Actes des préfectures · Nièvre
N°58-2026-241 spécial du 24 juillet 2026
Recueil des actes administratifs publié le 24 juillet 2026
2actes
10pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire
Arrêté modificatif nomination CCLE arrondissement Cosne annulation élections municipales Pouilly 20-07-26
Arrêté préfectoral convocation électeurs élections municipales partielles Pouilly-sur-Loire 20-07-26
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 10 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2026-241
PUBLIÉ LE 24 JUILLET 2026
Sommaire
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire /
58-2026-07-20-00001 - Arrêté modificatif nomination CCLE
arrondissement Cosne annulation élections municipales Pouilly 20-07-26
(2 pages) Page 3
58-2026-07-20-00002 - Arrêté préfectoral convocation électeurs
élections municipales partielles Pouilly-sur-Loire 20-07-26 (4 pages) Page 6
2
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire
58-2026-07-20-00001
Arrêté modificatif nomination CCLE
arrondissement Cosne annulation élections
municipales Pouilly 20-07-26
{signataire}
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-07-20-00001 - Arrêté modificatif nomination CCLE arrondissement Cosne
annulation élections municipales Pouilly 20-07-26 3
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-07-20-00001 - Arrêté modificatif nomination CCLE arrondissement Cosne
annulation élections municipales Pouilly 20-07-26 4
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-07-20-00001 - Arrêté modificatif nomination CCLE arrondissement Cosne
annulation élections municipales Pouilly 20-07-26 5
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire
58-2026-07-20-00002
Arrêté préfectoral convocation électeurs
élections municipales partielles Pouilly-sur-Loire
20-07-26
{signataire}
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-07-20-00002 - Arrêté préfectoral convocation électeurs élections municipales
partielles Pouilly-sur-Loire 20-07-26 6
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-07-20-00002 - Arrêté préfectoral convocation électeurs élections municipales
partielles Pouilly-sur-Loire 20-07-26 7
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-07-20-00002 - Arrêté préfectoral convocation électeurs élections municipales
partielles Pouilly-sur-Loire 20-07-26 8
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-07-20-00002 - Arrêté préfectoral convocation électeurs élections municipales
partielles Pouilly-sur-Loire 20-07-26 9
Sous-préfecture de Cosne-Cours sur Loire - 58-2026-07-20-00002 - Arrêté préfectoral convocation électeurs élections municipales
partielles Pouilly-sur-Loire 20-07-26 10