Actes des préfectures · Nièvre
N°58-2026-167-spécial du 5 juin 2026
Recueil des actes administratifs publié le 5 juin 2026
1acte
9pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale des territoires de la Nièvre
Arrêté nommant les membres de la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) et fixant son fonctionnement
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 9 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2026-167
PUBLIÉ LE 5 JUIN 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires de la Nièvre /
58-2026-06-05-00001 - Arrêté nommant les membres de la Commission
Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et
Forestiers (CDPENAF) et fixant son fonctionnement (6 pages) Page 3
2
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-06-05-00001
Arrêté nommant les membres de la Commission
Départementale de la Préservation des Espaces
Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) et
fixant son fonctionnement
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-05-00001 - Arrêté nommant les membres de la Commission
Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) et fixant son fonctionnement 3
58-2026-06-05-00001
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-05-00001 - Arrêté nommant les membres de la Commission
Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) et fixant son fonctionnement 4
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-05-00001 - Arrêté nommant les membres de la Commission
Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) et fixant son fonctionnement 5
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-05-00001 - Arrêté nommant les membres de la Commission
Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) et fixant son fonctionnement 6
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-05-00001 - Arrêté nommant les membres de la Commission
Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) et fixant son fonctionnement 7
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-05-00001 - Arrêté nommant les membres de la Commission
Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) et fixant son fonctionnement 8
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-05-00001 - Arrêté nommant les membres de la Commission
Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) et fixant son fonctionnement 9