Actes des préfectures · Nièvre
N°58-2026-110 recueil du 16 avril 2026
Recueil des actes administratifs publié le 16 avril 2026
10actes
76pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Eau, Forêt et Biodiversité
Arrêté fixant les prescriptions applicables aux autorisations temporaires groupées de prélèvement d'eau à des fins d'irrigation agricole pour la campagne 2026
Préfecture de la Nièvre
AP DUP Bondy Boulois Ouroux en Morvan
Préfecture de la Nièvre / CABINET-SERVICE DES SECURITES
Arrêté drone Faites de la N7 19 04 2026
Arrêté renouvellement vidéoprotection Refuge Beauregard SAINT ELOI
Arrêté renouvellement vidéoprotection SELARL du Champ de foire NEVERS
Arrêté renouvellement vidéoprotection Tabac Presse Meubles MOULINS ENGILBERT
Arrêté renouvellement vidéoprotection TPI Location COSNE
Arrêté renouvellement vidéoprotection TPI Location VARENNES VAUZELLES
Préfecture de la Nièvre / DIPIM-PE-ICPE
Arrêté préfectoral portant mise en demeure relative à la mise en oeuvre de la procédure de cessation d'activité de la SAS ROCHES METAL à La CHARITE-SUR-LOIRE
Sous-préfecture de Château-Chinon
Arrêté n°2026-CH-CH-10 fixant la liste des candidats pour le premier tour des élections municipales partielles de la commune de Sermages des 26 avril et 03 mai 2026
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 76 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°58-2026-110
PUBLIÉ LE 16 AVRIL 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Eau, Forêt
et Biodiversité
58-2026-04-10-00006 - Arrêté fixant les prescriptions applicables aux
autorisations temporaires groupées de prélèvement d'eau à des fins
d'irrigation agricole pour la campagne 2026 (16 pages) Page 3
Préfecture de la Nièvre /
58-2026-04-14-00012 - AP DUP Bondy Boulois Ouroux en Morvan (16 pages) Page 20
Préfecture de la Nièvre / CABINET-SERVICE DES SECURITES
58-2026-04-14-00009 - Arrêté drone Faites de la N7 19 04 2026 (6 pages) Page 37
58-2026-04-03-00050 - Arrêté renouvellement vidéoprotection Refuge
Beauregard SAINT ELOI (4 pages) Page 44
58-2026-04-03-00051 - Arrêté renouvellement vidéoprotection SELARL
du Champ de foire NEVERS (4 pages) Page 49
58-2026-04-03-00052 - Arrêté renouvellement vidéoprotection Tabac
Presse Meubles MOULINS ENGILBERT (4 pages) Page 54
58-2026-04-03-00053 - Arrêté renouvellement vidéoprotection TPI
Location COSNE (4 pages) Page 59
58-2026-04-03-00054 - Arrêté renouvellement vidéoprotection TPI
Location VARENNES VAUZELLES (4 pages) Page 64
Préfecture de la Nièvre / DIPIM-PE-ICPE
58-2026-04-14-00010 - Arrêté préfectoral portant mise en demeure
relative à la mise en oeuvre de la procédure de cessation d'activité de
la SAS ROCHES METAL à La CHARITE-SUR-LOIRE (4 pages) Page 69
Sous-préfecture de Château-Chinon /
58-2026-04-14-00007 - Arrêté n°2026-CH-CH-10 fixant la liste des
candidats pour le premier tour des élections municipales partielles de la
commune de Sermages des 26 avril et 03 mai 2026 (2 pages) Page 74
2
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-04-10-00006
Arrêté fixant les prescriptions applicables aux
autorisations temporaires groupées de
prélèvement d'eau à des fins d'irrigation agricole
pour la campagne 2026
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-10-00006 - Arrêté fixant les prescriptions applicables aux
autorisations temporaires groupées de prélèvement d'eau à des fins d'irrigation agricole pour la campagne 2026 3
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-10-00006 - Arrêté fixant les prescriptions applicables aux
autorisations temporaires groupées de prélèvement d'eau à des fins d'irrigation agricole pour la campagne 2026 4
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-10-00006 - Arrêté fixant les prescriptions applicables aux
autorisations temporaires groupées de prélèvement d'eau à des fins d'irrigation agricole pour la campagne 2026 5
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-10-00006 - Arrêté fixant les prescriptions applicables aux
autorisations temporaires groupées de prélèvement d'eau à des fins d'irrigation agricole pour la campagne 2026 6
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-10-00006 - Arrêté fixant les prescriptions applicables aux
autorisations temporaires groupées de prélèvement d'eau à des fins d'irrigation agricole pour la campagne 2026 7
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-10-00006 - Arrêté fixant les prescriptions applicables aux
autorisations temporaires groupées de prélèvement d'eau à des fins d'irrigation agricole pour la campagne 2026 8
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-10-00006 - Arrêté fixant les prescriptions applicables aux
autorisations temporaires groupées de prélèvement d'eau à des fins d'irrigation agricole pour la campagne 2026 9
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-10-00006 - Arrêté fixant les prescriptions applicables aux
autorisations temporaires groupées de prélèvement d'eau à des fins d'irrigation agricole pour la campagne 2026 10
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-10-00006 - Arrêté fixant les prescriptions applicables aux
autorisations temporaires groupées de prélèvement d'eau à des fins d'irrigation agricole pour la campagne 2026 11
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-10-00006 - Arrêté fixant les prescriptions applicables aux
autorisations temporaires groupées de prélèvement d'eau à des fins d'irrigation agricole pour la campagne 2026 12
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-10-00006 - Arrêté fixant les prescriptions applicables aux
autorisations temporaires groupées de prélèvement d'eau à des fins d'irrigation agricole pour la campagne 2026 13
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-10-00006 - Arrêté fixant les prescriptions applicables aux
autorisations temporaires groupées de prélèvement d'eau à des fins d'irrigation agricole pour la campagne 2026 14
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-10-00006 - Arrêté fixant les prescriptions applicables aux
autorisations temporaires groupées de prélèvement d'eau à des fins d'irrigation agricole pour la campagne 2026 15
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-10-00006 - Arrêté fixant les prescriptions applicables aux
autorisations temporaires groupées de prélèvement d'eau à des fins d'irrigation agricole pour la campagne 2026 16
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-10-00006 - Arrêté fixant les prescriptions applicables aux
autorisations temporaires groupées de prélèvement d'eau à des fins d'irrigation agricole pour la campagne 2026 17
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-10-00006 - Arrêté fixant les prescriptions applicables aux
autorisations temporaires groupées de prélèvement d'eau à des fins d'irrigation agricole pour la campagne 2026 18
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-10-00006 - Arrêté fixant les prescriptions applicables aux
autorisations temporaires groupées de prélèvement d'eau à des fins d'irrigation agricole pour la campagne 2026 19
Préfecture de la Nièvre
58-2026-04-14-00012
AP DUP Bondy Boulois Ouroux en Morvan
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00012 - AP DUP Bondy Boulois Ouroux en Morvan 20
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00012 - AP DUP Bondy Boulois Ouroux en Morvan 21
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00012 - AP DUP Bondy Boulois Ouroux en Morvan 22
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00012 - AP DUP Bondy Boulois Ouroux en Morvan 23
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00012 - AP DUP Bondy Boulois Ouroux en Morvan 24
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00012 - AP DUP Bondy Boulois Ouroux en Morvan 25
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00012 - AP DUP Bondy Boulois Ouroux en Morvan 26
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00012 - AP DUP Bondy Boulois Ouroux en Morvan 27
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00012 - AP DUP Bondy Boulois Ouroux en Morvan 28
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00012 - AP DUP Bondy Boulois Ouroux en Morvan 29
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00012 - AP DUP Bondy Boulois Ouroux en Morvan 30
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00012 - AP DUP Bondy Boulois Ouroux en Morvan 31
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00012 - AP DUP Bondy Boulois Ouroux en Morvan 32
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00012 - AP DUP Bondy Boulois Ouroux en Morvan 33
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00012 - AP DUP Bondy Boulois Ouroux en Morvan 34
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00012 - AP DUP Bondy Boulois Ouroux en Morvan 35
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00012 - AP DUP Bondy Boulois Ouroux en Morvan 36
Préfecture de la Nièvre
58-2026-04-14-00009
Arrêté drone Faites de la N7 19 04 2026
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00009 - Arrêté drone Faites de la N7 19 04 2026 37
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00009 - Arrêté drone Faites de la N7 19 04 2026 38
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00009 - Arrêté drone Faites de la N7 19 04 2026 39
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00009 - Arrêté drone Faites de la N7 19 04 2026 40
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00009 - Arrêté drone Faites de la N7 19 04 2026 41
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00009 - Arrêté drone Faites de la N7 19 04 2026 42
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00009 - Arrêté drone Faites de la N7 19 04 2026 43
Préfecture de la Nièvre
58-2026-04-03-00050
Arrêté renouvellement vidéoprotection Refuge
Beauregard SAINT ELOI
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00050 - Arrêté renouvellement vidéoprotection Refuge Beauregard SAINT ELOI 44
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00050 - Arrêté renouvellement vidéoprotection Refuge Beauregard SAINT ELOI 45
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00050 - Arrêté renouvellement vidéoprotection Refuge Beauregard SAINT ELOI 46
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00050 - Arrêté renouvellement vidéoprotection Refuge Beauregard SAINT ELOI 47
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00050 - Arrêté renouvellement vidéoprotection Refuge Beauregard SAINT ELOI 48
Préfecture de la Nièvre
58-2026-04-03-00051
Arrêté renouvellement vidéoprotection SELARL
du Champ de foire NEVERS
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00051 - Arrêté renouvellement vidéoprotection SELARL du Champ de foire NEVERS 49
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00051 - Arrêté renouvellement vidéoprotection SELARL du Champ de foire NEVERS 50
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00051 - Arrêté renouvellement vidéoprotection SELARL du Champ de foire NEVERS 51
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00051 - Arrêté renouvellement vidéoprotection SELARL du Champ de foire NEVERS 52
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00051 - Arrêté renouvellement vidéoprotection SELARL du Champ de foire NEVERS 53
Préfecture de la Nièvre
58-2026-04-03-00052
Arrêté renouvellement vidéoprotection Tabac
Presse Meubles MOULINS ENGILBERT
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00052 - Arrêté renouvellement vidéoprotection Tabac Presse Meubles MOULINS ENGILBERT 54
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00052 - Arrêté renouvellement vidéoprotection Tabac Presse Meubles MOULINS ENGILBERT 55
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00052 - Arrêté renouvellement vidéoprotection Tabac Presse Meubles MOULINS ENGILBERT 56
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00052 - Arrêté renouvellement vidéoprotection Tabac Presse Meubles MOULINS ENGILBERT 57
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00052 - Arrêté renouvellement vidéoprotection Tabac Presse Meubles MOULINS ENGILBERT 58
Préfecture de la Nièvre
58-2026-04-03-00053
Arrêté renouvellement vidéoprotection TPI
Location COSNE
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00053 - Arrêté renouvellement vidéoprotection TPI Location COSNE 59
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00053 - Arrêté renouvellement vidéoprotection TPI Location COSNE 60
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00053 - Arrêté renouvellement vidéoprotection TPI Location COSNE 61
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00053 - Arrêté renouvellement vidéoprotection TPI Location COSNE 62
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00053 - Arrêté renouvellement vidéoprotection TPI Location COSNE 63
Préfecture de la Nièvre
58-2026-04-03-00054
Arrêté renouvellement vidéoprotection TPI
Location VARENNES VAUZELLES
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00054 - Arrêté renouvellement vidéoprotection TPI Location VARENNES VAUZELLES 64
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00054 - Arrêté renouvellement vidéoprotection TPI Location VARENNES VAUZELLES 65
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00054 - Arrêté renouvellement vidéoprotection TPI Location VARENNES VAUZELLES 66
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00054 - Arrêté renouvellement vidéoprotection TPI Location VARENNES VAUZELLES 67
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-03-00054 - Arrêté renouvellement vidéoprotection TPI Location VARENNES VAUZELLES 68
Préfecture de la Nièvre
58-2026-04-14-00010
Arrêté préfectoral portant mise en demeure
relative à la mise en oeuvre de la procédure de
cessation d'activité de la SAS ROCHES METAL à
La CHARITE-SUR-LOIRE
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00010 - Arrêté préfectoral portant mise en demeure relative à la mise en oeuvre de la
procédure de cessation d'activité de la SAS ROCHES METAL à La CHARITE-SUR-LOIRE 69
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00010 - Arrêté préfectoral portant mise en demeure relative à la mise en oeuvre de la
procédure de cessation d'activité de la SAS ROCHES METAL à La CHARITE-SUR-LOIRE 70
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00010 - Arrêté préfectoral portant mise en demeure relative à la mise en oeuvre de la
procédure de cessation d'activité de la SAS ROCHES METAL à La CHARITE-SUR-LOIRE 71
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00010 - Arrêté préfectoral portant mise en demeure relative à la mise en oeuvre de la
procédure de cessation d'activité de la SAS ROCHES METAL à La CHARITE-SUR-LOIRE 72
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00010 - Arrêté préfectoral portant mise en demeure relative à la mise en oeuvre de la
procédure de cessation d'activité de la SAS ROCHES METAL à La CHARITE-SUR-LOIRE 73
Sous-préfecture de Château-Chinon
58-2026-04-14-00007
Arrêté n°2026-CH-CH-10 fixant la liste des
candidats pour le premier tour des élections
municipales partielles de la commune de
Sermages des 26 avril et 03 mai 2026
{signataire}
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2026-04-14-00007 - Arrêté n°2026-CH-CH-10 fixant la liste des candidats pour le premier tour
des élections municipales partielles de la commune de Sermages des 26 avril et 03 mai 2026 74
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2026-04-14-00007 - Arrêté n°2026-CH-CH-10 fixant la liste des candidats pour le premier tour
des élections municipales partielles de la commune de Sermages des 26 avril et 03 mai 2026 75
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2026-04-14-00007 - Arrêté n°2026-CH-CH-10 fixant la liste des candidats pour le premier tour
des élections municipales partielles de la commune de Sermages des 26 avril et 03 mai 2026 76