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Actes des préfectures · Nièvre

N°58-2026-154-spécial du 28 mai 2026

Recueil des actes administratifs publié le 28 mai 2026

1acte
7pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

1 acte

Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire

  1. AP modificatif AP58-2026-05-27-00001 portant renouv habilitation funeraire STN Cosne 28-05-26

    Acte du 28 mai 20264 pages58-2026-05-28-00001

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 7 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

NIÈVRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°58-2026-154 PUBLIÉ LE 28 MAI 2026
Sommaire Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire / 58-2026-05-28-00001 - AP modificatif AP58-2026-05-27-00001 portant renouv habilitation funeraire STN Cosne 28-05-26 (4 pages) Page 3 2
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire 58-2026-05-28-00001 AP modificatif AP58-2026-05-27-00001 portant renouv habilitation funeraire STN Cosne 28-05-26 {signataire} Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-05-28-00001 - AP modificatif AP58-2026-05-27-00001 portant renouv habilitation funeraire STN Cosne 28-05-26 3
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-05-28-00001 - AP modificatif AP58-2026-05-27-00001 portant renouv habilitation funeraire STN Cosne 28-05-26 4
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-05-28-00001 - AP modificatif AP58-2026-05-27-00001 portant renouv habilitation funeraire STN Cosne 28-05-26 5
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-05-28-00001 - AP modificatif AP58-2026-05-27-00001 portant renouv habilitation funeraire STN Cosne 28-05-26 6
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-05-28-00001 - AP modificatif AP58-2026-05-27-00001 portant renouv habilitation funeraire STN Cosne 28-05-26 7

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