Actes des préfectures · Nièvre
N°58-2026-092 spécial du 30 mars 2026
Recueil des actes administratifs publié le 30 mars 2026
1acte
7pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 58-2025-12-10-00002 prononçant la suspension des activités d'abattage de l'abattoir de Cosne-Cours-sur-Loire agréé sous le numéro FR-58086009-CE, situé ZI-Le Tremblat à Cosne-Cours-sur-Loire (58200), portant SIRET n° 38793243700024 et portant modification de l'arrêté préfectoral n° 58-2026-02-26-00002
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 7 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2026-092
PUBLIÉ LE 30 MARS 2026
Sommaire
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de
la Protection des Populations /
58-2026-03-27-00001 - Arrêté préfectoral portant modification de
l'arrêté préfectoral n° 58-2025-12-10-00002 prononçant la
suspension des activités d'abattage de l'abattoir de
Cosne-Cours-sur-Loire agréé sous le numéro FR-58086009-CE, situé
ZI-Le Tremblat à Cosne-Cours-sur-Loire (58200), portant SIRET n°
38793243700024 et portant modification de l'arrêté préfectoral n°
58-2026-02-26-00002 (4 pages) Page 3
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Direction départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
58-2026-03-27-00001
Arrêté préfectoral portant modification de
l'arrêté préfectoral n° 58-2025-12-10-00002
prononçant la suspension des activités
d'abattage de l'abattoir de
Cosne-Cours-sur-Loire agréé sous le numéro
FR-58086009-CE, situé ZI-Le Tremblat à
Cosne-Cours-sur-Loire (58200), portant SIRET n°
38793243700024 et portant modification de
l'arrêté préfectoral n° 58-2026-02-26-00002
{signataire}
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-03-27-00001 - Arrêté
préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 58-2025-12-10-00002 prononçant la suspension des activités d'abattage de 3
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-03-27-00001 - Arrêté
préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 58-2025-12-10-00002 prononçant la suspension des activités d'abattage de 4
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-03-27-00001 - Arrêté
préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 58-2025-12-10-00002 prononçant la suspension des activités d'abattage de 5
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-03-27-00001 - Arrêté
préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 58-2025-12-10-00002 prononçant la suspension des activités d'abattage de 6
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-03-27-00001 - Arrêté
préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral n° 58-2025-12-10-00002 prononçant la suspension des activités d'abattage de 7