Actes des préfectures · Nièvre
Recueil 58-2026-142 spécial du 13 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 13 mai 2026
1acte
5pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Préfecture de la Nièvre / DIPIM-PCI
Arrêté portant composition de la commission d'élus de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 5 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°58-2026-142
PUBLIÉ LE 13 MAI 2026
Sommaire
Préfecture de la Nièvre / DIPIM-PCI
58-2026-05-13-00010 - Arrêté portant composition de la commission
d'élus de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) (2
pages) Page 3
2
Préfecture de la Nièvre
58-2026-05-13-00010
Arrêté portant composition de la commission
d'élus de la dotation d'équipement des
territoires ruraux (DETR)
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-13-00010 - Arrêté portant composition de la commission d'élus de la dotation d'équipement des
territoires ruraux (DETR) 3
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-13-00010 - Arrêté portant composition de la commission d'élus de la dotation d'équipement des
territoires ruraux (DETR) 4
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-13-00010 - Arrêté portant composition de la commission d'élus de la dotation d'équipement des
territoires ruraux (DETR) 5