Actes des préfectures · Nièvre
N°58-2026-282 spécial du 25 août 2026
Recueil des actes administratifs publié le 25 août 2026
1acte
9pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Loire Sécurité Risques
OrdoARRÊTÉ PORTANT SUBDÉLÉGATIONS DE SIGNATURE AUX AGENTS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES EN MATIERE D'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE ET DE POUVOIR ADJUDICATEURnnancement
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 9 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2026-282
PUBLIÉ LE 25 AOÛT 2026
Sommaire
Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Loire
Sécurité Risques
58-2026-08-25-00002 - OrdoARRÊTÉ PORTANT SUBDÉLÉGATIONS DE
SIGNATURE AUX AGENTS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES
TERRITOIRES EN MATIERE D'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE ET DE
POUVOIR ADJUDICATEURnnancement (6 pages) Page 3
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Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-08-25-00002
OrdoARRÊTÉ PORTANT SUBDÉLÉGATIONS DE
SIGNATURE AUX AGENTS DE LA DIRECTION
DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES EN
MATIERE D'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
ET DE POUVOIR ADJUDICATEURnnancement
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-08-25-00002 - OrdoARRÊTÉ PORTANT SUBDÉLÉGATIONS DE
SIGNATURE AUX AGENTS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES EN MATIERE D'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE 3
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