2026-02-13-00001 - Arrêté accordant une autorisation de survol de
basse hauteur à la société HELIFIRST pour la course cycliste
« Paris-Nice » (8 pages) Page 26
Sous-préfecture de Château-Chinon /
58-2026-02-13-00005 - ARRETE MODIFICATIF COMMISSION CONTROLE
LISTE ELECTORALE LAVAULT DE FRETOY (2 pages) Page 35
Sous-préfecture de Clamecy /
58-2026-02-16-00003 - Arrêté modificatif commission de contrôle
listes électorales commune de Oisy (2 pages) Page 38
2
Direction départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
58-2026-02-16-00002
Récépissé de déclaration d'un organisme "Aide &
Confort à Domicile, Maison Propre, Services
ELISA " de services à la personne "Madame
ROBELLO Geneviève" enregistré sous N°
SAP101165223
{signataire}
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-02-16-00002 - Récépissé
de déclaration d'un organisme "Aide & Confort à Domicile, Maison Propre, Services ELISA " de services à la personne "Madame 3
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-02-16-00002 - Récépissé
de déclaration d'un organisme "Aide & Confort à Domicile, Maison Propre, Services ELISA " de services à la personne "Madame 4
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-02-16-00002 - Récépissé
de déclaration d'un organisme "Aide & Confort à Domicile, Maison Propre, Services ELISA " de services à la personne "Madame 5
Direction départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
58-2026-02-13-00009
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne "Madame BABIELLE Julie "
enregistré sous N° SAP991054388
{signataire}
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-02-13-00009 - Récépissé
de déclaration d'un organisme de services à la personne "Madame BABIELLE Julie " enregistré sous N° SAP991054388 6
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-02-13-00009 - Récépissé
de déclaration d'un organisme de services à la personne "Madame BABIELLE Julie " enregistré sous N° SAP991054388 7
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-02-13-00009 - Récépissé
de déclaration d'un organisme de services à la personne "Madame BABIELLE Julie " enregistré sous N° SAP991054388 8
Direction départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
58-2026-02-17-00004
Arrêté attribuant l'habilitation sanitaire à
Madame Johanna DROZ-VINCENT
{signataire}
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-02-17-00004 - Arrêté
attribuant l'habilitation sanitaire à Madame Johanna DROZ-VINCENT 9
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-02-17-00004 - Arrêté
attribuant l'habilitation sanitaire à Madame Johanna DROZ-VINCENT 10
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-02-17-00004 - Arrêté
attribuant l'habilitation sanitaire à Madame Johanna DROZ-VINCENT 11
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-02-18-00001
Arrêté instituant une pratique de pêche
spécifique de la truite de rivière, sur les
communes d'Annay et Neuvy-sur-Loire
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-02-18-00001 - Arrêté instituant une pratique de pêche spécifique de la
truite de rivière, sur les communes d'Annay et Neuvy-sur-Loire 12
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-02-18-00001 - Arrêté instituant une pratique de pêche spécifique de la
truite de rivière, sur les communes d'Annay et Neuvy-sur-Loire 13
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-02-18-00001 - Arrêté instituant une pratique de pêche spécifique de la
truite de rivière, sur les communes d'Annay et Neuvy-sur-Loire 14
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-02-18-00001 - Arrêté instituant une pratique de pêche spécifique de la
truite de rivière, sur les communes d'Annay et Neuvy-sur-Loire 15
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-02-18-00001 - Arrêté instituant une pratique de pêche spécifique de la
truite de rivière, sur les communes d'Annay et Neuvy-sur-Loire 16
Direction des Services Départementaux de
l'Éducation Nationale de la Nièvre
58-2026-01-26-00006
Arrêté composition commission départementale
appel 1er degré 2026
{signataire}
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2026-01-26-00006 - Arrêté composition commission
départementale appel 1er degré 2026 17
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2026-01-26-00006 - Arrêté composition commission
départementale appel 1er degré 2026 18
Préfecture de la Nièvre
58-2026-02-17-00002
Ap modifiant l'adresse du bureau de vote pour la
commune de BRASSY
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-17-00002 - Ap modifiant l'adresse du bureau de vote pour la commune de BRASSY 19
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-17-00002 - Ap modifiant l'adresse du bureau de vote pour la commune de BRASSY 20
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-17-00002 - Ap modifiant l'adresse du bureau de vote pour la commune de BRASSY 21
Préfecture de la Nièvre
58-2026-02-19-00001
ACA Sécurité - arrêté surveillance VP Paris-Nice
2026
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-19-00001 - ACA Sécurité - arrêté surveillance VP Paris-Nice 2026 22
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-19-00001 - ACA Sécurité - arrêté surveillance VP Paris-Nice 2026 23
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-19-00001 - ACA Sécurité - arrêté surveillance VP Paris-Nice 2026 24
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-19-00001 - ACA Sécurité - arrêté surveillance VP Paris-Nice 2026 25
Préfecture de la Nièvre
58-2026-02-13-00001
Arrêté accordant une autorisation de survol de
basse hauteur à la société HELIFIRST pour la
course cycliste « Paris-Nice »
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-13-00001 - Arrêté accordant une autorisation de survol de basse hauteur à la société HELIFIRST
pour la course cycliste « Paris-Nice » 26
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-13-00001 - Arrêté accordant une autorisation de survol de basse hauteur à la société HELIFIRST
pour la course cycliste « Paris-Nice » 27
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-13-00001 - Arrêté accordant une autorisation de survol de basse hauteur à la société HELIFIRST
pour la course cycliste « Paris-Nice » 28
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-13-00001 - Arrêté accordant une autorisation de survol de basse hauteur à la société HELIFIRST
pour la course cycliste « Paris-Nice » 29
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-13-00001 - Arrêté accordant une autorisation de survol de basse hauteur à la société HELIFIRST
pour la course cycliste « Paris-Nice » 30
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-13-00001 - Arrêté accordant une autorisation de survol de basse hauteur à la société HELIFIRST
pour la course cycliste « Paris-Nice » 31
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-13-00001 - Arrêté accordant une autorisation de survol de basse hauteur à la société HELIFIRST
pour la course cycliste « Paris-Nice » 32
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-13-00001 - Arrêté accordant une autorisation de survol de basse hauteur à la société HELIFIRST
pour la course cycliste « Paris-Nice » 33
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-13-00001 - Arrêté accordant une autorisation de survol de basse hauteur à la société HELIFIRST
pour la course cycliste « Paris-Nice » 34
Sous-préfecture de Château-Chinon
58-2026-02-13-00005
ARRETE MODIFICATIF COMMISSION CONTROLE
LISTE ELECTORALE LAVAULT DE FRETOY
{signataire}
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2026-02-13-00005 - ARRETE MODIFICATIF COMMISSION CONTROLE LISTE ELECTORALE
LAVAULT DE FRETOY 35
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2026-02-13-00005 - ARRETE MODIFICATIF COMMISSION CONTROLE LISTE ELECTORALE
LAVAULT DE FRETOY 36
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2026-02-13-00005 - ARRETE MODIFICATIF COMMISSION CONTROLE LISTE ELECTORALE
LAVAULT DE FRETOY 37
Sous-préfecture de Clamecy
58-2026-02-16-00003
Arrêté modificatif commission de contrôle listes
électorales commune de Oisy
{signataire}
Sous-préfecture de Clamecy - 58-2026-02-16-00003 - Arrêté modificatif commission de contrôle listes électorales commune de Oisy 38
Sous-préfecture de Clamecy - 58-2026-02-16-00003 - Arrêté modificatif commission de contrôle listes électorales commune de Oisy 39
Sous-préfecture de Clamecy - 58-2026-02-16-00003 - Arrêté modificatif commission de contrôle listes électorales commune de Oisy 40