Aller au contenu
SensPoObservatoire politique indépendant

Actes des préfectures · Nièvre

N°58-2026-240-spécial du 23 juillet 2026

Recueil des actes administratifs publié le 23 juillet 2026

1acte
7pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

1 acte

Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Eau, Forêt et Biodiversité

  1. Arrêté portant interdiction totale de la pêche sur le canal latéral de dérivation de la Nièvre.

    Acte du 23 juillet 20264 pages58-2026-07-23-00002

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 7 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

NIÈVRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°58-2026-240 PUBLIÉ LE 23 JUILLET 2026
Sommaire Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Eau, Forêt et Biodiversité 58-2026-07-23-00002 - Arrêté portant interdiction totale de la pêche sur le canal latéral de dérivation de la Nièvre. (4 pages) Page 3 2
Direction départementale des territoires de la Nièvre 58-2026-07-23-00002 Arrêté portant interdiction totale de la pêche sur le canal latéral de dérivation de la Nièvre. {signataire} Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-07-23-00002 - Arrêté portant interdiction totale de la pêche sur le canal latéral de dérivation de la Nièvre. 3
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-07-23-00002 - Arrêté portant interdiction totale de la pêche sur le canal latéral de dérivation de la Nièvre. 4
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-07-23-00002 - Arrêté portant interdiction totale de la pêche sur le canal latéral de dérivation de la Nièvre. 5
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-07-23-00002 - Arrêté portant interdiction totale de la pêche sur le canal latéral de dérivation de la Nièvre. 6
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-07-23-00002 - Arrêté portant interdiction totale de la pêche sur le canal latéral de dérivation de la Nièvre. 7

Tous les actes · NièvreTous les actes des préfectures

L’essentiel de la vie politique, une fois par semaine

Une synthèse sourcée et sans parti pris. Désinscription en un clic, aucune revente d’adresse.

Vous cherchez un compte ? Créer un compte SensPo : pour commenter, suivre vos élus et garder vos analyses.