Actes des préfectures · Nièvre
N°58-2026-076 recueil du 12 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 12 mars 2026
9actes
40pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations / DDETSPP-POLE TRAVAIL-ENTREPRISE
Arrêté reconnaissant la qualité de SCOP
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
Récépissé de déclaration d'un organisme "L'ancre bleue" de services à la personne "Madame VUILSTEKE Manon" enregistré sous N° SAP990892184
Récépissé de déclaration d'un organisme "REPASS'CLAIR" de services à la personne "Madame DUPUIS Claire" enregistré sous N° SAP819625930
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne "Madame GUILLEMAUX Gabrielle" enregistré sous N° SAP102247566
Direction départementale des territoires de la Nièvre
Arrêté approbation carte communale de Bulcy
Direction départementale des territoires de la Nièvre / SLSR
202ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION SUR L'AUTOROUTE A7760309103055
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre
2026 03 05 subdélégation signature DASEN
Préfecture de la Nièvre / CABINET-SERVICE DES SECURITES
Arrêté drones Paris-Nice 2026
Préfecture de la Nièvre / DIPIM-PE-ICPE
SE-RTE Dirol-Vignol-AP DUP
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 40 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°58-2026-076
PUBLIÉ LE 12 MARS 2026
Sommaire
direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
protection des populations / DDETSPP-POLE TRAVAIL-ENTREPRISE
58-2026-03-04-00004 - Arrêté reconnaissant la qualité de SCOP (2
pages) Page 3
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de
la Protection des Populations /
58-2026-03-09-00001 - Récépissé de déclaration d'un organisme
"L'ancre bleue" de services à la personne "Madame VUILSTEKE Manon"
enregistré sous N° SAP990892184 (2 pages) Page 6
58-2026-03-05-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme
"REPASS'CLAIR" de services à la personne "Madame DUPUIS Claire"
enregistré sous N° SAP819625930 (2 pages) Page 9
58-2026-03-11-00001 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne "Madame GUILLEMAUX Gabrielle" enregistré sous
N° SAP102247566 (2 pages) Page 12
Direction départementale des territoires de la Nièvre /
58-2026-03-04-00005 - Arrêté approbation carte communale de Bulcy (2
pages) Page 15
Direction départementale des territoires de la Nièvre / SLSR
58-2026-03-06-00002 - 202ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION SUR
L'AUTOROUTE A7760309103055 (6 pages) Page 18
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la
Nièvre /
58-2026-03-05-00003 - 2026 03 05 subdélégation signature DASEN (4
pages) Page 25
Préfecture de la Nièvre / CABINET-SERVICE DES SECURITES
58-2026-03-06-00001 - Arrêté drones Paris-Nice 2026 (5 pages) Page 30
Préfecture de la Nièvre / DIPIM-PE-ICPE
58-2026-03-04-00002 - SE-RTE Dirol-Vignol-AP DUP (4 pages) Page 36
2
direction départementale de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des
populations
58-2026-03-04-00004
Arrêté reconnaissant la qualité de SCOP
{signataire}
direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 58-2026-03-04-00004 - Arrêté
reconnaissant la qualité de SCOP 3
direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 58-2026-03-04-00004 - Arrêté
reconnaissant la qualité de SCOP 4
direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 58-2026-03-04-00004 - Arrêté
reconnaissant la qualité de SCOP 5
Direction départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
58-2026-03-09-00001
Récépissé de déclaration d'un organisme
"L'ancre bleue" de services à la personne
"Madame VUILSTEKE Manon" enregistré sous N°
SAP990892184
{signataire}
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-03-09-00001 - Récépissé
de déclaration d'un organisme "L'ancre bleue" de services à la personne "Madame VUILSTEKE Manon" enregistré sous N° 6
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-03-09-00001 - Récépissé
de déclaration d'un organisme "L'ancre bleue" de services à la personne "Madame VUILSTEKE Manon" enregistré sous N° 7
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-03-09-00001 - Récépissé
de déclaration d'un organisme "L'ancre bleue" de services à la personne "Madame VUILSTEKE Manon" enregistré sous N° 8
Direction départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
58-2026-03-05-00004
Récépissé de déclaration d'un organisme
"REPASS'CLAIR" de services à la personne
"Madame DUPUIS Claire" enregistré sous N°
SAP819625930
{signataire}
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-03-05-00004 -
Récépissé de déclaration d'un organisme "REPASS'CLAIR" de services à la personne "Madame DUPUIS Claire" enregistré sous N° 9
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-03-05-00004 -
Récépissé de déclaration d'un organisme "REPASS'CLAIR" de services à la personne "Madame DUPUIS Claire" enregistré sous N° 10
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-03-05-00004 -
Récépissé de déclaration d'un organisme "REPASS'CLAIR" de services à la personne "Madame DUPUIS Claire" enregistré sous N° 11
Direction départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
58-2026-03-11-00001
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne "Madame GUILLEMAUX
Gabrielle" enregistré sous N° SAP102247566
{signataire}
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-03-11-00001 - Récépissé
de déclaration d'un organisme de services à la personne "Madame GUILLEMAUX Gabrielle" enregistré sous N° SAP102247566 12
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-03-11-00001 - Récépissé
de déclaration d'un organisme de services à la personne "Madame GUILLEMAUX Gabrielle" enregistré sous N° SAP102247566 13
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-03-11-00001 - Récépissé
de déclaration d'un organisme de services à la personne "Madame GUILLEMAUX Gabrielle" enregistré sous N° SAP102247566 14
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-03-04-00005
Arrêté approbation carte communale de Bulcy
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-04-00005 - Arrêté approbation carte communale de Bulcy 15
58-2026-03-04-00005
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-04-00005 - Arrêté approbation carte communale de Bulcy 16
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-04-00005 - Arrêté approbation carte communale de Bulcy 17
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-03-06-00002
202ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE
CIRCULATION
SUR L'AUTOROUTE A7760309103055
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-06-00002 - 202ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 18
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-06-00002 - 202ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 19
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-06-00002 - 202ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 20
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-06-00002 - 202ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 21
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-06-00002 - 202ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 22
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-06-00002 - 202ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 23
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-06-00002 - 202ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 24
Direction des Services Départementaux de
l'Éducation Nationale de la Nièvre
58-2026-03-05-00003
2026 03 05 subdélégation signature DASEN
{signataire}
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2026-03-05-00003 - 2026 03 05 subdélégation
signature DASEN 25
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2026-03-05-00003 - 2026 03 05 subdélégation
signature DASEN 26
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2026-03-05-00003 - 2026 03 05 subdélégation
signature DASEN 27
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2026-03-05-00003 - 2026 03 05 subdélégation
signature DASEN 28
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2026-03-05-00003 - 2026 03 05 subdélégation
signature DASEN 29
Préfecture de la Nièvre
58-2026-03-06-00001
Arrêté drones Paris-Nice 2026
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-03-06-00001 - Arrêté drones Paris-Nice 2026 30
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-03-06-00001 - Arrêté drones Paris-Nice 2026 31
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-03-06-00001 - Arrêté drones Paris-Nice 2026 32
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-03-06-00001 - Arrêté drones Paris-Nice 2026 33
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-03-06-00001 - Arrêté drones Paris-Nice 2026 34
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-03-06-00001 - Arrêté drones Paris-Nice 2026 35
Préfecture de la Nièvre
58-2026-03-04-00002
SE-RTE Dirol-Vignol-AP DUP
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-03-04-00002 - SE-RTE Dirol-Vignol-AP DUP 36
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-03-04-00002 - SE-RTE Dirol-Vignol-AP DUP 37
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-03-04-00002 - SE-RTE Dirol-Vignol-AP DUP 38
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-03-04-00002 - SE-RTE Dirol-Vignol-AP DUP 39
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-03-04-00002 - SE-RTE Dirol-Vignol-AP DUP 40