Actes des préfectures · Nièvre
N°58-2026-151-recueil du 21 mai 2026
Recueil des actes administratifs publié le 21 mai 2026
11actes
54pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
DIR Centre-Est
Arrêté de délégation en matière de compétence générale DIR Centre-Est
Arrêté de délégation en matière de pouvoir adjudicateur DIR Centre-Est
Arrêté de délégation en matière d'ordonnateur secondaire délégué DIR Centre-Est
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations
Arrêté portant agrément d'un organisme "ALFI" de services à la personne "Madame CONNETABLE Sandy" enregistré sous N° SAP532483419
Récépissé de déclaration d'un organisme "ALFI" de services à la personne "Madame CONNETABLE Sandy " enregistré sous N° SAP532483419
Récépissé de déclaration d'un organisme "Green service 58" de services à la personne "Monsieur CRAEYNEST Anthony " enregistré sous N° SAP104291562
Récépissé de déclaration d'un organisme "KLONOWSKI MULTI-SERVICE 58" de services à la personne "Monsieur KLONOWSKI Julien " enregistré sous N° SAP100635572
Récépissé de déclaration d'un organisme "La Team Clean" de services à la personne "Madame IGLESIA Adeline " enregistré sous N° SAP844097527
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre / DSDEN-SDJES
Arrêté n° 4 du 17 septembre 2024 portant délivrance d'agrément TCA tronc commun d'agrément
Arrêté n° 4 du 17 septembre 2024 portant délivrance ou renouvellement d'agrément JEP jeunesse Education Populaire
Préfecture de la Nièvre / DIPIM-PCI
Avenant à la convention d'utilisation d'un immeuble multi-occupants (DDFIP Clamecy)
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 54 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°58-2026-151
PUBLIÉ LE 21 MAI 2026
Sommaire
DIR Centre-Est /
58-2026-05-18-00005 - Arrêté de délégation en matière de
compétence générale DIR Centre-Est (10 pages) Page 3
58-2026-05-18-00007 - Arrêté de délégation en matière de pouvoir
adjudicateur DIR Centre-Est (2 pages) Page 14
58-2026-05-18-00006 - Arrêté de délégation en matière
d'ordonnateur secondaire délégué DIR Centre-Est (3 pages) Page 17
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de
la Protection des Populations /
58-2026-05-19-00004 - Arrêté portant agrément d'un organisme "ALFI"
de services à la personne "Madame CONNETABLE Sandy" enregistré
sous N° SAP532483419 (2 pages) Page 21
58-2026-05-19-00003 - Récépissé de déclaration d'un organisme
"ALFI" de services à la personne "Madame CONNETABLE Sandy "
enregistré sous N° SAP532483419 (2 pages) Page 24
58-2026-05-11-00007 - Récépissé de déclaration d'un organisme
"Green service 58" de services à la personne "Monsieur CRAEYNEST
Anthony " enregistré sous N° SAP104291562 (2 pages) Page 27
58-2026-05-18-00008 - Récépissé de déclaration d'un organisme
"KLONOWSKI MULTI-SERVICE 58" de services à la personne "Monsieur
KLONOWSKI Julien " enregistré sous N° SAP100635572 (2 pages) Page 30
58-2026-05-18-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme "La
Team Clean" de services à la personne "Madame IGLESIA Adeline "
enregistré sous N° SAP844097527 (2 pages) Page 33
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la
Nièvre / DSDEN-SDJES
58-2024-09-17-00006 - Arrêté n° 4 du 17 septembre 2024 portant
délivrance d'agrément TCA tronc commun d'agrément (4 pages) Page 36
58-2024-09-17-00005 - Arrêté n° 4 du 17 septembre 2024 portant
délivrance ou renouvellement d'agrément JEP jeunesse Education
Populaire (4 pages) Page 41
Préfecture de la Nièvre / DIPIM-PCI
58-2026-05-07-00003 - Avenant à la convention d'utilisation d'un
immeuble multi-occupants (DDFIP Clamecy) (8 pages) Page 46
2
DIR Centre-Est
58-2026-05-18-00005
Arrêté de délégation en matière de compétence
générale DIR Centre-Est
{signataire}
DIR Centre-Est - 58-2026-05-18-00005 - Arrêté de délégation en matière de compétence générale DIR Centre-Est 3
DIR Centre-Est - 58-2026-05-18-00005 - Arrêté de délégation en matière de compétence générale DIR Centre-Est 4
DIR Centre-Est - 58-2026-05-18-00005 - Arrêté de délégation en matière de compétence générale DIR Centre-Est 5
DIR Centre-Est - 58-2026-05-18-00005 - Arrêté de délégation en matière de compétence générale DIR Centre-Est 6
DIR Centre-Est - 58-2026-05-18-00005 - Arrêté de délégation en matière de compétence générale DIR Centre-Est 7
DIR Centre-Est - 58-2026-05-18-00005 - Arrêté de délégation en matière de compétence générale DIR Centre-Est 8
DIR Centre-Est - 58-2026-05-18-00005 - Arrêté de délégation en matière de compétence générale DIR Centre-Est 9
DIR Centre-Est - 58-2026-05-18-00005 - Arrêté de délégation en matière de compétence générale DIR Centre-Est 10
DIR Centre-Est - 58-2026-05-18-00005 - Arrêté de délégation en matière de compétence générale DIR Centre-Est 11
DIR Centre-Est - 58-2026-05-18-00005 - Arrêté de délégation en matière de compétence générale DIR Centre-Est 12
DIR Centre-Est - 58-2026-05-18-00005 - Arrêté de délégation en matière de compétence générale DIR Centre-Est 13
DIR Centre-Est
58-2026-05-18-00007
Arrêté de délégation en matière de pouvoir
adjudicateur DIR Centre-Est
{signataire}
DIR Centre-Est - 58-2026-05-18-00007 - Arrêté de délégation en matière de pouvoir adjudicateur DIR Centre-Est 14
DIR Centre-Est - 58-2026-05-18-00007 - Arrêté de délégation en matière de pouvoir adjudicateur DIR Centre-Est 15
DIR Centre-Est - 58-2026-05-18-00007 - Arrêté de délégation en matière de pouvoir adjudicateur DIR Centre-Est 16
DIR Centre-Est
58-2026-05-18-00006
Arrêté de délégation en matière d'ordonnateur
secondaire délégué DIR Centre-Est
{signataire}
DIR Centre-Est - 58-2026-05-18-00006 - Arrêté de délégation en matière d'ordonnateur secondaire délégué DIR Centre-Est 17
DIR Centre-Est - 58-2026-05-18-00006 - Arrêté de délégation en matière d'ordonnateur secondaire délégué DIR Centre-Est 18
DIR Centre-Est - 58-2026-05-18-00006 - Arrêté de délégation en matière d'ordonnateur secondaire délégué DIR Centre-Est 19
DIR Centre-Est - 58-2026-05-18-00006 - Arrêté de délégation en matière d'ordonnateur secondaire délégué DIR Centre-Est 20
Direction départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
58-2026-05-19-00004
Arrêté portant agrément d'un organisme "ALFI"
de services à la personne "Madame
CONNETABLE Sandy" enregistré sous N°
SAP532483419
{signataire}
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-05-19-00004 - Arrêté
portant agrément d'un organisme "ALFI" de services à la personne "Madame CONNETABLE Sandy" enregistré sous N° SAP532483419 21
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-05-19-00004 - Arrêté
portant agrément d'un organisme "ALFI" de services à la personne "Madame CONNETABLE Sandy" enregistré sous N° SAP532483419 22
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-05-19-00004 - Arrêté
portant agrément d'un organisme "ALFI" de services à la personne "Madame CONNETABLE Sandy" enregistré sous N° SAP532483419 23
Direction départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
58-2026-05-19-00003
Récépissé de déclaration d'un organisme "ALFI"
de services à la personne "Madame
CONNETABLE Sandy " enregistré sous N°
SAP532483419
{signataire}
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-05-19-00003 - Récépissé
de déclaration d'un organisme "ALFI" de services à la personne "Madame CONNETABLE Sandy " enregistré sous N° SAP532483419 24
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-05-19-00003 - Récépissé
de déclaration d'un organisme "ALFI" de services à la personne "Madame CONNETABLE Sandy " enregistré sous N° SAP532483419 25
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-05-19-00003 - Récépissé
de déclaration d'un organisme "ALFI" de services à la personne "Madame CONNETABLE Sandy " enregistré sous N° SAP532483419 26
Direction départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
58-2026-05-11-00007
Récépissé de déclaration d'un organisme "Green
service 58" de services à la personne "Monsieur
CRAEYNEST Anthony " enregistré sous N°
SAP104291562
{signataire}
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-05-11-00007 - Récépissé
de déclaration d'un organisme "Green service 58" de services à la personne "Monsieur CRAEYNEST Anthony " enregistré sous N° 27
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-05-11-00007 - Récépissé
de déclaration d'un organisme "Green service 58" de services à la personne "Monsieur CRAEYNEST Anthony " enregistré sous N° 28
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-05-11-00007 - Récépissé
de déclaration d'un organisme "Green service 58" de services à la personne "Monsieur CRAEYNEST Anthony " enregistré sous N° 29
Direction départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
58-2026-05-18-00008
Récépissé de déclaration d'un organisme
"KLONOWSKI MULTI-SERVICE 58" de services à
la personne "Monsieur KLONOWSKI Julien "
enregistré sous N° SAP100635572
{signataire}
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-05-18-00008 - Récépissé
de déclaration d'un organisme "KLONOWSKI MULTI-SERVICE 58" de services à la personne "Monsieur KLONOWSKI Julien " enregistré 30
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-05-18-00008 - Récépissé
de déclaration d'un organisme "KLONOWSKI MULTI-SERVICE 58" de services à la personne "Monsieur KLONOWSKI Julien " enregistré 31
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-05-18-00008 - Récépissé
de déclaration d'un organisme "KLONOWSKI MULTI-SERVICE 58" de services à la personne "Monsieur KLONOWSKI Julien " enregistré 32
Direction départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
58-2026-05-18-00009
Récépissé de déclaration d'un organisme "La
Team Clean" de services à la personne "Madame
IGLESIA Adeline " enregistré sous N°
SAP844097527
{signataire}
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-05-18-00009 - Récépissé
de déclaration d'un organisme "La Team Clean" de services à la personne "Madame IGLESIA Adeline " enregistré sous N° 33
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-05-18-00009 - Récépissé
de déclaration d'un organisme "La Team Clean" de services à la personne "Madame IGLESIA Adeline " enregistré sous N° 34
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-05-18-00009 - Récépissé
de déclaration d'un organisme "La Team Clean" de services à la personne "Madame IGLESIA Adeline " enregistré sous N° 35
Direction des Services Départementaux de
l'Éducation Nationale de la Nièvre
58-2024-09-17-00006
Arrêté n° 4 du 17 septembre 2024 portant
délivrance d'agrément TCA tronc commun
d'agrément
{signataire}
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2024-09-17-00006 - Arrêté n° 4 du 17 septembre
2024 portant délivrance d'agrément TCA tronc commun d'agrément 36
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2024-09-17-00006 - Arrêté n° 4 du 17 septembre
2024 portant délivrance d'agrément TCA tronc commun d'agrément 37
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2024-09-17-00006 - Arrêté n° 4 du 17 septembre
2024 portant délivrance d'agrément TCA tronc commun d'agrément 38
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2024-09-17-00006 - Arrêté n° 4 du 17 septembre
2024 portant délivrance d'agrément TCA tronc commun d'agrément 39
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2024-09-17-00006 - Arrêté n° 4 du 17 septembre
2024 portant délivrance d'agrément TCA tronc commun d'agrément 40
Direction des Services Départementaux de
l'Éducation Nationale de la Nièvre
58-2024-09-17-00005
Arrêté n° 4 du 17 septembre 2024 portant
délivrance ou renouvellement d'agrément JEP
jeunesse Education Populaire
{signataire}
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2024-09-17-00005 - Arrêté n° 4 du 17 septembre
2024 portant délivrance ou renouvellement d'agrément JEP jeunesse Education Populaire 41
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2024-09-17-00005 - Arrêté n° 4 du 17 septembre
2024 portant délivrance ou renouvellement d'agrément JEP jeunesse Education Populaire 42
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2024-09-17-00005 - Arrêté n° 4 du 17 septembre
2024 portant délivrance ou renouvellement d'agrément JEP jeunesse Education Populaire 43
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2024-09-17-00005 - Arrêté n° 4 du 17 septembre
2024 portant délivrance ou renouvellement d'agrément JEP jeunesse Education Populaire 44
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de la Nièvre - 58-2024-09-17-00005 - Arrêté n° 4 du 17 septembre
2024 portant délivrance ou renouvellement d'agrément JEP jeunesse Education Populaire 45
Préfecture de la Nièvre
58-2026-05-07-00003
Avenant à la convention d'utilisation d'un
immeuble multi-occupants (DDFIP Clamecy)
{signataire}
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-07-00003 - Avenant à la convention d'utilisation d'un immeuble multi-occupants (DDFIP Clamecy) 46
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-07-00003 - Avenant à la convention d'utilisation d'un immeuble multi-occupants (DDFIP Clamecy) 47
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-07-00003 - Avenant à la convention d'utilisation d'un immeuble multi-occupants (DDFIP Clamecy) 48
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-07-00003 - Avenant à la convention d'utilisation d'un immeuble multi-occupants (DDFIP Clamecy) 49
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-07-00003 - Avenant à la convention d'utilisation d'un immeuble multi-occupants (DDFIP Clamecy) 50
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-07-00003 - Avenant à la convention d'utilisation d'un immeuble multi-occupants (DDFIP Clamecy) 51
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-07-00003 - Avenant à la convention d'utilisation d'un immeuble multi-occupants (DDFIP Clamecy) 52
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-07-00003 - Avenant à la convention d'utilisation d'un immeuble multi-occupants (DDFIP Clamecy) 53
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-05-07-00003 - Avenant à la convention d'utilisation d'un immeuble multi-occupants (DDFIP Clamecy) 54