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Actes des préfectures · Nièvre

N°58-2026-185-nominatifs du 18 juin 2026

Recueil des actes administratifs publié le 18 juin 2026

2actes
8pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

2 actes

Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations

  1. Récépissé déclaration modificative de l'organisme "TONEM" de service à la personne "Monsieur MENOT Florian" enregistré sous le N°994334431

    Acte du 11 juin 20262 pages58-2026-06-11-00003

  2. Récépissé déclaration modificative de l'organisme de service à la personne "Madame FUSLE Nadège" enregistré sous le N°750569790

    Acte du 12 juin 20262 pages58-2026-06-12-00003

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 8 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

NIÈVRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°58-2026-185 PUBLIÉ LE 18 JUIN 2026
Sommaire Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations / 58-2026-06-11-00003 - Récépissé déclaration modificative de l'organisme "TONEM" de service à la personne "Monsieur MENOT Florian" enregistré sous le N°994334431 (2 pages) Page 3 58-2026-06-12-00003 - Récépissé déclaration modificative de l'organisme de service à la personne "Madame FUSLE Nadège" enregistré sous le N°750569790 (2 pages) Page 6 2
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 58-2026-06-11-00003 Récépissé déclaration modificative de l'organisme "TONEM" de service à la personne "Monsieur MENOT Florian" enregistré sous le N°994334431 {signataire} Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-06-11-00003 - Récépissé déclaration modificative de l'organisme "TONEM" de service à la personne "Monsieur MENOT Florian" enregistré sous le N°994334431 3
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-06-11-00003 - Récépissé déclaration modificative de l'organisme "TONEM" de service à la personne "Monsieur MENOT Florian" enregistré sous le N°994334431 4
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-06-11-00003 - Récépissé déclaration modificative de l'organisme "TONEM" de service à la personne "Monsieur MENOT Florian" enregistré sous le N°994334431 5
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 58-2026-06-12-00003 Récépissé déclaration modificative de l'organisme de service à la personne "Madame FUSLE Nadège" enregistré sous le N°750569790 {signataire} Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-06-12-00003 - Récépissé déclaration modificative de l'organisme de service à la personne "Madame FUSLE Nadège" enregistré sous le N°750569790 6
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-06-12-00003 - Récépissé déclaration modificative de l'organisme de service à la personne "Madame FUSLE Nadège" enregistré sous le N°750569790 7
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-06-12-00003 - Récépissé déclaration modificative de l'organisme de service à la personne "Madame FUSLE Nadège" enregistré sous le N°750569790 8

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