Actes des préfectures · Nièvre
N°58-2026-068-spécial du 04 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 4 mars 2026
1acte
7pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire
AP renouvellement habilitation funéraire GAUBIER Cosne 04-03-26
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 7 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2026-068
PUBLIÉ LE 4 MARS 2026
Sommaire
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire /
58-2026-03-04-00001 - AP renouvellement habilitation funéraire GAUBIER
Cosne 04-03-26 (4 pages) Page 3
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Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire
58-2026-03-04-00001
AP renouvellement habilitation funéraire
GAUBIER Cosne 04-03-26
{signataire}
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-03-04-00001 - AP renouvellement habilitation funéraire GAUBIER Cosne 04-03-26 3
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-03-04-00001 - AP renouvellement habilitation funéraire GAUBIER Cosne 04-03-26 4
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