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Actes des préfectures · Tarn

RAA NOMINATIF HEBDOMADAIRE N° 191 du VENDREDI 22 mai au JEUDI 28 mai 2026

Recueil des actes administratifs publié le 28 mai 2026

4actes
13pages

Les actes de ce recueil

Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.

4 actes

Préfecture du Tarn / Cabinet

  1. Arrêté portant composition du jury de certification des compétences de formateurs aux premiers-secours en équipe

    Acte du 22 mai 20262 pages81-2026-05-22-00006

  2. Arrêté portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)

    Acte du 22 mai 20261 page81-2026-05-22-00007

  3. Arrêté portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)

    Acte du 22 mai 20261 page81-2026-05-22-00008

  4. Arrêté préfectoral du 22 mai 2026 modifiant l'arrêté préfectoral du 2 novembre 2023, modifié, portant attributions, composition, organisation et fonctionnement de la commission départementale de la sécurité routière

    Acte du 22 mai 20263 pages81-2026-05-22-00001

Texte intégral

Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 13 pages. Seul le PDF officiel fait foi.

TARN RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL (NOMINATIFS) N°81-2026-191 PUBLIÉ LE 28 MAI 2026
Sommaire Préfecture du Tarn / Cabinet 81-2026-05-22-00006 - Arrêté portant composition du jury de certification des compétences de formateurs aux premiers-secours en équipe (2 pages) Page 3 81-2026-05-22-00007 - Arrêté portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) (1 page) Page 6 81-2026-05-22-00008 - Arrêté portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) (1 page) Page 8 81-2026-05-22-00001 - Arrêté préfectoral du 22 mai 2026 modifiant l'arrêté préfectoral du 2 novembre 2023, modifié, portant attributions, composition, organisation et fonctionnement de la commission départementale de la sécurité routière (3 pages) Page 10 2
Préfecture du Tarn 81-2026-05-22-00006 Arrêté portant composition du jury de certification des compétences de formateurs aux premiers-secours en équipe Préfecture du Tarn - 81-2026-05-22-00006 - Arrêté portant composition du jury de certification des compétences de formateurs aux premiers-secours en équipe 3
Préfecture du Tarn - 81-2026-05-22-00006 - Arrêté portant composition du jury de certification des compétences de formateurs aux premiers-secours en équipe 4
Préfecture du Tarn - 81-2026-05-22-00006 - Arrêté portant composition du jury de certification des compétences de formateurs aux premiers-secours en équipe 5
Préfecture du Tarn 81-2026-05-22-00007 Arrêté portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) Préfecture du Tarn - 81-2026-05-22-00007 - Arrêté portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) 6
Préfecture du Tarn - 81-2026-05-22-00007 - Arrêté portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) 7
Préfecture du Tarn 81-2026-05-22-00008 Arrêté portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) Préfecture du Tarn - 81-2026-05-22-00008 - Arrêté portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) 8
Préfecture du Tarn - 81-2026-05-22-00008 - Arrêté portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) 9
Préfecture du Tarn 81-2026-05-22-00001 Arrêté préfectoral du 22 mai 2026 modifiant l'arrêté préfectoral du 2 novembre 2023, modifié, portant attributions, composition, organisation et fonctionnement de la commission départementale de la sécurité routière Préfecture du Tarn - 81-2026-05-22-00001 - Arrêté préfectoral du 22 mai 2026 modifiant l'arrêté préfectoral du 2 novembre 2023, modifié, portant attributions, composition, organisation et fonctionnement de la commission départementale de la sécurité routière 10
Préfecture du Tarn - 81-2026-05-22-00001 - Arrêté préfectoral du 22 mai 2026 modifiant l'arrêté préfectoral du 2 novembre 2023, modifié, portant attributions, composition, organisation et fonctionnement de la commission départementale de la sécurité routière 11
Préfecture du Tarn - 81-2026-05-22-00001 - Arrêté préfectoral du 22 mai 2026 modifiant l'arrêté préfectoral du 2 novembre 2023, modifié, portant attributions, composition, organisation et fonctionnement de la commission départementale de la sécurité routière 12
Préfecture du Tarn - 81-2026-05-22-00001 - Arrêté préfectoral du 22 mai 2026 modifiant l'arrêté préfectoral du 2 novembre 2023, modifié, portant attributions, composition, organisation et fonctionnement de la commission départementale de la sécurité routière 13

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