Actes des préfectures · Nièvre
N°58-2026-195-special du 22 juin 2026
Recueil des actes administratifs publié le 22 juin 2026
2actes
12pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale des territoires de la Nièvre / SLSR
ARRÊTÉ N° portant prescription de la modification du plan de prévention du risque inondation de la Loire du val de Decize sur le territoire de Champvert, Decize et Saint Léger des VignesVignes
ARRÊTÉ N° portant prescription de la modification du plan de prévention du risque inondation de la Loire du val de Nevers sur le territoire des communes de Challuy, Coulanges les Nevers, Nevers, Saint Eloi et Sermoise sur Loire
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 12 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2026-195
PUBLIÉ LE 22 JUIN 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires de la Nièvre / SLSR
58-2026-06-19-00006 - ARRÊTÉ N° portant prescription de la
modification du plan de prévention du risque inondation de la Loire du
val de Decize sur le territoire de Champvert, Decize et Saint Léger des
VignesVignes (4 pages) Page 3
58-2026-06-19-00007 - ARRÊTÉ N° portant prescription de la
modification du plan de prévention du risque inondation de la Loire du
val de Nevers sur le territoire des communes de Challuy, Coulanges les
Nevers, Nevers, Saint Eloi et Sermoise sur Loire (4 pages) Page 8
2
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-06-19-00006
ARRÊTÉ N°
portant prescription de la modification du plan
de prévention du risque inondation de la Loire
du val de Decize sur le territoire de Champvert,
Decize et Saint Léger des VignesVignes
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-19-00006 - ARRÊTÉ N°
portant prescription de la modification du plan de prévention du risque inondation de la Loire du val de Decize sur le territoire de 3
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-19-00006 - ARRÊTÉ N°
portant prescription de la modification du plan de prévention du risque inondation de la Loire du val de Decize sur le territoire de 4
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-19-00006 - ARRÊTÉ N°
portant prescription de la modification du plan de prévention du risque inondation de la Loire du val de Decize sur le territoire de 5
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-19-00006 - ARRÊTÉ N°
portant prescription de la modification du plan de prévention du risque inondation de la Loire du val de Decize sur le territoire de 6
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-19-00006 - ARRÊTÉ N°
portant prescription de la modification du plan de prévention du risque inondation de la Loire du val de Decize sur le territoire de 7
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-06-19-00007
ARRÊTÉ N°
portant prescription de la modification du plan
de prévention du risque inondation de la Loire
du val de Nevers sur le territoire des communes
de Challuy, Coulanges les Nevers, Nevers, Saint
Eloi et Sermoise sur Loire
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-19-00007 - ARRÊTÉ N°
portant prescription de la modification du plan de prévention du risque inondation de la Loire du val de Nevers sur le territoire des 8
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-19-00007 - ARRÊTÉ N°
portant prescription de la modification du plan de prévention du risque inondation de la Loire du val de Nevers sur le territoire des 9
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-19-00007 - ARRÊTÉ N°
portant prescription de la modification du plan de prévention du risque inondation de la Loire du val de Nevers sur le territoire des 10
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-19-00007 - ARRÊTÉ N°
portant prescription de la modification du plan de prévention du risque inondation de la Loire du val de Nevers sur le territoire des 11
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-06-19-00007 - ARRÊTÉ N°
portant prescription de la modification du plan de prévention du risque inondation de la Loire du val de Nevers sur le territoire des 12