Actes des préfectures · Nièvre
N°58-2026-281 - spécial du 25 août 2026
Recueil des actes administratifs publié le 25 août 2026
1acte
5pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Loire Sécurité Risques
DDTARRÊTÉ PORTANT SUBDÉLÉGATIONS DE SIGNATURE AUX AGENTS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 5 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2026-281
PUBLIÉ LE 25 AOÛT 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Loire
Sécurité Risques
58-2026-08-25-00001 - DDTARRÊTÉ PORTANT SUBDÉLÉGATIONS DE
SIGNATURE AUX AGENTS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES
TERRITOIRES (2 pages) Page 3
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Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-08-25-00001
DDTARRÊTÉ PORTANT SUBDÉLÉGATIONS DE
SIGNATURE AUX AGENTS DE LA DIRECTION
DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-08-25-00001 - DDTARRÊTÉ PORTANT SUBDÉLÉGATIONS DE
SIGNATURE AUX AGENTS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES 3
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SIGNATURE AUX AGENTS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES 4
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