Actes des préfectures · Nièvre
N°58-2026-161-spécial du 3 juin 2026
Recueil des actes administratifs publié le 3 juin 2026
1acte
4pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Eau, Forêt et Biodiversité
58_Barème d'indemnisation des dégâts de gibier_2026
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 4 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2026-161
PUBLIÉ LE 3 JUIN 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Eau, Forêt
et Biodiversité
58-2026-06-03-00001 - 58_Barème d'indemnisation des dégâts de
gibier_2026 (1 page) Page 3
2
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-06-03-00001
58_Barème d'indemnisation des dégâts de
gibier_2026
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-03-00001 - 58_Barème d'indemnisation des dégâts de gibier_2026 3
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-03-00001 - 58_Barème d'indemnisation des dégâts de gibier_2026 4