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Actes des préfectures · Nièvre

N°58-2026-150-spécial du 21 mai 2026

Recueil des actes administratifs publié le 21 mai 2026

1acte
25pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

1 acte

Préfecture de la Nièvre / DIPIM-PE-ICPE

  1. Arrêté préfectoral portant autorisation environnementale d'exploiter une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sur le territoire de la commune de POUGNY

    Acte du 20 mai 202622 pages58-2026-05-20-00001

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 25 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

NIÈVRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°58-2026-150 PUBLIÉ LE 21 MAI 2026
Sommaire Préfecture de la Nièvre / DIPIM-PE-ICPE 58-2026-05-20-00001 - Arrêté préfectoral portant autorisation environnementale d'exploiter une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sur le territoire de la commune de POUGNY (22 pages) Page 3 2
Préfecture de la Nièvre 58-2026-05-20-00001 Arrêté préfectoral portant autorisation environnementale d'exploiter une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sur le territoire de la commune de POUGNY {signataire} Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-20-00001 - Arrêté préfectoral portant autorisation environnementale d'exploiter une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sur le territoire de la commune de POUGNY 3
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-20-00001 - Arrêté préfectoral portant autorisation environnementale d'exploiter une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sur le territoire de la commune de POUGNY 4
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