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Actes des préfectures · Nièvre

N°n°58-2026-211 nominatif du 02 juillet 2026

Recueil des actes administratifs publié le 2 juillet 2026

2actes
10pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

2 actes

Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations

  1. Récépissé de déclaration de l'organisme "Tclean" de service à la personne "Madame TANTALE Isabelle" enregistré sous le N°SAP999266117

    Acte du 29 juin 20262 pages58-2026-06-29-00001

Préfecture de la Nièvre / Bureau des collectivités locales

  1. AP abrogation maître restaurateur M. SAVARY

    Acte du 26 juin 20264 pages58-2026-06-26-00001

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 10 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

NIÈVRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°58-2026-211 PUBLIÉ LE 2 JUILLET 2026
Sommaire Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations / 58-2026-06-29-00001 - Récépissé de déclaration de l'organisme "Tclean" de service à la personne "Madame TANTALE Isabelle" enregistré sous le N°SAP999266117 (2 pages) Page 3 Préfecture de la Nièvre / Bureau des collectivités locales 58-2026-06-26-00001 - AP abrogation maître restaurateur M. SAVARY (4 pages) Page 6 2
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 58-2026-06-29-00001 Récépissé de déclaration de l'organisme "Tclean" de service à la personne "Madame TANTALE Isabelle" enregistré sous le N°SAP999266117 {signataire} Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-06-29-00001 - Récépissé de déclaration de l'organisme "Tclean" de service à la personne "Madame TANTALE Isabelle" enregistré sous le N°SAP999266117 3
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-06-29-00001 - Récépissé de déclaration de l'organisme "Tclean" de service à la personne "Madame TANTALE Isabelle" enregistré sous le N°SAP999266117 4
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-06-29-00001 - Récépissé de déclaration de l'organisme "Tclean" de service à la personne "Madame TANTALE Isabelle" enregistré sous le N°SAP999266117 5
Préfecture de la Nièvre 58-2026-06-26-00001 AP abrogation maître restaurateur M. SAVARY {signataire} Préfecture de la Nièvre - 58-2026-06-26-00001 - AP abrogation maître restaurateur M. SAVARY 6
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-06-26-00001 - AP abrogation maître restaurateur M. SAVARY 7
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-06-26-00001 - AP abrogation maître restaurateur M. SAVARY 8
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-06-26-00001 - AP abrogation maître restaurateur M. SAVARY 9
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-06-26-00001 - AP abrogation maître restaurateur M. SAVARY 10

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