Aller au contenu
SensPoObservatoire politique indépendant

Actes des préfectures · Nièvre

N°58-2026-133 - Spécial du 06 mai 2026

Recueil des actes administratifs publié le 6 mai 2026

2actes
10pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

2 actes

Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Eau, Forêt et Biodiversité

  1. ARRÊTÉ autorisant la société Eurofins Hydrobiologie France à effectuer la capture et le transport de poissons à des fins d'inventaires scientifiques dans le département de la Nièvre

    Acte du 6 mai 20264 pages58-2026-05-06-00002

  2. ARRÊTÉ Portant autorisation d'exercer la pêche de la carpe à toute heure sur les étangs du Crot de Savigny (référencés ZB n° 10, ZC n° 2 et ZC n° 10), commune de SERMOISE SUR LOIRE

    Acte du 6 mai 20262 pages58-2026-05-06-00001

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 10 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

NIÈVRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°58-2026-133 PUBLIÉ LE 6 MAI 2026
Sommaire Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Eau, Forêt et Biodiversité 58-2026-05-06-00002 - ARRÊTÉ autorisant la société Eurofins Hydrobiologie France à effectuer la capture et le transport de poissons à des fins d'inventaires scientifiques dans le département de la Nièvre (4 pages) Page 3 58-2026-05-06-00001 - ARRÊTÉ Portant autorisation d'exercer la pêche de la carpe à toute heure sur les étangs du Crot de Savigny (référencés ZB n° 10, ZC n° 2 et ZC n° 10), commune de SERMOISE SUR LOIRE (2 pages) Page 8 2
Direction départementale des territoires de la Nièvre 58-2026-05-06-00002 ARRÊTÉ autorisant la société Eurofins Hydrobiologie France à effectuer la capture et le transport de poissons à des fins d'inventaires scientifiques dans le département de la Nièvre {signataire} Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-05-06-00002 - ARRÊTÉ autorisant la société Eurofins Hydrobiologie France 3
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-05-06-00002 - ARRÊTÉ autorisant la société Eurofins Hydrobiologie France 4
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-05-06-00002 - ARRÊTÉ autorisant la société Eurofins Hydrobiologie France 5
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-05-06-00002 - ARRÊTÉ autorisant la société Eurofins Hydrobiologie France 6
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-05-06-00002 - ARRÊTÉ autorisant la société Eurofins Hydrobiologie France 7
Direction départementale des territoires de la Nièvre 58-2026-05-06-00001 ARRÊTÉ Portant autorisation d'exercer la pêche de la carpe à toute heure sur les étangs du Crot de Savigny (référencés ZB n° 10, ZC n° 2 et ZC n° 10), commune de SERMOISE SUR LOIRE {signataire} Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-05-06-00001 - ARRÊTÉ Portant autorisation d'exercer la pêche de la carpe à toute heure 8
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-05-06-00001 - ARRÊTÉ Portant autorisation d'exercer la pêche de la carpe à toute heure 9
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-05-06-00001 - ARRÊTÉ Portant autorisation d'exercer la pêche de la carpe à toute heure 10

Tous les actes · NièvreTous les actes des préfectures

L’essentiel de la vie politique, une fois par semaine

Une synthèse sourcée et sans parti pris. Désinscription en un clic, aucune revente d’adresse.

Vous cherchez un compte ? Créer un compte SensPo : pour commenter, suivre vos élus et garder vos analyses.