Actes des préfectures · Nièvre
N°58-2026-136 recueil du 7 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 7 mai 2026
9actes
45pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Eau, Forêt et Biodiversité
Arrêté portant complément à l'autorisation reconnue au titre de l'article L.214-6 du code de l'environnement et concernant les travaux de reconstruction d'un ouvrage d'art, dénommé "le pont des Monins", enjambant la rivière Loddes, dans le lit majeur de la Loire, sur le territoire de la commune de Coulanges, dans le département de l'Allier
Direction départementale des territoires de la Nièvre / SLSR
Arrêté portant agrément du GAEC DB REMOILLON
Décision portant Modifications statutaires du GAEC DE PRIEZ
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre
Arrêté N°1 du 15 décembre 2022 portant délivrance d'agrément TCA tronc commun d'agrément
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre / DSDEN-SDJES
Arrêté du 25 04 2023 portant délivrance ou renouvellement d'agrement JEP jeunesse education populaire
Arrêté n°1 du 15 décembre 2022 portant délivrance ou renouvellement d'agrément JEP jeunesse éducation populaire
Préfecture de la Nièvre / CABINET-SERVICE DES SECURITES
ARRETE PORTANT MODIFICATION DE L'AUTORISATION D'EXPLOITER UN ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DES VEHICULES A MOTEUR DENOMME AUTO ECOLE ACCARD A COSNE COURS SUR LOIRE PAR M. PATRICE ACCARD
Préfecture de la Nièvre / DRCL-PCL
AP fixant le nombre de membres de la CDCI
Arrêté préfectoral fixant la date et le calendrier des élections des membres de la CDCI
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 45 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°58-2026-136
PUBLIÉ LE 7 MAI 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Eau, Forêt
et Biodiversité
58-2026-04-28-00004 - Arrêté portant complément à l'autorisation
reconnue au titre de l'article L.214-6 du code de l'environnement et
concernant les travaux de reconstruction d'un ouvrage d'art,
dénommé "le pont des Monins", enjambant la rivière Loddes, dans le
lit majeur de la Loire, sur le territoire de la commune de Coulanges, dans le
département de l'Allier (6 pages) Page 3
Direction départementale des territoires de la Nièvre / SLSR
58-2026-03-31-00009 - Arrêté portant agrément du GAEC DB
REMOILLON (4 pages) Page 10
58-2026-03-31-00010 - Décision portant Modifications statutaires du
GAEC DE PRIEZ (2 pages) Page 15
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la
Nièvre /
58-2022-12-15-00013 - Arrêté N°1 du 15 décembre 2022 portant
délivrance d'agrément TCA tronc commun d'agrément (4 pages) Page 18
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la
Nièvre / DSDEN-SDJES
58-2023-04-25-00005 - Arrêté du 25 04 2023 portant délivrance ou
renouvellement d'agrement JEP jeunesse education populaire (4 pages) Page 23
58-2022-12-15-00012 - Arrêté n°1 du 15 décembre 2022 portant
délivrance ou renouvellement d'agrément JEP jeunesse éducation
populaire (4 pages) Page 28
Préfecture de la Nièvre / CABINET-SERVICE DES SECURITES
58-2026-05-06-00003 - ARRETE PORTANT MODIFICATION DE
L'AUTORISATION D'EXPLOITER UN ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE
LA CONDUITE DES VEHICULES A MOTEUR DENOMME AUTO ECOLE
ACCARD A COSNE COURS SUR LOIRE PAR M. PATRICE ACCARD (2 pages) Page 33
Préfecture de la Nièvre / DRCL-PCL
58-2026-05-06-00004 - AP fixant le nombre de membres de la CDCI (4
pages) Page 36
58-2026-05-06-00005 - Arrêté préfectoral fixant la date et le calendrier
des élections des membres de la CDCI (4 pages) Page 41
2
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-04-28-00004
Arrêté portant complément à l'autorisation
reconnue au titre de l'article L.214-6 du code de
l'environnement et concernant les travaux de
reconstruction d'un ouvrage d'art, dénommé "le
pont des Monins", enjambant la rivière Loddes,
dans le lit majeur de la Loire, sur le territoire de la
commune de Coulanges, dans le département
de l'Allier
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-28-00004 - Arrêté portant complément à l'autorisation reconnue
au titre de l'article L.214-6 du code de l'environnement et concernant les travaux de reconstruction d'un ouvrage d'art, dénommé "le 3
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-28-00004 - Arrêté portant complément à l'autorisation reconnue
au titre de l'article L.214-6 du code de l'environnement et concernant les travaux de reconstruction d'un ouvrage d'art, dénommé "le 4
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-28-00004 - Arrêté portant complément à l'autorisation reconnue
au titre de l'article L.214-6 du code de l'environnement et concernant les travaux de reconstruction d'un ouvrage d'art, dénommé "le 5
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-28-00004 - Arrêté portant complément à l'autorisation reconnue
au titre de l'article L.214-6 du code de l'environnement et concernant les travaux de reconstruction d'un ouvrage d'art, dénommé "le 6
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-28-00004 - Arrêté portant complément à l'autorisation reconnue
au titre de l'article L.214-6 du code de l'environnement et concernant les travaux de reconstruction d'un ouvrage d'art, dénommé "le 7
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-28-00004 - Arrêté portant complément à l'autorisation reconnue
au titre de l'article L.214-6 du code de l'environnement et concernant les travaux de reconstruction d'un ouvrage d'art, dénommé "le 8
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-04-28-00004 - Arrêté portant complément à l'autorisation reconnue
au titre de l'article L.214-6 du code de l'environnement et concernant les travaux de reconstruction d'un ouvrage d'art, dénommé "le 9
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-03-31-00009
Arrêté portant agrément du GAEC DB
REMOILLON
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00009 - Arrêté portant agrément du GAEC DB REMOILLON 10
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00009 - Arrêté portant agrément du GAEC DB REMOILLON 11
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00009 - Arrêté portant agrément du GAEC DB REMOILLON 12
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00009 - Arrêté portant agrément du GAEC DB REMOILLON 13
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00009 - Arrêté portant agrément du GAEC DB REMOILLON 14
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-03-31-00010
Décision portant Modifications statutaires du
GAEC DE PRIEZ
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00010 - Décision portant Modifications statutaires du GAEC DE
PRIEZ 15
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00010 - Décision portant Modifications statutaires du GAEC DE
PRIEZ 16
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-03-31-00010 - Décision portant Modifications statutaires du GAEC DE
PRIEZ 17
Direction des Services Départementaux de
l'Éducation Nationale de la Nièvre
58-2022-12-15-00013
Arrêté N°1 du 15 décembre 2022 portant
délivrance d'agrément TCA tronc commun
d'agrément
{signataire}
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2022-12-15-00013 - Arrêté N°1 du 15 décembre
2022 portant délivrance d'agrément TCA tronc commun d'agrément 18
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2022-12-15-00013 - Arrêté N°1 du 15 décembre
2022 portant délivrance d'agrément TCA tronc commun d'agrément 19
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2022-12-15-00013 - Arrêté N°1 du 15 décembre
2022 portant délivrance d'agrément TCA tronc commun d'agrément 20
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2022-12-15-00013 - Arrêté N°1 du 15 décembre
2022 portant délivrance d'agrément TCA tronc commun d'agrément 21
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2022-12-15-00013 - Arrêté N°1 du 15 décembre
2022 portant délivrance d'agrément TCA tronc commun d'agrément 22
Direction des Services Départementaux de
l'Éducation Nationale de la Nièvre
58-2023-04-25-00005
Arrêté du 25 04 2023 portant délivrance ou
renouvellement d'agrement JEP jeunesse
education populaire
{signataire}
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2023-04-25-00005 - Arrêté du 25 04 2023 portant
délivrance ou renouvellement d'agrement JEP jeunesse education populaire 23
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2023-04-25-00005 - Arrêté du 25 04 2023 portant
délivrance ou renouvellement d'agrement JEP jeunesse education populaire 24
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2023-04-25-00005 - Arrêté du 25 04 2023 portant
délivrance ou renouvellement d'agrement JEP jeunesse education populaire 25
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2023-04-25-00005 - Arrêté du 25 04 2023 portant
délivrance ou renouvellement d'agrement JEP jeunesse education populaire 26
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2023-04-25-00005 - Arrêté du 25 04 2023 portant
délivrance ou renouvellement d'agrement JEP jeunesse education populaire 27
Direction des Services Départementaux de
l'Éducation Nationale de la Nièvre
58-2022-12-15-00012
Arrêté n°1 du 15 décembre 2022 portant
délivrance ou renouvellement d'agrément JEP
jeunesse éducation populaire
{signataire}
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2022-12-15-00012 - Arrêté n°1 du 15 décembre 2022
portant délivrance ou renouvellement d'agrément JEP jeunesse éducation populaire 28
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2022-12-15-00012 - Arrêté n°1 du 15 décembre 2022
portant délivrance ou renouvellement d'agrément JEP jeunesse éducation populaire 29
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2022-12-15-00012 - Arrêté n°1 du 15 décembre 2022
portant délivrance ou renouvellement d'agrément JEP jeunesse éducation populaire 30
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2022-12-15-00012 - Arrêté n°1 du 15 décembre 2022
portant délivrance ou renouvellement d'agrément JEP jeunesse éducation populaire 31
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2022-12-15-00012 - Arrêté n°1 du 15 décembre 2022
portant délivrance ou renouvellement d'agrément JEP jeunesse éducation populaire 32
Préfecture de la Nièvre
58-2026-05-06-00003
ARRETE PORTANT MODIFICATION DE
L'AUTORISATION D'EXPLOITER UN
ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA
CONDUITE DES VEHICULES A MOTEUR
DENOMME AUTO ECOLE ACCARD A COSNE
COURS SUR LOIRE PAR M. PATRICE ACCARD
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-06-00003 - ARRETE PORTANT MODIFICATION DE L'AUTORISATION D'EXPLOITER UN
ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DES VEHICULES A MOTEUR DENOMME AUTO ECOLE ACCARD A COSNE 33
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-06-00003 - ARRETE PORTANT MODIFICATION DE L'AUTORISATION D'EXPLOITER UN
ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DES VEHICULES A MOTEUR DENOMME AUTO ECOLE ACCARD A COSNE 34
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-06-00003 - ARRETE PORTANT MODIFICATION DE L'AUTORISATION D'EXPLOITER UN
ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DES VEHICULES A MOTEUR DENOMME AUTO ECOLE ACCARD A COSNE 35
Préfecture de la Nièvre
58-2026-05-06-00004
AP fixant le nombre de membres de la CDCI
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-06-00004 - AP fixant le nombre de membres de la CDCI 36
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-06-00004 - AP fixant le nombre de membres de la CDCI 37
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-06-00004 - AP fixant le nombre de membres de la CDCI 38
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-06-00004 - AP fixant le nombre de membres de la CDCI 39
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-06-00004 - AP fixant le nombre de membres de la CDCI 40
Préfecture de la Nièvre
58-2026-05-06-00005
Arrêté préfectoral fixant la date et le calendrier
des élections des membres de la CDCI
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-06-00005 - Arrêté préfectoral fixant la date et le calendrier des élections des membres de la CDCI 41
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-06-00005 - Arrêté préfectoral fixant la date et le calendrier des élections des membres de la CDCI 42
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-06-00005 - Arrêté préfectoral fixant la date et le calendrier des élections des membres de la CDCI 43
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-06-00005 - Arrêté préfectoral fixant la date et le calendrier des élections des membres de la CDCI 44
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-06-00005 - Arrêté préfectoral fixant la date et le calendrier des élections des membres de la CDCI 45