Actes des préfectures · Nièvre
N°58-2026-189 spécial du 19 juin 2026
Recueil des actes administratifs publié le 19 juin 2026
1acte
7pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale des territoires de la Nièvre / SLSR
ARRÊTÉ N° portant autorisation de mise en circulation temporaire d'un petit train routier touristique sur la commune de Nevers
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 7 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2026-189
PUBLIÉ LE 19 JUIN 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires de la Nièvre / SLSR
58-2026-06-19-00001 - ARRÊTÉ N° portant autorisation de mise en
circulation temporaire d'un petit train routier touristique sur la
commune de Nevers (4 pages) Page 3
2
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-06-19-00001
ARRÊTÉ N°
portant autorisation de mise en circulation
temporaire
d'un petit train routier touristique sur la
commune de Nevers
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-19-00001 - ARRÊTÉ N°
portant autorisation de mise en circulation temporaire 3
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-19-00001 - ARRÊTÉ N°
portant autorisation de mise en circulation temporaire 4
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-19-00001 - ARRÊTÉ N°
portant autorisation de mise en circulation temporaire 5
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-19-00001 - ARRÊTÉ N°
portant autorisation de mise en circulation temporaire 6
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-19-00001 - ARRÊTÉ N°
portant autorisation de mise en circulation temporaire 7