Actes des préfectures · Nièvre
N°58-2026-070-recueil du 05 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 5 mars 2026
8actes
40pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne "Madame SOGNY Audrey" enregistré sous N° SAP531144210
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne "Monsieur MASSE Paul" enregistré sous N° SAP989972351
Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Eau, Forêt et Biodiversité
Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement, relatif notamment à la régularisation, aux opérations de vidange et aux travaux de mise en conformité du plan d'eau situé sur les parcelles cadastrées A 1135 ; 1376 et 933, commune de Rouy
Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement, relatif notamment aux opérations de vidange du plan d'eau situé sur la parcelle cadastrée G n°3, commune de Cercy-la-Tour
Préfecture de la Nièvre
Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n° 58-2024-02-16-00003 du 16 février 2024 chargeant l'Agence de la transition écologique (ADEME) de la réalisation de travaux d'office pour la mise en sécurité du site de la société SAS SLIC CORVOL, sur le territoire de la commune de Corvol-l'Orgueilleux
Arrêté TYR Sécurité Paris-Nice 2026 POUILLY-SUR-LOIRE
Préfecture de la Nièvre / CABINET-SERVICE DES SECURITES
Arrêté accordant le renouvellement d'une autorisation de survol de basse hauteur à la société SINTEGRA
arrêté restriction circulation RN151 Moto cross La Charité
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 40 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°58-2026-070
PUBLIÉ LE 5 MARS 2026
Sommaire
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de
la Protection des Populations /
58-2026-02-26-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne "Madame SOGNY Audrey" enregistré sous N°
SAP531144210 (2 pages) Page 3
58-2026-03-03-00005 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne "Monsieur MASSE Paul" enregistré sous N°
SAP989972351 (2 pages) Page 6
Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Eau, Forêt
et Biodiversité
58-2026-03-05-00002 - Arrêté portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement,
relatif notamment à la régularisation, aux opérations de vidange et
aux travaux de mise en conformité du plan d'eau situé sur les parcelles
cadastrées A 1135 ; 1376 et 933, commune de Rouy (6 pages) Page 9
58-2026-03-03-00006 - Arrêté portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement,
relatif notamment aux opérations de vidange du plan d'eau situé sur la
parcelle cadastrée G n°3, commune de Cercy-la-Tour (6 pages) Page 16
Préfecture de la Nièvre /
58-2026-02-27-00001 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté
préfectoral n° 58-2024-02-16-00003 du 16 février 2024 chargeant
l'Agence de la transition écologique (ADEME) de la réalisation de
travaux d'office pour la mise en sécurité du site de la société
SAS SLIC CORVOL, sur le territoire de la commune de Corvol-l'Orgueilleux
(4 pages) Page 23
58-2026-03-03-00007 - Arrêté TYR Sécurité Paris-Nice 2026
POUILLY-SUR-LOIRE (2 pages) Page 28
Préfecture de la Nièvre / CABINET-SERVICE DES SECURITES
58-2026-02-27-00003 - Arrêté accordant le renouvellement d'une
autorisation de survol de basse hauteur à la société SINTEGRA (6
pages) Page 31
58-2026-03-03-00002 - arrêté restriction circulation RN151 Moto cross
La Charité (2 pages) Page 38
2
Direction départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
58-2026-02-26-00004
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne "Madame SOGNY Audrey"
enregistré sous N° SAP531144210
{signataire}
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-02-26-00004 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne "Madame SOGNY Audrey" enregistré sous N° SAP531144210 3
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-02-26-00004 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne "Madame SOGNY Audrey" enregistré sous N° SAP531144210 4
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-02-26-00004 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne "Madame SOGNY Audrey" enregistré sous N° SAP531144210 5
Direction départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
58-2026-03-03-00005
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne "Monsieur MASSE Paul"
enregistré sous N° SAP989972351
{signataire}
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-03-03-00005 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne "Monsieur MASSE Paul" enregistré sous N° SAP989972351 6
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-03-03-00005 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne "Monsieur MASSE Paul" enregistré sous N° SAP989972351 7
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-03-03-00005 -
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne "Monsieur MASSE Paul" enregistré sous N° SAP989972351 8
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-03-05-00002
Arrêté portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l'article L.214-3 du code
de l'environnement, relatif notamment à la
régularisation, aux opérations de vidange et aux
travaux de mise en conformité du plan d'eau
situé sur les parcelles cadastrées A 1135 ; 1376 et
933, commune de Rouy
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-05-00002 - Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration
au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement, relatif notamment à la régularisation, aux opérations de vidange et aux 9
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-05-00002 - Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration
au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement, relatif notamment à la régularisation, aux opérations de vidange et aux 10
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-05-00002 - Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration
au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement, relatif notamment à la régularisation, aux opérations de vidange et aux 11
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-05-00002 - Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration
au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement, relatif notamment à la régularisation, aux opérations de vidange et aux 12
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-05-00002 - Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration
au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement, relatif notamment à la régularisation, aux opérations de vidange et aux 13
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-05-00002 - Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration
au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement, relatif notamment à la régularisation, aux opérations de vidange et aux 14
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-05-00002 - Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration
au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement, relatif notamment à la régularisation, aux opérations de vidange et aux 15
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-03-03-00006
Arrêté portant prescriptions spécifiques à
déclaration au titre de l'article L.214-3 du code
de l'environnement, relatif notamment aux
opérations de vidange du plan d'eau situé sur la
parcelle cadastrée G n°3, commune de
Cercy-la-Tour
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-03-00006 - Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration
au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement, relatif notamment aux opérations de vidange du plan d'eau situé sur la 16
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-03-00006 - Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration
au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement, relatif notamment aux opérations de vidange du plan d'eau situé sur la 17
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-03-00006 - Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration
au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement, relatif notamment aux opérations de vidange du plan d'eau situé sur la 18
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-03-00006 - Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration
au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement, relatif notamment aux opérations de vidange du plan d'eau situé sur la 19
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-03-00006 - Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration
au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement, relatif notamment aux opérations de vidange du plan d'eau situé sur la 20
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-03-00006 - Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration
au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement, relatif notamment aux opérations de vidange du plan d'eau situé sur la 21
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-03-00006 - Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration
au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement, relatif notamment aux opérations de vidange du plan d'eau situé sur la 22
Préfecture de la Nièvre
58-2026-02-27-00001
Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral
n° 58-2024-02-16-00003 du 16 février 2024
chargeant l'Agence de la transition écologique
(ADEME) de la réalisation de travaux d'office
pour la mise en sécurité du site de la société SAS
SLIC CORVOL, sur le territoire de la commune de
Corvol-l'Orgueilleux
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-27-00001 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n° 58-2024-02-16-00003 du 16 février
2024 chargeant l'Agence de la transition écologique (ADEME) de la réalisation de travaux d'office pour la mise en sécurité du site de 23
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-27-00001 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n° 58-2024-02-16-00003 du 16 février
2024 chargeant l'Agence de la transition écologique (ADEME) de la réalisation de travaux d'office pour la mise en sécurité du site de 24
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-27-00001 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n° 58-2024-02-16-00003 du 16 février
2024 chargeant l'Agence de la transition écologique (ADEME) de la réalisation de travaux d'office pour la mise en sécurité du site de 25
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-27-00001 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n° 58-2024-02-16-00003 du 16 février
2024 chargeant l'Agence de la transition écologique (ADEME) de la réalisation de travaux d'office pour la mise en sécurité du site de 26
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-27-00001 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n° 58-2024-02-16-00003 du 16 février
2024 chargeant l'Agence de la transition écologique (ADEME) de la réalisation de travaux d'office pour la mise en sécurité du site de 27
Préfecture de la Nièvre
58-2026-03-03-00007
Arrêté TYR Sécurité Paris-Nice 2026
POUILLY-SUR-LOIRE
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-03-03-00007 - Arrêté TYR Sécurité Paris-Nice 2026 POUILLY-SUR-LOIRE 28
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-03-03-00007 - Arrêté TYR Sécurité Paris-Nice 2026 POUILLY-SUR-LOIRE 29
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-03-03-00007 - Arrêté TYR Sécurité Paris-Nice 2026 POUILLY-SUR-LOIRE 30
Préfecture de la Nièvre
58-2026-02-27-00003
Arrêté accordant le renouvellement d'une
autorisation de survol de basse hauteur à la
société SINTEGRA
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-27-00003 - Arrêté accordant le renouvellement d'une autorisation de survol de basse hauteur à la
société SINTEGRA 31
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-27-00003 - Arrêté accordant le renouvellement d'une autorisation de survol de basse hauteur à la
société SINTEGRA 32
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-27-00003 - Arrêté accordant le renouvellement d'une autorisation de survol de basse hauteur à la
société SINTEGRA 33
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-27-00003 - Arrêté accordant le renouvellement d'une autorisation de survol de basse hauteur à la
société SINTEGRA 34
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-27-00003 - Arrêté accordant le renouvellement d'une autorisation de survol de basse hauteur à la
société SINTEGRA 35
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-27-00003 - Arrêté accordant le renouvellement d'une autorisation de survol de basse hauteur à la
société SINTEGRA 36
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-02-27-00003 - Arrêté accordant le renouvellement d'une autorisation de survol de basse hauteur à la
société SINTEGRA 37
Préfecture de la Nièvre
58-2026-03-03-00002
arrêté restriction circulation RN151
Moto cross La Charité
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-03-03-00002 - arrêté restriction circulation RN151 Moto cross La Charité 38
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-03-03-00002 - arrêté restriction circulation RN151 Moto cross La Charité 39
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-03-03-00002 - arrêté restriction circulation RN151 Moto cross La Charité 40