Actes des préfectures · Nièvre
N°58-2026-135 nominatifs du 7 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 7 mai 2026
2actes
10pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture de la Nièvre / DIPIM-PE-ICPE
PPP-SE -N.Martin Toury-sur-Jour - AP consultation du public
Sous-préfecture de Château-Chinon
Arrêté n° 2026-CH-CH-12 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de Monsieur Gérard, René, Martial LEMAIRE décédé le 18 avril 2026
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 10 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°58-2026-135
PUBLIÉ LE 7 MAI 2026
Sommaire
Préfecture de la Nièvre / DIPIM-PE-ICPE
58-2026-05-05-00002 - PPP-SE -N.Martin Toury-sur-Jour - AP consultation du
public (4 pages) Page 3
Sous-préfecture de Château-Chinon /
58-2026-05-04-00002 - Arrêté n° 2026-CH-CH-12 autorisant
l'inhumation hors des délais légaux de Monsieur Gérard, René,
Martial LEMAIRE décédé le 18 avril 2026 (2 pages) Page 8
2
Préfecture de la Nièvre
58-2026-05-05-00002
PPP-SE -N.Martin Toury-sur-Jour - AP consultation
du public
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-05-00002 - PPP-SE -N.Martin Toury-sur-Jour - AP consultation du public 3
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-05-00002 - PPP-SE -N.Martin Toury-sur-Jour - AP consultation du public 4
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-05-00002 - PPP-SE -N.Martin Toury-sur-Jour - AP consultation du public 5
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-05-00002 - PPP-SE -N.Martin Toury-sur-Jour - AP consultation du public 6
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-05-00002 - PPP-SE -N.Martin Toury-sur-Jour - AP consultation du public 7
Sous-préfecture de Château-Chinon
58-2026-05-04-00002
Arrêté n° 2026-CH-CH-12 autorisant
l'inhumation hors des délais légaux de Monsieur
Gérard, René, Martial LEMAIRE décédé le 18 avril
2026
{signataire}
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2026-05-04-00002 - Arrêté n° 2026-CH-CH-12 autorisant l'inhumation hors des délais légaux
de Monsieur Gérard, René, Martial LEMAIRE décédé le 18 avril 2026 8
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2026-05-04-00002 - Arrêté n° 2026-CH-CH-12 autorisant l'inhumation hors des délais légaux
de Monsieur Gérard, René, Martial LEMAIRE décédé le 18 avril 2026 9
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2026-05-04-00002 - Arrêté n° 2026-CH-CH-12 autorisant l'inhumation hors des délais légaux
de Monsieur Gérard, René, Martial LEMAIRE décédé le 18 avril 2026 10