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Actes des préfectures · Nièvre

N°58-2026-252-spécial du 30 juillet 2026

Recueil des actes administratifs publié le 30 juillet 2026

1acte
7pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

1 acte

Préfecture de la Nièvre / DIPIM-PCI

  1. Arrêté portant délégation de signature à M. Victor DEVOUGE, préfet de la Nièvre, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur les BOP 113 "Paysages, eau et biodiversité" plan Loire grandeur nature et 181 "Prévention des risques" Plan Loire Grandeur Nature

    Acte du 27 juillet 20264 pages58-2026-07-27-00004

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 7 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

NIÈVRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°58-2026-252 PUBLIÉ LE 30 JUILLET 2026
Sommaire Préfecture de la Nièvre / DIPIM-PCI 58-2026-07-27-00004 - Arrêté portant délégation de signature à M. Victor DEVOUGE, préfet de la Nièvre, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur les BOP 113 "Paysages, eau et biodiversité" plan Loire grandeur nature et 181 "Prévention des risques" Plan Loire Grandeur Nature (4 pages) Page 3 2
Préfecture de la Nièvre 58-2026-07-27-00004 Arrêté portant délégation de signature à M. Victor DEVOUGE, préfet de la Nièvre, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur les BOP 113 "Paysages, eau et biodiversité" plan Loire grandeur nature et 181 "Prévention des risques" Plan Loire Grandeur Nature {signataire} Préfecture de la Nièvre - 58-2026-07-27-00004 - Arrêté portant délégation de signature à M. Victor DEVOUGE, préfet de la Nièvre, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur les BOP 113 "Paysages, eau et biodiversité" plan Loire 3
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-07-27-00004 - Arrêté portant délégation de signature à M. Victor DEVOUGE, préfet de la Nièvre, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur les BOP 113 "Paysages, eau et biodiversité" plan Loire 4
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-07-27-00004 - Arrêté portant délégation de signature à M. Victor DEVOUGE, préfet de la Nièvre, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur les BOP 113 "Paysages, eau et biodiversité" plan Loire 5
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-07-27-00004 - Arrêté portant délégation de signature à M. Victor DEVOUGE, préfet de la Nièvre, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur les BOP 113 "Paysages, eau et biodiversité" plan Loire 6
Préfecture de la Nièvre - 58-2026-07-27-00004 - Arrêté portant délégation de signature à M. Victor DEVOUGE, préfet de la Nièvre, pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur les BOP 113 "Paysages, eau et biodiversité" plan Loire 7

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