Actes des préfectures · Nièvre
N°58-2026-121-spécial du 24 avril 2026
Recueil des actes administratifs publié le 24 avril 2026
2actes
14pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture de la Nièvre / DIPIM-PCI
Arrêté portant délégation de signature à M. François VILLEREZ, Directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement en région Bourgogne-Franche-Comté concernant la compétence départementale
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire
AP habilitation funeraire MarbrerieVincentSechet Cosne 21-04-26
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 14 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2026-121
PUBLIÉ LE 24 AVRIL 2026
Sommaire
Préfecture de la Nièvre / DIPIM-PCI
58-2026-04-14-00004 - Arrêté portant délégation de signature à M.
François VILLEREZ, Directeur régional de l'environnement, de
l'aménagement et du logement en région
Bourgogne-Franche-Comté concernant la compétence
départementale (6 pages) Page 3
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire /
58-2026-04-21-00002 - AP habilitation funeraire MarbrerieVincentSechet
Cosne 21-04-26 (4 pages) Page 10
2
Préfecture de la Nièvre
58-2026-04-14-00004
Arrêté portant délégation de signature à M.
François VILLEREZ, Directeur régional de
l'environnement, de l'aménagement et du
logement en région Bourgogne-Franche-Comté
concernant la compétence départementale
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00004 - Arrêté portant délégation de signature à M. François VILLEREZ, Directeur régional de
l'environnement, de l'aménagement et du logement en région Bourgogne-Franche-Comté concernant la compétence 3
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00004 - Arrêté portant délégation de signature à M. François VILLEREZ, Directeur régional de
l'environnement, de l'aménagement et du logement en région Bourgogne-Franche-Comté concernant la compétence 4
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00004 - Arrêté portant délégation de signature à M. François VILLEREZ, Directeur régional de
l'environnement, de l'aménagement et du logement en région Bourgogne-Franche-Comté concernant la compétence 5
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00004 - Arrêté portant délégation de signature à M. François VILLEREZ, Directeur régional de
l'environnement, de l'aménagement et du logement en région Bourgogne-Franche-Comté concernant la compétence 6
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00004 - Arrêté portant délégation de signature à M. François VILLEREZ, Directeur régional de
l'environnement, de l'aménagement et du logement en région Bourgogne-Franche-Comté concernant la compétence 7
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00004 - Arrêté portant délégation de signature à M. François VILLEREZ, Directeur régional de
l'environnement, de l'aménagement et du logement en région Bourgogne-Franche-Comté concernant la compétence 8
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-04-14-00004 - Arrêté portant délégation de signature à M. François VILLEREZ, Directeur régional de
l'environnement, de l'aménagement et du logement en région Bourgogne-Franche-Comté concernant la compétence 9
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire
58-2026-04-21-00002
AP habilitation funeraire
MarbrerieVincentSechet Cosne 21-04-26
{signataire}
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-04-21-00002 - AP habilitation funeraire MarbrerieVincentSechet Cosne 21-04-26 10
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-04-21-00002 - AP habilitation funeraire MarbrerieVincentSechet Cosne 21-04-26 11
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-04-21-00002 - AP habilitation funeraire MarbrerieVincentSechet Cosne 21-04-26 12
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-04-21-00002 - AP habilitation funeraire MarbrerieVincentSechet Cosne 21-04-26 13
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-04-21-00002 - AP habilitation funeraire MarbrerieVincentSechet Cosne 21-04-26 14