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Actes des préfectures · Nièvre

N°58-2026-062-spécial du 26 février 2026

Recueil des actes administratifs publié le 26 février 2026

1acte
7pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

1 acte

Préfecture de la Nièvre / DIPIM-PE-ICPE

  1. Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n°58-2025-12-10-00002 prononçant la suspension des activités d'abattage de l'abattoir de Cosne-Cours-sur-Loire agrée sous le numéro FR-58086009-CE, situé ZI-Le Tremblat à Cosne-Cours-sur-Loire (58200) portant SIRET n°38793243700024

    Acte du 26 février 20264 pages58-2026-02-26-00002

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 7 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

NIÈVRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°58-2026-062 PUBLIÉ LE 26 FÉVRIER 2026
Sommaire Préfecture de la Nièvre / DIPIM-PE-ICPE 58-2026-02-26-00002 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n°58-2025-12-10-00002 prononçant la suspension des activités d'abattage de l'abattoir de Cosne-Cours-sur-Loire agrée sous le numéro FR-58086009-CE, situé ZI-Le Tremblat à Cosne-Cours-sur-Loire (58200) portant SIRET n°38793243700024 (4 pages) Page 3 2
Préfecture de la Nièvre 58-2026-02-26-00002 Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n°58-2025-12-10-00002 prononçant la suspension des activités d'abattage de l'abattoir de Cosne-Cours-sur-Loire agrée sous le numéro FR-58086009-CE, situé ZI-Le Tremblat à Cosne-Cours-sur-Loire (58200) portant SIRET n°38793243700024 {signataire} Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-26-00002 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n°58-2025-12-10-00002 prononçant la suspension des activités d'abattage de l'abattoir de Cosne-Cours-sur-Loire agrée sous le numéro FR-58086009-CE, situé 3
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-26-00002 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n°58-2025-12-10-00002 prononçant la suspension des activités d'abattage de l'abattoir de Cosne-Cours-sur-Loire agrée sous le numéro FR-58086009-CE, situé 4
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-26-00002 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n°58-2025-12-10-00002 prononçant la suspension des activités d'abattage de l'abattoir de Cosne-Cours-sur-Loire agrée sous le numéro FR-58086009-CE, situé 5
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-26-00002 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n°58-2025-12-10-00002 prononçant la suspension des activités d'abattage de l'abattoir de Cosne-Cours-sur-Loire agrée sous le numéro FR-58086009-CE, situé 6
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-26-00002 - Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n°58-2025-12-10-00002 prononçant la suspension des activités d'abattage de l'abattoir de Cosne-Cours-sur-Loire agrée sous le numéro FR-58086009-CE, situé 7

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