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Actes des préfectures · Nièvre

N°58-2026-232 nominatif du 16 juillet 2026

Recueil des actes administratifs publié le 16 juillet 2026

2actes
8pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

2 actes

Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations

  1. Récépissé de déclaration de l'organisme "AD VITAM 58" de service à la personne "Monsieur DU COLOMBIER Louis" enregistré sous le N°SAP106035827

    Acte du 10 juillet 20262 pages58-2026-07-10-00007

  2. Récépissé de déclaration de l'organisme de service à la personne "Monsieur BONNY Samuel" enregistré sous le N°SAP923677520

    Acte du 15 juillet 20262 pages58-2026-07-15-00001

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 8 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

NIÈVRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°58-2026-232 PUBLIÉ LE 16 JUILLET 2026
Sommaire Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations / 58-2026-07-10-00007 - Récépissé de déclaration de l'organisme "AD VITAM 58" de service à la personne "Monsieur DU COLOMBIER Louis" enregistré sous le N°SAP106035827 (2 pages) Page 3 58-2026-07-15-00001 - Récépissé de déclaration de l'organisme de service à la personne "Monsieur BONNY Samuel" enregistré sous le N°SAP923677520 (2 pages) Page 6 2
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 58-2026-07-10-00007 Récépissé de déclaration de l'organisme "AD VITAM 58" de service à la personne "Monsieur DU COLOMBIER Louis" enregistré sous le N°SAP106035827 {signataire} Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-07-10-00007 - Récépissé de déclaration de l'organisme "AD VITAM 58" de service à la personne "Monsieur DU COLOMBIER Louis" enregistré sous le 3
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-07-10-00007 - Récépissé de déclaration de l'organisme "AD VITAM 58" de service à la personne "Monsieur DU COLOMBIER Louis" enregistré sous le 4
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-07-10-00007 - Récépissé de déclaration de l'organisme "AD VITAM 58" de service à la personne "Monsieur DU COLOMBIER Louis" enregistré sous le 5
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations 58-2026-07-15-00001 Récépissé de déclaration de l'organisme de service à la personne "Monsieur BONNY Samuel" enregistré sous le N°SAP923677520 {signataire} Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-07-15-00001 - Récépissé de déclaration de l'organisme de service à la personne "Monsieur BONNY Samuel" enregistré sous le N°SAP923677520 6
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-07-15-00001 - Récépissé de déclaration de l'organisme de service à la personne "Monsieur BONNY Samuel" enregistré sous le N°SAP923677520 7
Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 58-2026-07-15-00001 - Récépissé de déclaration de l'organisme de service à la personne "Monsieur BONNY Samuel" enregistré sous le N°SAP923677520 8

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