Actes des préfectures · Nièvre
N°58-2026-089 - spécial du 26 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 26 mars 2026
2actes
17pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Loire Sécurité Risques
Scan coCONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS d'immeubles appartenant à l'État et dépendant du domaine public fluvialnvention de superposition
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire
2026 03 24 GAUBIER LA CHARTIE arrete renouvellement habilitation
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 17 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2026-089
PUBLIÉ LE 26 MARS 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Loire
Sécurité Risques
58-2026-03-20-00003 - Scan coCONVENTION DE SUPERPOSITION
D'AFFECTATIONS d'immeubles appartenant à l'État et
dépendant du domaine public fluvialnvention de superposition (10 pages) Page 3
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire /
58-2026-03-24-00002 - 2026 03 24 GAUBIER LA CHARTIE arrete
renouvellement habilitation (3 pages) Page 14
2
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-03-20-00003
Scan coCONVENTION DE SUPERPOSITION
D'AFFECTATIONS
d'immeubles appartenant à l'État et dépendant
du domaine public fluvialnvention de
superposition
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-20-00003 - Scan coCONVENTION DE SUPERPOSITION
D'AFFECTATIONS 3
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-20-00003 - Scan coCONVENTION DE SUPERPOSITION
D'AFFECTATIONS 4
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-20-00003 - Scan coCONVENTION DE SUPERPOSITION
D'AFFECTATIONS 5
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-20-00003 - Scan coCONVENTION DE SUPERPOSITION
D'AFFECTATIONS 6
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-20-00003 - Scan coCONVENTION DE SUPERPOSITION
D'AFFECTATIONS 7
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-20-00003 - Scan coCONVENTION DE SUPERPOSITION
D'AFFECTATIONS 8
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-20-00003 - Scan coCONVENTION DE SUPERPOSITION
D'AFFECTATIONS 9
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-20-00003 - Scan coCONVENTION DE SUPERPOSITION
D'AFFECTATIONS 10
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-20-00003 - Scan coCONVENTION DE SUPERPOSITION
D'AFFECTATIONS 11
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-20-00003 - Scan coCONVENTION DE SUPERPOSITION
D'AFFECTATIONS 12
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-20-00003 - Scan coCONVENTION DE SUPERPOSITION
D'AFFECTATIONS 13
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire
58-2026-03-24-00002
2026 03 24 GAUBIER LA CHARTIE arrete
renouvellement habilitation
{signataire}
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-03-24-00002 - 2026 03 24 GAUBIER LA CHARTIE arrete renouvellement
habilitation 14
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-03-24-00002 - 2026 03 24 GAUBIER LA CHARTIE arrete renouvellement
habilitation 15
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-03-24-00002 - 2026 03 24 GAUBIER LA CHARTIE arrete renouvellement
habilitation 16
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-03-24-00002 - 2026 03 24 GAUBIER LA CHARTIE arrete renouvellement
habilitation 17