Aller au contenu
SensPoObservatoire politique indépendant

Actes des préfectures · Nièvre

N°58-2026-228 spécial du 15 juillet 2026

Recueil des actes administratifs publié le 15 juillet 2026

1acte
5pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

1 acte

Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Eau, Forêt et Biodiversité

  1. Arrêté portant interdiction totale de la pêche sur l'Étang du Goulot sur la commune de Lormes.

    Acte du 13 juillet 20262 pages58-2026-07-13-00004

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 5 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

NIÈVRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°58-2026-228 PUBLIÉ LE 15 JUILLET 2026
Sommaire Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Eau, Forêt et Biodiversité 58-2026-07-13-00004 - Arrêté portant interdiction totale de la pêche sur l'Étang du Goulot sur la commune de Lormes. (2 pages) Page 3 2
Direction départementale des territoires de la Nièvre 58-2026-07-13-00004 Arrêté portant interdiction totale de la pêche sur l'Étang du Goulot sur la commune de Lormes. {signataire} Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-07-13-00004 - Arrêté portant interdiction totale de la pêche sur l'Étang du Goulot sur la commune de Lormes. 3
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-07-13-00004 - Arrêté portant interdiction totale de la pêche sur l'Étang du Goulot sur la commune de Lormes. 4
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-07-13-00004 - Arrêté portant interdiction totale de la pêche sur l'Étang du Goulot sur la commune de Lormes. 5

Tous les actes · NièvreTous les actes des préfectures

L’essentiel de la vie politique, une fois par semaine

Une synthèse sourcée et sans parti pris. Désinscription en un clic, aucune revente d’adresse.

Vous cherchez un compte ? Créer un compte SensPo : pour commenter, suivre vos élus et garder vos analyses.