Actes des préfectures · Nièvre
N°58-2026-108 nominatif du 16 avril 2026
Recueil des actes administratifs publié le 16 avril 2026
4actes
22pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture de la Nièvre
AP autorisation pour alimenter en eau potable le réseau de l'EARL et de la SCI des Grands Bois Larochemillay
AP modificatif ASL Fontaine des Gueux CHATEAU CHINON/ST HILAIRE EN MORVAN
Sous-préfecture de Château-Chinon
Arrêté n°2026-CH-CH-8 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de Mme Suzanne Marcelle FRANçOIS décédée le 28 mars 2026
Arrêté n°2026-CH-CH-9 autorisant la crémation hors des délais légaux de Mme Rachel Nadège MOUTAUD décédée le 24 mars 2026
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 22 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°58-2026-108
PUBLIÉ LE 16 AVRIL 2026
Sommaire
Préfecture de la Nièvre /
58-2026-04-14-00013 - AP autorisation pour alimenter en eau potable le
réseau de l'EARL et de la SCI des Grands Bois Larochemillay (8 pages) Page 3
58-2026-04-14-00011 - AP modificatif ASL Fontaine des Gueux CHATEAU
CHINON/ST HILAIRE EN MORVAN (4 pages) Page 12
Sous-préfecture de Château-Chinon /
58-2026-04-09-00002 - Arrêté n°2026-CH-CH-8 autorisant l'inhumation
hors des délais légaux de Mme Suzanne Marcelle FRANçOIS
décédée le 28 mars 2026 (2 pages) Page 17
58-2026-04-09-00003 - Arrêté n°2026-CH-CH-9 autorisant la
crémation hors des délais légaux de Mme Rachel Nadège
MOUTAUD décédée le 24 mars 2026 (2 pages) Page 20
2
Préfecture de la Nièvre
58-2026-04-14-00013
AP autorisation pour alimenter en eau potable le
réseau de l'EARL et de la SCI des Grands Bois
Larochemillay
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00013 - AP autorisation pour alimenter en eau potable le réseau de l'EARL et de la SCI des
Grands Bois Larochemillay 3
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00013 - AP autorisation pour alimenter en eau potable le réseau de l'EARL et de la SCI des
Grands Bois Larochemillay 4
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00013 - AP autorisation pour alimenter en eau potable le réseau de l'EARL et de la SCI des
Grands Bois Larochemillay 5
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00013 - AP autorisation pour alimenter en eau potable le réseau de l'EARL et de la SCI des
Grands Bois Larochemillay 6
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00013 - AP autorisation pour alimenter en eau potable le réseau de l'EARL et de la SCI des
Grands Bois Larochemillay 7
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00013 - AP autorisation pour alimenter en eau potable le réseau de l'EARL et de la SCI des
Grands Bois Larochemillay 8
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00013 - AP autorisation pour alimenter en eau potable le réseau de l'EARL et de la SCI des
Grands Bois Larochemillay 9
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00013 - AP autorisation pour alimenter en eau potable le réseau de l'EARL et de la SCI des
Grands Bois Larochemillay 10
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00013 - AP autorisation pour alimenter en eau potable le réseau de l'EARL et de la SCI des
Grands Bois Larochemillay 11
Préfecture de la Nièvre
58-2026-04-14-00011
AP modificatif ASL Fontaine des Gueux
CHATEAU CHINON/ST HILAIRE EN MORVAN
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00011 - AP modificatif ASL Fontaine des Gueux
CHATEAU CHINON/ST HILAIRE EN MORVAN 12
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00011 - AP modificatif ASL Fontaine des Gueux
CHATEAU CHINON/ST HILAIRE EN MORVAN 13
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00011 - AP modificatif ASL Fontaine des Gueux
CHATEAU CHINON/ST HILAIRE EN MORVAN 14
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00011 - AP modificatif ASL Fontaine des Gueux
CHATEAU CHINON/ST HILAIRE EN MORVAN 15
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00011 - AP modificatif ASL Fontaine des Gueux
CHATEAU CHINON/ST HILAIRE EN MORVAN 16
Sous-préfecture de Château-Chinon
58-2026-04-09-00002
Arrêté n°2026-CH-CH-8 autorisant l'inhumation
hors des délais légaux de Mme Suzanne Marcelle
FRANçOIS décédée le 28 mars 2026
{signataire}
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2026-04-09-00002 - Arrêté n°2026-CH-CH-8 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de
Mme Suzanne Marcelle FRANçOIS décédée le 28 mars 2026 17
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2026-04-09-00002 - Arrêté n°2026-CH-CH-8 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de
Mme Suzanne Marcelle FRANçOIS décédée le 28 mars 2026 18
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2026-04-09-00002 - Arrêté n°2026-CH-CH-8 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de
Mme Suzanne Marcelle FRANçOIS décédée le 28 mars 2026 19
Sous-préfecture de Château-Chinon
58-2026-04-09-00003
Arrêté n°2026-CH-CH-9 autorisant la crémation
hors des délais légaux de Mme Rachel Nadège
MOUTAUD décédée le 24 mars 2026
{signataire}
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2026-04-09-00003 - Arrêté n°2026-CH-CH-9 autorisant la crémation hors des délais légaux de
Mme Rachel Nadège MOUTAUD décédée le 24 mars 2026 20
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2026-04-09-00003 - Arrêté n°2026-CH-CH-9 autorisant la crémation hors des délais légaux de
Mme Rachel Nadège MOUTAUD décédée le 24 mars 2026 21
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2026-04-09-00003 - Arrêté n°2026-CH-CH-9 autorisant la crémation hors des délais légaux de
Mme Rachel Nadège MOUTAUD décédée le 24 mars 2026 22