Actes des préfectures · Nièvre
N°58-2026-119-nominatifs du 23 avril 2026
Recueil des actes administratifs publié le 23 avril 2026
1acte
6pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Sous-préfecture de Château-Chinon
Arrêté n° 2026-CH-CH-11 portant agrément de Monsieur Jean, François, Ernest BONNEREAU en qualité de garde-pêche particulier
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 6 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°58-2026-119
PUBLIÉ LE 23 AVRIL 2026
Sommaire
Sous-préfecture de Château-Chinon /
58-2026-04-17-00003 - Arrêté n° 2026-CH-CH-11 portant agrément
de Monsieur Jean, François, Ernest BONNEREAU en qualité de
garde-pêche particulier (3 pages) Page 3
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Sous-préfecture de Château-Chinon
58-2026-04-17-00003
Arrêté n° 2026-CH-CH-11 portant agrément de
Monsieur Jean, François, Ernest BONNEREAU en
qualité de garde-pêche particulier
{signataire}
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2026-04-17-00003 - Arrêté n° 2026-CH-CH-11 portant agrément de Monsieur Jean, François,
Ernest BONNEREAU en qualité de garde-pêche particulier 3
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2026-04-17-00003 - Arrêté n° 2026-CH-CH-11 portant agrément de Monsieur Jean, François,
Ernest BONNEREAU en qualité de garde-pêche particulier 4
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2026-04-17-00003 - Arrêté n° 2026-CH-CH-11 portant agrément de Monsieur Jean, François,
Ernest BONNEREAU en qualité de garde-pêche particulier 5
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2026-04-17-00003 - Arrêté n° 2026-CH-CH-11 portant agrément de Monsieur Jean, François,
Ernest BONNEREAU en qualité de garde-pêche particulier 6